Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 03 22 1 piece annexe catalogue tarifs
Conseil Municipal - 02 07 piece annexe catalogue des tarifs
unknown - 05 piece catalogue des tarifs
Conseil Municipal - 12 09 piece annexe catalogue des tarifs 1
unknown - 06 05 piece catalogue des tarifs
unknown - 07 piece catalogue tarifs 2019
Conseil Municipal - 05 10 piece
unknown - 08 piece catalogue tarifs
unknown - 04 piece catalogue tarifs
unknown - 14 piece catalogue des tarifs
Conseil Municipal - 07 05 piece catalogue tarifs
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Moissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 07 05 piece catalogue tarifs)
Thèmes du document : Transports, Tourisme, Loisirs,
Catalogue des tarifs
Exercice 2022
Conseil Municipal du : 7 juillet 2022
Page 1 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Sommaire :
Droits de place : Page 3 Occupation du domaine public, terrasses : Page 4 Droits de stationnement : Page 5 Location de salles et chalets : Pages 6 à 9 Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Centre de Loisirs : Page 10 Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole (ALAE) : Page 11 Cantines scolaires : Page 12 Crèche multi-accueil Les Grappillous : Page 13 Culture : Page 14 Ecole municipale de musique : Page 15 Bibliothèque - Centre culturel : Page 16 Service Patrimoine : Page 17 Administration Générale - Reprographie et photocopies de documents : Page 18 Cimetières : Pages 19 et 20 Services techniques (main d'œuvre et location de matériel) : Page 21 Autorisations de voirie : Page 22 Carmel : Page 23 Aire de stationnement des camping-cars : Page 24 Parking du Moulin, jardins partagés : Page 25 Abbaye de Moissac : Pages 26 et 27 Camping du Bidounet : Pages 28 à 30 Port canal/Tarn : Pages 31 à 33
Page 2 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 Tarif en vigueur Proposition Evolution Date d'application
Tarif abonnés, le mètre linéaire :
- Mois d'été (mars à octobre) 0,60 € 0,60 € 0,70 € 16,67%
- Mois d'hiver (novembre à février) 0,30 € 0,30 € 0,40 € 33,33%
Tarif passagers, le mètre linéaire 1,00 € 1,00 € 2,50 € 150,00%
Forfait annuel par camion magasin abonné, pour 1 jour de marché 100,00 € 100,00 € 100,00 € 0,00%
Forfait annuel par camion abonné, pour 1 jour de marché 188,00 € 188,00 € suppression -100,00%
Forfait camion passager, par jour 5,00 € 5,00 € 10,00 € 100,00%
Place des Récollets et rues adjacentes :
- Tarif abonnés, le mètre linéaire 0,74 € 0,74 € suppression -100,00% 14/04/2022
- Tarif passagers, le mètre linéaire 6,60 € 6,60 € suppression -100,00% 14/04/2022
Boutiques : 0 à 3 mètres linéaires 60,00 € 60,00 € 70,00 € 16,67% 14/04/2022
Boutiques : 3 à 8 mètres linéaires 120,00 € 120,00 € 140,00 € 16,67% 14/04/2022
Boutiques : 8 mètres linéaires et plus 180,00 € 180,00 € 210,00 € 16,67% 14/04/2022
Manèges : le m² 3,00 € 4,00 € 3,00 € -25,00% 19/05/2022
Voitures automobiles : tarif par véhicule 10,00 € 10,00 € 15,00 € 50,00% 14/04/2022
Motos : tarif par moto 5,00 € 5,00 € 7,00 € 40,00% 14/04/2022
Forfait 5 jours 180,00 € 180,00 € 200,00 € 11,11% 14/04/2022
Le jour supplémentaire 30,00 € 30,00 € 40,00 € 33,33% 14/04/2022
Le m² par an 27,00 € 27,00 € 30,00 € 11,11% 14/04/2022
Rue de la République 55,00 € 55,00 € 60,00 € 9,09% 14/04/2022
La journée 50,00 € 50,00 € 60,00 € 20,00% 14/04/2022
Forfait 3 jours et plus 150,00 € 150,00 € 180,00 € 20,00% 14/04/2022
Camion outillage La journée 134,00 € 134,00 € 150,00 € 11,94% 14/04/2022
Loges marché couvert Le m² 15,79 € 15,79 € 16,50 € 4,50% 14/04/2022 Commerce ambulant -
Alimentaire Forfait 0,00 0,00 80,00 14/04/2022
Vente de fleurs
Etalages devant les
magasins
Droits de place
Cirques
Marchés forains - Foires
Industriels forains - Forfait
4 jours
Machines agricoles et autos
14/04/2022
Marchés forains
Abonnés à l'année : calcul sur 46 semaines (5 semaines de congés et 1 semaine d'intempéries) + déduction de 3 semaines au tarif d'été et déduction de 3
semaines au tarif hiver
Abonnés à la saison : calcul sur la période souhaitée (pas de dégrèvement)
Page 3 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Evolution Date d'application
Le m² 6,00 € 7,00 € 16,67%
Le m² pour les nouvelles installations et pour la première année 3,00 € suppression -100,00%
Extension des emplacements des terrasses, le m² 0,60 € 2,00 € 233,33% Le m² 5,00 € 5,50 € 10,00% Le m² pour les nouvelles installations et pour la première année 2,50 € suppression -100,00% Extension des emplacements des terrasses, le m² 0,00 € 2,00 €
Périmètre fluvestre Le m² 0,00 € 6,00 €
Terrasses fermées Forfait : 2 mois d'été Forfait : 2 mois d'été 0,00%
Terrasses ouvertes Forfait : 1 mois d'été Forfait : 1 mois d'été 0,00%
* Zone périmètre historique : Place Durand de Bredon ** Autre périmètre : Place des Récollets
Place Roger Delthil Rue Malaveille
Rue de la République Rue de Paris
Rue Guilleran Rue du Marché
Rue des Arts
Les extensions ne seront accordées que pour des événements particuliers : concerts, animations, spectacles…
2021 2022 Evolution Date d'application
Munitions La cartouche 0,00 € 0,20 € 14/04/2022
Vente de produits
Du 1er octobre au 31 mars
Toutes zones 01/01/2022
Occupation du domaine public
Terrasses, bars, restaurants
Tarif mensuel
Du 1er avril au 30 septembre
Zone périmètre historique *
14/04/2022 Autre périmètre **
Page 4 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Véhicules légers 2021 2022 Evolution Date d'application
1 heure 1,00 € 1,00 € 0,00%
2 heures 2,00 € 2,00 € 0,00%
3 heures 3,00 € 3,00 € 0,00%
4 heures 4,00 € 4,00 € 0,00%
journée 9,00 € 9,00 € 0,00%
Bus (2 emplacements PARKING OTI) 2021 2022 Evolution Date d'application
20 premières minutes (dépose minute) 0,00 € 0,00 € so
journée 10,00 € 10,00 € 0,00%
Bloc caravane 2021 2022 Evolution Date d'application
Stationnement par bloc caravane 5,00 € 5,00 € 0,00%
Caution par bloc caravane 100,00 € 100,00 € 0,00%
Forfait de Post Stationnement (FPS) : 35 € / Forfait de Post Stationnement minoré : 20 € si le paiement intervient dans les 4 jours
01/01/2022
01/01/2022
Droits de stationnement
Tarif des horodateurs
01/01/2022
Droits de stationnement sur l'aire des Gens du Voyage
Tarif par jour et par caravane
Jours payants
Heures payantes
Durée maximale de stationnement payant autorisée
9h à 18h
journée
Les 30 premières minutes sont gratuites
Tous les jours, samedis et dimanches inclus
Page 5 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Evolution Date d'application
Location à la journée (jusqu'à 2 heures du matin) 250,00 € 250,00 € 0,00%
Location cuisine 150,00 € 150,00 € 0,00%
Location à la journée pour plus de 15 utilisations par an (jusqu'à 2 heures du matin) 420,00 € 420,00 € 0,00%
Location cuisine 200,00 € 200,00 € 0,00%
Forfait nettoyage salle hors cuisine appliqué selon l'état de propreté suite à la restitution de la salle 180,00 € 180,00 € 0,00%
Forfait nettoyage cuisine appliqué selon l'état de propreté suite à la restitution de la cuisine 108,00 € 108,00 € 0,00%
Caution pour la location de la salle : chèque à l'ordre du Trésor Public 800,00 € 800,00 € 0,00%
Location de salles
Espace Confluences
Comités d'entreprises, entreprises, associations subventionnées par la commune et associations de parents d'élèves, domiciliés sur la commune
01/01/2022
Comités d'entreprises, entreprises, associations subventionnées par la commune et associations de parents d'élèves, domiciliés hors commune
01/01/2022
Annulation de la réservation par l'occupant : En cas d'annulation de la réservation par l'occupant moins de 7 jours avant la date retenue, et sauf cas de force majeure dûment
justifié, la commune conservera 50 % du coût de la location.
Page 6 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Evolution Date d'application
Location à la journée (jusqu'à 1 heure du matin) 300,00 € 300,00 € 0,00% 01/01/2022
Location à la journée (jusqu'à 1 heure du matin) 500,00 € 500,00 € 0,00% 01/01/2022
Location à la journée (jusqu'à 1 heure du matin) 1 500,00 € 1 500,00 € 0,00%
Forfait nettoyage appliqué selon l'état de propreté suite à la restitution de la salle 180,00 € 180,00 € 0,00%
Caution pour la location de la salle : chèque à l'ordre du Trésor Public 800,00 € 800,00 € 0,00%
2021 2022 Evolution Date d'application
Location à la journée (jusqu'à 1 heure du matin) 100,00 € 100,00 € 0,00%
Caution pour la location du bar : chèque à l'ordre du Trésor Public 500,00 € 500,00 € 0,00% 01/01/2022
Annulation de la réservation par l'occupant : En cas d'annulation de la réservation par l'occupant moins de 7 jours avant la date retenue, et sauf cas de force majeure dûment
justifié, la commune conservera 50 % du coût de la location.
Bar de l'Uvarium
Particuliers ou associations
Particuliers ou associations domiciliés sur la commune
Hall de Paris
Particuliers ou asscociations domiciliés hors commune
Organismes ou producteurs de spectacles (but lucratif)
01/01/2022
Annulation de la réservation par l'occupant : En cas d'annulation de la réservation par l'occupant moins de 7 jours avant la date retenue, et sauf cas de force majeure dûment
justifié, la commune conservera 50 % du coût de la location.
Page 7 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Evolution Date d'application
Location à la journée (jusqu'à 23 heures) 50,00 € 50,00 € 0,00%
Caution pour la location de la cuisine et du réfectoire : chèque à l'ordre du Trésor Public 500,00 € 500,00 € 0,00%
2021 2022 Evolution Date d'application
Caution pour la location de la salle n° 2 : chèque à l'ordre du Trésor Public 500,00 € 500,00 € 0,00% 01/01/2022
2021 2022 Evolution Date d'application
Location de 9h à 12h, ou de 14h à 18h, ou de 21h à 23h 50,00 € 50,00 € 0,00%
Location de 9h à 18h, ou de 14h à 23h 80,00 € 80,00 € 0,00%
Location à la journée 160,00 € 160,00 € 0,00%
Location à la soirée 180,00 € 180,00 € 0,00%
Centre Culturel : Cuisine et réfectoire
Associations domiciliées sur la commune
Annulation de la réservation par l'occupant : En cas d'annulation de la réservation par l'occupant moins de 7 jours avant la date retenue, et sauf cas de force majeure dûment
justifié, la commune conservera 50 % du coût de la location.
Centre Culturel : salle n° 2
01/01/2022
Moulin de Moissac : salle de séminaire
Particuliers ou associations domiciliés sur la commune
Particuliers ou associations domiciliés hors commune
Annulation de la réservation par l'occupant : En cas d'annulation de la réservation par l'occupant moins de 7 jours avant la date retenue, et sauf cas de force majeure dûment
justifié, la commune conservera 50 % du coût de la location.
01/01/2022
01/01/2022
Page 8 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Evolution Date
Location à la journée (jusqu'à 1 heure du matin) 500,00 € 19/05/2022
Location à la journée (jusqu'à 1 heure du matin) 700,00 € 19/05/2022
Location à la journée (jusqu'à 1 heure du matin) 1 500,00 €
Forfait nettoyage appliqué selon l'état de propreté suite à la restitution de la salle 150,00 €
Caution pour la location de la salle : chèque à l'ordre du Trésor Public 1 000,00 €
2021 2022 Evolution Date d'application
Location de chaises à des particuliers (tarif à la chaise) 0,80 € 0,80 € 0,00%
Location de tables à des particuliers (tarif à la table) 1,60 € 1,60 € 0,00%
2021 2022 Evolution Date d'application
Location par mois pour un chalet 150,00 € suppression
Location par mois et par chalet supplémentaire 100,00 € suppression
Location par jour et par chalet 20,00 € 20,00 € 0,00% 07/07/2022
07/07/2022
Annulation de la réservation par l'occupant : En cas d'annulation de la réservation par l'occupant moins de 7 jours avant la date retenue, et sauf cas de force majeure dûment
justifié, la commune conservera 50 % du coût de la location.
Du 15 décembre au 31 décembre Du 1er janvier au 31 décembre
Location de tables et de chaises
01/01/2022
Location de chalet
Du 1er janvier au 14 décembre
Eglise Saint-Jacques (nouveaux tarifs applicables au 19/05/2022)
Particuliers ou associations domiciliés sur la commune
Particuliers ou asscociations domiciliés hors commune
Organismes ou producteurs de spectacles (but lucratif)
19/05/2022
Page 9 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Tarifs des activités proposées lors des vacances scolaires et mercredis - Applicables à compter du 7 juillet 2022
Quotient familial
0 - 437 6,00 € 2,50 € 4,00 €
438 - 630 7,00 € 3,00 € 5,00 €
631 - 760 8,00 € 3,50 € 6,00 €
761 - 890 8,50 € 4,50 € 6,50 €
891 - 1020 10,00 € 5,50 € 7,00 €
1021 - 1250 11,00 € 6,00 € 8,00 €
1251 - 1500 12,50 € 6,50 € 8,50 € 1501 et plus 13,50 € 7,00 € 9,00 €
Transport bus mercredi
Sortie
Commune conventionnée 15,00 € 7,50 € 10,00 € Commune non conventionnée 20,00 € 10,00 € 15,00 €
Familles domiciliées sur Moissac
Familles domiciliées hors Moissac
Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Centre de loisirs
2,00 €
Une participation supplémentaire sera demandée en fonction des sorties
Journée avec repas Demi-journée sans repas Demi journée avec repas
Page 10 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Inscription entre le 1er
et le 20 du mois
(avec participation Mairie)
Inscription après le
20 du mois
Inscription entre le 1er
et le 20 du mois
(avec participation Mairie)
Inscription après le
20 du mois
Activités méridiennes : la séance 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,00%
Activités du soir (16h - 18h15) : la séance 1,00 € 1,50 € 1,00 € 1,50 € 0,00%
01/09/2022
Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole (ALAE)
Année scolaire 2021/2022
Evolution Date d'application
Année scolaire 2022/2023
Page 11 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Inscription entre le
1er et le 20 du mois
Inscription après
le 20 du mois
Inscription entre le
1er et le 20 du mois
Inscription après
le 20 du mois
Repas dans les cantines des écoles maternelles et
élémentaires 2,70 € 3,00 € 2,70 € 3,00 € 0,00%
Repas dans les cantines des écoles maternelles et
élémentaires pour les agents municipaux 0,00%
Repas dans les cantines des écoles maternelles et
élémentaires pour les enseignants qui n'assurent pas la
surveillance de la cantine
0,00% 6,30 € 6,30 €
01/09/2022 2,10 € 2,10 €
Cantines scolaires
Tarif du repas dans les cantines scolaires municipales
Année scolaire 2021/2022
Evolution Date d'application
Année scolaire 2022/2023
Page 12 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Les tarifs horaires sont déterminés selon les tarifs planchers et plafonds de revenus déterminés par la CAF et transmis chaque début d'année civile.
La participation financière des parents est rpoportionnelle à leurs ressources et calculée par application du barème national CNAF.
Le calcul du montant de cette participation s'appuie sur le taux d'effort modulé en fonction du nombre d'enfants à charge et appliqué aux
ressources mensuelles.
Barème applicable du 1er janvier 2022 au 1 décembre 2022 :
Taux de participation familiale par heure facturée en accueil collectif et micro crèche :
Nombre d'enfants 2021 2022
1 enfant 0,0615% 0,0619%
2 enfants 0,0512% 0,0516%
3 enfants 0,0410% 0,0413%
4 enfants 0,0307% 0,0310%
5 enfants 0,0307% 0,0310%
6 enfants 0,0307% 0,0310%
7 enfants 0,0307% 0,0310%
8 enfants 0,0205% 0,0206%
9 enfants 0,0205% 0,0206%
10 enfants 0,0205% 0,0206%
Pour information, montants des revenus planchers et plafonds mensuels :
Revenus plancher 712,33 €
Revenus plafond 6 000,00 €
Crèche multi-accueil Les Grappillous
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Plein Tarif Tarif réduit * Tarif - de 12 ans Plein Tarif Tarif réduit * Tarif - de 12 ans
1 30,00 € 25,00 € / 30,00 € 25,00 € /
A 15,00 € 9,00 € 4,00 € 15,00 € 9,00 € 4,00 €
B 4,00 € 4,00 €
Spectacles jeune public C
* Tarif réduit : ce tarif est appliqué pour les demandeurs d'emploi, étudiants et jeunes de 12 à 18 ans.
Formules Pass :
Pass "4 spectacles" public adulte, pour un adulte : 36 € (achat des 4 spectacles lors de la même commande)
Pass "2 spectacles - Offre de Noël" : 15 € pour un adulte (achat des 2 spectacles des 17 et 19 décembre lors de la même commande)
Saison 2022 / 2023
Tarif unique : 9 €
Tarif unique : 4,00 € / élève et enfant de moins de 12 ans
Gratuit pour les accompagnants pour le public scolaire
Spectacles et animations culturelles
Tarif des spectacles
Date
d'application
Tarif unique : 9 €
Tarif unique : 4,00 € / élève et enfant de moins de 12 ans
Gratuit pour les accompagnants pour le public scolaire
Catégorie Saison 2021 / 2022
Spectacles tout public
17/02/2022
Page 14 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Instrument
enfant
Collectif
enfant
Instrument
adulte Collectif adulte
Ensemble
vocal adulte
Location
instrument
Instrument
enfant
Collectif
enfant
Instrument
adulte
Collectif
adulte
Ensemble
vocal adulte
Location
instrument
Tranche 1
QF inférieur à 500
38 €
= 114 € / an
38 €
= 114 € / an
72 €
= 216 € / an
55 €
= 165 € / an
54 €
= 162 € / an
31 €
= 93 € / an
38 €
= 114 € / an
38 €
= 114 € / an
72 €
= 216 € / an
55 €
= 165 € / an
54 €
= 162 € / an
31 €
= 93 € / an
Tranche 2
QF de 501 à 1000
59 €
= 177 € / an
54 €
= 162 € / an
89 €
= 267 € / an
77 €
= 231 € / an
54 €
= 162 € / an
36 €
= 108 € / an
59 €
= 177 € / an
54 €
= 162 € / an
89 €
= 267 € / an
77 €
= 231 € / an
54 €
= 162 € / an
36 €
= 108 € / an
Tranche 3
QF de 1001 à 2000
83 €
= 249 € / an
65 €
= 195 € / an
122 €
= 366 € / an
95 €
= 285 € / an
54 €
= 162 € / an
41 €
= 123 € / an
83 €
= 249 € / an
65 €
= 195 € / an
122 €
= 366 € / an
95 €
= 285 € / an
54 €
= 162 € / an
41 €
= 123 € / an
Tranche 4
QF supérieur à 2000
101 €
= 303 € / an
87 €
= 261 € / an
155 €
= 465 € / an
127
= 381 € / an
54 €
= 162 € / an
41 €
= 123 € / an
101 €
= 303 € / an
87 €
= 261 € / an
155 €
= 465 € / an
127
= 381 € / an
54 €
= 162 € / an
41 €
= 123 € / an
2ème enfant 2ème adulte 2ème enfant 2ème adulte
Tranche 1
QF inférieur à 500
38 €
= 114 € / an
40 €
= 120 € / an
38 €
= 114 € / an
40 €
= 120 € / an
Tranche 2
QF de 501 à 1000
54 €
= 162 € / an
59 €
= 177 € / an
54 €
= 162 € / an
59 €
= 177 € / an
Tranche 3
QF de 1001 à 2000
65 €
= 195 € / an
83 €
= 249 € / an
65 €
= 195 € / an
83 €
= 249 € / an
Tranche 4
QF supérieur à 2000
87 €
= 261 € / an
101 €
= 303 € / an
87 €
= 261 € / an
101 €
= 303 € / an
60 €
= 180 € / an
176 €
= 528 € / an
69 €
= 207 € / an
231 €
= 693 € / an
Date
d'application
01/09/2022
3ème enfant ou plus 1 adulte + 1 enfant
30 €
= 90 € / an
106 €
= 318 € / an
43 €
= 129 € / an
137 €
= 411 € / an
60 €
= 180 € / an
69 €
= 207 € / an
1 adulte + 1 enfant
106 €
= 318 € / an
137 €
= 411 € / an
176 €
= 528 € / an
231 €
= 693 € / an
Année 2021/2022
3ème enfant ou plus
30 €
= 90 € / an
43 €
= 129 € / an
Ecole Municipale de Musique
Tarifs trimestriels - Individuels
Tarifs trimestriels - Familles
Année 2022/2023
Année 2021/2022
Date
d'application
01/09/2022
Année 2022/2023
Page 15 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Evolution Date d'application
Inscription 10,00 € 10,00 € 0,00%
Renouvellement carte de lecteur 1,00 € 1,00 € 0,00%
Photocopie A4 0,20 € 0,20 € 0,00%
Photocopie A3 0,25 € 0,25 € 0,00%
Catalogue "Forever Young" 0,00 € 0,00%
Livres et périodiques d'occasion :
2021 Evolution Date d'application
Romans, albums, documentaires adultes et jeunesse 1,00 € 1,00 € 0,00%
Bandes dessinées 2,00 € 2,00 € 0,00%
Périodiques 0,50 € 0,50 € 0,00%
Beaux livres illustrés petit format 3,00 € 3,00 € 0,00%
Beaux livres illustrés grand format 10,00 € 10,00 € 0,00%
2021 Evolution Date d'application
Photocopie A4 0,20 € 0,20 € 0,00%
Photocopie A3 0,25 € 0,25 € 0,00%
01/01/2022
01/01/2022
01/01/2022
Bibliothèque - Centre Culturel
Bibliothèque
Centre Culturel - Tarifs des photocopies
Page 16 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021
Tarif à la page
2022
Tarif à la page Evolution
Date
d'application
A4 noir et blanc 0,20 € 0,20 € 0,00%
A4 couleurs 0,30 € 0,30 € 0,00%
A3 noir et blanc 0,60 € 0,60 € 0,00%
A3 couleurs 0,72 € 0,72 € 0,00%
A0 noir et blanc 4,80 € 4,80 € 0,00%
A0 couleurs 5,76 € 5,76 € 0,00%
Cédérom 2,75 € 2,75 € 0,00%
01/01/2022
Reprographie et photocopies de documents
Page 17 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Tarif plein Tarif réduit * Tarif - de 12 ans Tarif plein Tarif réduit * Tarif - de 12 ans
Animations Patrimoine en journée 5,00 € 3,00 € Gratuit 5,00 € 3,00 € Gratuit
Animation exceptionnelle 10,00 € 5,00 € Gratuit 10,00 € 5,00 € Gratuit
Forfait animation < 10 personnes 50,00 € 50,00 €
Animation adulte à la journée 20,00 €
Scolaires journée ** (atelier) 4,00 € 4,00 €
Scolaires 1/2 journée (atelier, visite) 3,00 € 3,00 €
Aprèm's patrimoine 3,00 € 3,00 €
Ateliers enfants et scolaires "mosaïque" journée ** 6,00 € 6,00 €
Scolaires entrée libre cloître 1,00 € 1,00 €
Scolaires visite en autonomie avec livret 2,00 € 2,00 €
Entrée exposition temporaire 01/01/2022
** Le tarif Billet groupé sera appliqué sur présentation du billet d'accès au Cloître, dans le cadre du billet couplé entre Cloître et Ancien Palais Abbatial (Musée) Exonération pour les enfants de moins de 18 ans
2021 2022 Date d'application
Forfait, pour un mois 80,00 € 17/02/2022
Service Patrimoine
Tarifs des ateliers et visites guidées
Expositions temporaires à l'ancien Palais Abbatial (Musée)
** Ce tarif comprend l'entrée de l'Abbaye, tarif par personne
Date
d'application
2021
01/01/2022
* Le Tarif réduit s'applique aux catégories suivantes : demandeurs d'emploi, bénéficiaires du RSA, jeunes entre 12 et 18 ans, personnes handicapées sur présentation d'un justificatif.
2022
Prestations de gardiennage d'œuvres extérieures dans les réserves
* Le Tarif réduit s'applique aux catégories suivantes : demandeurs d'emploi, bénéficiaires du RSA, étudiants, pèlerins, personnes handicapées et groupes de plus de 10 personnes
cf. Tarifs Abbaye p. 27
Inclus dans le circuit de visite
2021 Date
d'application
2022
cf. Tarifs Abbaye p. 27
Inclus dans le circuit de visite
Page 18 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Évolution Date d'application
15 ans 150,00 € 150,00 € 0,00%
30 ans 300,00 € 300,00 € 0,00%
50 ans 600,00 € 600,00 € 0,00%
15 ans 150,00 € 150,00 € 0,00%
30 ans 300,00 € 300,00 € 0,00%
50 ans 1 000,00 € 1 000,00 € 0,00%
15 ans 250,00 € 250,00 € 0,00%
30 ans 500,00 € 500,00 € 0,00%
50 ans 1 500,00 € 1 500,00 € 0,00%
15 ans 350,00 € 350,00 € 0,00%
30 ans 700,00 € 700,00 € 0,00%
50 ans 2 000,00 € 2 000,00 € 0,00%
15 ans 500,00 € 500,00 € 0,00%
30 ans 1 000,00 € 1 000,00 € 0,00%
50 ans 4 000,00 € 4 000,00 € 0,00%
15 ans 150,00 € 150,00 € 0,00%
30 ans 300,00 € 300,00 € 0,00%
50 ans 700,00 € 700,00 € 0,00%
15 ans 250,00 € 250,00 € 0,00%
30 ans 500,00 € 500,00 € 0,00%
50 ans 800,00 € 800,00 € 0,00%
15 ans 300,00 € 300,00 € 0,00%
30 ans 600,00 € 600,00 € 0,00%
50 ans 900,00 € 900,00 € 0,00%
Droit de dépôt 7,00 € 7,00 € 0,00%
60 premiers jours 1,20 € 1,20 € 0,00%
Du 61ème au 90ème jour 3,00 € 3,00 € 0,00%
au-delà du 1er trimestre 4,00 € 4,00 € 0,00%
Cimetières
01/01/2022
Caveau provisoire
(Durée maximale de 6 mois)
Concession de 2 m²
Concession de 3 m²
Concession de 4 m²
Concession de 1 m² cavurne
Columbarium
Vente de concessions et de places en columbarium, location du caveau provisoire
Concession de 5 m²
2 places
3 places
4 places
Page 19 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 50,00 € 50,00 € 0,00% 01/01/2022
150,00 € 150,00 € 0,00% 01/01/2022
130,00 € 130,00 € 0,00%
300,00 € 300,00 € 0,00%
250,00 € 250,00 € 0,00%
150,00 € 150,00 € 0,00%
750,00 € 750,00 € 0,00%
500,00 € 500,00 € 0,00%
800,00 € 800,00 € 0,00%
50,00 € 50,00 € 0,00%
100,00 € 100,00 € 0,00%
90,00 € 90,00 € 0,00%
Travaux réalisés par le personnel municipal
01/01/2022
Fourniture de matériaux
01/01/2022
Creusement d'une fosse à la mini pelle
Creusement d'une fosse à la main
Porte de columbarium
Reliquaire en bois (fait en interne par les menuisiers pour une exhumation aux dimensions
réglementaires)
Exhumation d'une fosse
Évacuation des déchets
Taxe d'inhumation
Dispersion des cendres
Prestations réalisées par le personnel municipal
Ouverture du caveau provisoire
Ouverture de tombale
Ouverture de porte
Ouverture de columbarium
Dispersion des cendres au jardin du souvenir
Taxe d'inhumation (caveau-columbarium) ou de réinhumation
01/01/2022
Page 20 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021
tarif à l'heure
2022
tarif à l'heure Evolution Date d'application
Coût de la main d'œuvre à l'heure 41,00 € 41,00 € 0,00% 01/01/2022
2021
forfait
2022
forfait Evolution Date d'application
Frais de dossier 55,00 € 55,00 € 0,00% 01/01/2022
2021
tarif à l'heure
2022
tarif à l'heure Evolution Date d'application
Camion avec chauffeur 66,00 € 66,00 € 0,00%
Mini-pelle avec chauffeur 70,00 € 70,00 € 0,00%
Fourgon type Master 50,00 € 50,00 € 0,00%
Véhicule nacelle avec personnel (2 personnes) 120,00 € 120,00 € 0,00%
01/01/2022
Mise à disposition de personnel technique et administratif
Frais de main d'œuvre
Forfait instruction sinistres
Mise à disposition de matériel
Page 21 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Evolution Date d'application
Pour toute permission de voirie : droit fixe pour l'établissement et la délivrance de permis de stationner
et de permission de voirie 15,00 € 15,00 € 0,00% 01/01/2022
Autorisations de voirie
Page 22 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Evolution Date d'application
Nuitée normale 18,20 € 18,20 € 0,00%
Nuitée pèlerins 15,50 € 15,50 € 0,00%
Nuitée groupe 15,00 € 15,00 € 0,00%
Nuitée handicapés (avec sanitaire) 20,00 € 20,00 € 0,00%
Nuitée avec sanitaire privé 25,00 € 25,00 € 0,00%
Nuitée enfant de moins de 12 ans 12,30 € 12,30 € 0,00%
Nuitée membre du Club Alpin Français 13,10 € 13,10 € 0,00%
Nuitée Ados 13,10 € 13,10 € 0,00%
Petit déjeuner 6,00 € 6,00 € 0,00%
Repas pèlerin 13,60 € 13,60 € 0,00%
Repas 14,50 € 14,50 € 0,00%
01/01/2022
Ancien Carmel
Centre International d'accueil et de séjour
Page 23 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Evolution Date d'application
Forfait 1 jour 9,50 € 9,50 € 0,00%
Forfait 3 jours 26,00 € 26,00 € 0,00%
Forfait jour supplémentaire au-delà des 3 jours 8,50 € 8,50 € 0,00%
Forfait pour une heure 3,00 € 3,00 € 0,00%
Ce forfait comprend l'emplacement, l'eau, l'électricité, la vidange
01/01/2022
Aire de stationnement de camping-cars
Du 1er janvier au 31 décembre
Page 24 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Evolution Date d'application
Place de parking 18,00 € 18,00 € 0,00% 01/01/2022
2021 2022 Evolution Date d'application
Parcelle de jardin, tarif au m² et par an 0,00 € 0,50 € 14/04/2022
Parking du Moulin de Moissac
Tarif mensuel par place
Jardins Partagés
Page 25 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022 Evolution Date d'application
Pass Tourisme 8,00 07/07/2022
Adulte plein tarif 6,50 € 6,50 € 0,00%
Adulte tarif réduit (12-18 ans, étudiants, demandeurs d'emploi, éco-voyageur, pèlerins, PMR, tarifs
spéciaux lors d'événements, porteur carte du ministère de la Culture, carte presse, expositions
temporaires hors visite du Cloître)
4,50 € 4,50 € 0,00%
Enfant 7-12 ans 1,00 € 1,00 € 0,00%
Supplément visite guidée (+ de 12 ans) ; audioguide 2,50 € 2,50 € 0,00%
Tarif famille (2 adultes + enfants de moins de 18 ans) 14,00 € 14,00 € 0,00%
Tarif famille guidé (2 adultes + enfants de moins de 18 ans) 18,00 € 18,00 € 0,00%
Enfants 0-7 ans, guides conférenciers, porteurs de la carte ICOM, porteurs de la carte Ambassadeurs
de Moissac et du Club des Sites de Tarn-et-Garonne) Gratuit Gratuit 0,00%
Acquisition de la carte Ambassadeur de Moissac 3,00 € 3,00 € 0,00%
Abbaye de Moissac
Tarifs individuels
01/01/2022
Page 26 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 2021 2022
Entrée du site Entrée du site
Groupe entrée libre 4,50 € 4,50 € 0,00%
Groupe entrée libre - hors horaires d'ouverture 6,50 € 6,50 € 0,00%
Forfait groupe libre < 10 personnes - hors horaires d'ouverture 65,00 € 65,00 € 0,00%
Groupe + droit de parole 5,50 € 5,50 € 0,00%
Groupe + droit de parole - hors horaire d'ouverture 7,50 € 7,50 € 0,00%
Forfait Groupe + droit de parole < 10 personnes - hors horaire d'ouverture 75,00 € 75,00 € 0,00%
Groupe guidé 7,00 € 7,00 € 0,00%
Forfait groupe guidé < 10 personnes 70,00 € 70,00 € 0,00%
Groupe guidé - hors horaires d'ouverture 9,00 € 9,00 € 0,00%
Forfait groupe guidé < 10 personnes - hors horaires d'ouverture 90,00 € 90,00 € 0,00%
Groupe guidé Langue étrangère 9,00 € 9,00 € 0,00%
Forfait mariage : photographie des mariés hors résidants de Moissac, 15 personnes maximum 20,00 € 20,00 € 0,00%
Conducteurs de bus et accompagnateurs de groupes Gratuit Gratuit 0,00%
2021 2022 Evolution Date d'application
Mise à disposition du site en soirée, type cocktail dînatoire debout (2 heures) 400,00 € 400,00 € 0,00%
Mise à disposition du site, pour un événement d'intérêt scientifique ou culturel (par jour) 2 500,00 € 2 500,00 € 0,00%
Mise à disposition du site, pour un événement d'intérêt commercial ou promotionnel (par jour) 5 000,00 € 5 000,00 € 0,00%
01/01/2022
Date
d'application
01/01/2022
Tarifs Groupes
Mise à disposition du site
Evolution
Page 27 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 C B A B C
Du 25/03/2022
au 03/06/2022
Du 04/06/2022
au 01/07/2022
Du 02/07/2022
au 26/08/2022
Du 27/08/2022
au 23/09/2022
Du 24/09/2022
au 24/10/2022
1 personne / 1 tente sur l'espace Rando-cyclo (sans électricité, sans véhicule) 8,20 € 9,80 € 11,90 € 9,80 € 8,20 €
A partir de 2 personnes : tarifs et suppléments emplacement - 10 % (remise zéro carbone)
1 personne avec voiture + tente, caravane ou camping-car (sans électricité) 11,20 € 15,40 € 17,70 € 15,40 € 11,20 €
2 personnes avec voiture + tente, caravane ou camping-car (sans électricité) 15,10 € 19,20 € 21,80 € 19,20 € 15,10 €
Forfait ACSI caravane ou camping-car 16,00 € 16,00 € non applicable 16,00 € 16,00 €
Enfant de - de 3 ans Offert Offert Offert Offert Offert
Personne supplémentaire de 3 à 12 ans 2,30 € 2,60 € 3,10 € 2,60 € 2,30 €
Personne supplémentaire de 13 à 17 ans 3,60 € 4,00 € 4,60 € 4,00 € 3,60 €
Personne supplémentaire de + de 18 ans 4,40 € 5,10 € 6,10 € 5,10 € 4,40 €
Branchement électrique 4,00 € 4,00 € 4,00 € 4,00 € 4,00 €
Animaux (2 maximum, tatoués et vaccinés) 2,40 € 2,40 € 2,40 € 2,40 € 2,40 €
Gardiennage voiture sur parking intérieur du camping ou véhicule supplémentaire 4,00 € 4,00 € 4,00 € 4,00 € 4,00 €
Caravane double essieux (en plus du tarif journalier) 50,00 € 50,00 € 50,00 € 50,00 € 50,00 €
Services camping-cars sans séjour (vidanges, eau) 3,50 € 3,50 € 3,50 € 3,50 € 3,50 €
Taxe de séjour
Frais de dossier à partir de 3 nuits
Assurance annulation (sur la totalité du séjour)
Prairie Rando : pèlerins et cyclistes (sans véhicule à moteur) - Tarifs par nuitée
Emplacements camping - Tarifs par nuitée
0,55 € / personne adulte / nuit
Camping du Bidounet
15,00 €
3%
Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2022
Page 28 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 C B A B C
Du 25/03/2022
au 03/06/2022
Du 04/06/2022
au 01/07/2022
Du 02/07/2022
au 26/08/2022
Du 27/08/2022
au 23/09/2022
Du 24/09/2022
au 24/10/2022
Coco Sweet 4 places 26,50 m² sans sanitaires (4 personnes, 1 véhicule) 359,00 € 429,00 € 529,00 € 429,00 € 359,00 €
Lodge 5 places 33 m² sans sanitaires (5 personnes, 1 véhicule) 359,00 € 429,00 € 529,00 € 429,00 € 359,00 €
Havana Lodge 6 places 38 m² avec sanitaires (6 personnes, 1 véhicule) 429,00 € 489,00 € 589,00 € 489,00 € 429,00 €
Modern Lodge 6 places 46 m² avec sanitaires (6 personnes, 1 véhicule) 449,00 € 529,00 € 629,00 € 529,00 € 449,00 €
Moorea Lodge 2 places sans sanitaires 183,00 € 246,00 € 309,00 € 246,00 € 183,00 €
Taxe de séjour
Caution locatif, payable par Carte Bancaire à l'arrivée (250 € + 50 € de ménage)
Frais de dossier
Assurance annulation (sur la totalité du séjour)
C B A B C
Du 25/03/2022
au 03/06/2022
Du 04/06/2022
au 01/07/2022
Du 02/07/2022
au 26/08/2022
Du 27/08/2022
au 23/09/2022
Du 24/09/2022
au 24/10/2022
Coco Sweet 4 places 26,50 m² sans sanitaires (4 personnes, 1 véhicule) - 1 nuitée 62,50 € 73,00 € 83,50 € 73,00 € 62,50 €
Lodge 5 places 33 m² sans sanitaires (5 personnes, 1 véhicule) - 1 nuitée 62,50 € 73,00 € 83,50 € 73,00 € 62,50 €
Havana Lodge 6 places 38 m² avec sanitaires (6 personnes, 1 véhicule) - 1 nuitée 73,00 € 83,50 € 94,00 € 83,50 € 73,00 €
Modern Lodge 6 places 46 m² avec sanitaires (6 personnes, 1 véhicule) - 1 nuitée 83,50 € 94,00 € 104,00 € 94,00 € 83,50 €
Moorea Lodge 2 places sans sanitaires - 1 nuitée 29,00 € 39,00 € 49,00 € 39,00 € 29,00 €
Taxe de séjour
Caution locatif, payable par Carte Bancaire à l'arrivée (250 € + 50 € de ménage)
Frais de dossier à partir de 3 nuitées
Assurance annulation (sur la totalité du séjour)
300 € en CB
Locatifs - Tarifs courts séjours (selon disponibilité)
15,00 €
3%
0,55 € / personne adulte / nuit
Locatifs - Tarifs semaine (du samedi au samedi)
0,55 € / personne adulte / nuit
300 € en CB
15,00 €
3%
Page 29 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Vente de jeton Machine à laver 4,00 €
Vente de jeton Sèche linge 3,50 € 5,00 €
Vente de pastille de lessive 0,50 € 7,00 €
Caution clé 20,00 €
Caution adaptateur 20,00 €
Location d'un barbecue biogaz :
- 1 jour : 6,00 € 8,00 €
- 1 semaine : 30,00 € 13,00 €
Location d'un frigo :
- 1 jour : 6,00 € 13,00 €
- 1 semaine : 30,00 € 20,00 €
Location d'un micro-ondes : 50,00 €
- 1 jour : 6,00 €
- 1 semaine : 30,00 €
Location d'un lit BB :
- 1 jour : 3,00 €
- 1 semaine : 18,00 €
Groupe de + de 80 personnes : tarif par personne et par nuit (hors taxe de séjour) 3,50 €
Location du chapiteau (selon disponibilité) : tarif par personne
- association domiciliée sur la commune : 2,00 €
- association domiciliée hors de la commune : 4,00 €
Vente de kit draps jetables :
- lit 1 personne :
- lit 2 personnes :
Ménage locatifs :
Prestations annexes
Tarifs spéciaux
Vente de couette :
- lit 1 personne :
- lit 2 personnes :
Vente kit draps + couette :
- lit 1 personne :
- lit 2 personnes :
Page 30 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Longueur du bateau (hors tout en mètres) Hiver Eté
0 - 7,99 97,00 € 110,00 €
8 - 8,99 109,00 € 122,00 €
9 - 9,99 121,00 € 134,00 €
10 - 10,99 133,00 € 146,00 €
11 - 11,99 145,00 € 158,00 €
12 - 12,99 157,00 € 170,00 €
13 - 13,99 169,00 € 182,00 €
14 - 14,99 181,00 € 194,00 €
15 - 15,99 193,00 € 206,00 €
16 - 16,99 205,00 € 218,00 €
17 - 17,99 217,00 € 230,00 €
18 - 18,99 229,00 € 242,00 €
19 - 19,99 241,00 € 254,00 €
20 - 20,99 253,00 € 266,00 €
21 - 21,99 265,00 € 278,00 €
22 - 22,99 277,00 € 290,00 €
23 - 23,99 289,00 € 302,00 €
24 - 24,99 301,00 € 314,00 €
25 - 25,99 313,00 € 326,00 € Services inclus
Douches
Branchement charge batterie 12h Inclus / fois mois / pers Inclus / fois mois / pers
Port canal / Tarn
Tarifs d'amarrage mensuels
Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2022
Page 31 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Longueur du bateau (en mètres) Prix annuel Prix minoré -10 % Remise
0 - 7,99 1 242,00 € 1 117,80 € 124,20 €
8 - 8,99 1 386,00 € 1 247,40 € 138,60 €
9 - 9,99 1 530,00 € 1 377,00 € 153,00 €
10 - 10,99 1 674,00 € 1 506,60 € 167,40 €
11 - 11,99 1 818,00 € 1 636,20 € 181,80 €
12 - 12,99 1 962,00 € 1 765,80 € 196,20 €
13 - 13,99 2 106,00 € 1 895,40 € 210,60 €
14 - 14,99 2 255,00 € 2 029,50 € 225,50 €
15 - 15,99 2 394,00 € 2 154,60 € 239,40 €
16 - 16,99 2 537,00 € 2 284,20 € 253,80 €
17 - 17,99 2 682,00 € 2 413,80 € 268,20 €
18 - 18,99 2 826,00 € 2 543,40 € 282,60 €
19 - 19,99 2 970,00 € 2 673,00 € 297,00 €
20 - 20,99 3 114,00 € 2 802,60 € 311,40 €
21 - 21,99 3 258,00 € 2 932,20 € 325,80 €
22 - 22,99 3 402,00 € 3 061,80 € 340,20 €
23 - 23,99 3 546,00 € 3 191,00 € 354,60 €
24 - 24,99 3 690,00 € 3 321,00 € 369,00 € 25 - 25,99 3 834,00 € 3 450,60 € 383,40 €
Tarifs d'amarrage annuels
Page 32 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022 Longueur du bateau (en mètres) Prix par nuit
0 - 9,99 7,00 €
10 - 14,99 9,50 €
15 - 23,99 13,00 €
24 - 30 20,00 €
Bateau commerce Hôtel ou commercial 35,00 €
Taxe de séjour 0,20 € par personne
Amarrage 2,00 €
Plein d'eau 3,00 € Branchement électrique 2,00 €
Electricité / jour 4,00 €
Eau noire 10,00 €
Douche 2,00 €
Laverie 5,00 €
Sèche linge 5,00 € Gasoil 1,53 € / litre *
* Suivant le cours
Sur le port Canal
Sur le Tarn - Quai et ponton
Forfait mensuel haute et basse saison
Tarif court séjour : 2 heures maximum
Autres prestations
Moyenne et longue durée
Contrat de 6 mois par catégorie de bateau
7e nuit offerte
4e nuit offerte
Tarif amarrage par nuit (plein d'eau compris)
Page 33 de 33
AR Prefecture
082-218201127-20220707-CM20220707_05-DE
Reçu le 12/07/2022
Publié le 12/07/2022