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Conseil Municipal - AVIS CM 14 01
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 14 01)
Thèmes du document : Intelligence artificielle et robotique, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DU
VAR
MAIRIE
DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER AVIS
Mesdames
et Messieurs
les membres
du
conseil
municipal
sont
convoqués
dans
la salle
des
fêtes
du
Square
Marc
Baron
pour
la réunion
qui
aura
lieu
le mercredi
14
janvier
2026
à
18h30
FINANCES
1.
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
DE
L’EXERCICE
2025
2.
REVALORISATION
DES
MONTANTS
DES
VACATIONS
HORAIRE
À
COMPTER
DU
1°
JANVIER
2026
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
3.
CONVENTION
RELATIVE
À
L'ORGANISATION
DES
MESURES
DE
RESPONSABILISATION
AVEC
LE
COLLÈGE
LOUIS
CLÉMENT
4.
CONVENTION
TYPE
RELATIVE
À
L’EXPÉRIMENTATION
DE
SOLUTIONS
D’INTELLIGENCE
ARTIFICIELLE
PAR
LE
DÉPARTEMENT
DU
VAR
5.
CONVENTION
RELATIVE
AU
CONTRÔLE
DES
OBLIGATIONS
LÉGALES
DE
DÉBROUSSAILLEMENT
AUTOUR
DES
CONSTRUCTIONS
/ INSTALLATIONS,
TERRAINS,
CAMPINGS
ET
VOIES
D'ACCÈS
Gilles
VINCENT