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Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune d'Ansacq.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Voies de circulation à conserver)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 13 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P I : VC N°2 DE BOULINCOURT A ANSACQ
N° LIEU-DIT OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P I
Clos du Plessier
La friche de la
vallée Rotinet
Le petit roty
Vallée du bois
Courtil Bacquin
VC n°2 de
Boulincourt à
Ansacq
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées et aux
espaces agricoles sans porter atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION PHOTOGRAPHIES ILLUSTRATIVES Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 14 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P II : CHEMIN RURAL DE LA VALLEE ROTINET
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P II
Le petit roty
Vallée rotinet
Chemin rural dit
de la vallée
Rotinet
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées sans porter
atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 15 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P III : CHEMIN RURAL DIT DU MARAIS DU VAL
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P III
Le petit roty
Courtil Bacquin
Fontenay
Chemin rural dit
du marais du Val
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées sans porter
atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 16 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P IV : CHEMIN RURAL DIT
CHEMIN AU-DELA DE L’EAU
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P IV
Fontenay
La vallée
rotinet
Au-delà de
l’eau
Chemin rural dit
chemin au-delà de
l’eau
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées sans porter
atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 17 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P V : CHEMIN RURAL DIT CAVEE HERGERE
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P V
Au-dessus du
marais du val
Au-dessus de la
cavée Hergère
La cavée
Hergère
Chemin rural dit
cavée Hergère
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées sans porter
atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 18 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P VI : CHEMIN RURAL DIT DES FRICHES SAINT PIERRE
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P VI Vallée du Foulandreau
Chemin rural dit
des friches Saint
Pierre
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées sans porter
atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 19 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P VII : CHEMIN RURAL DIT DU MARAIS DU VAL
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P VII
Vallée du
Foulandreau
Pré l’épine
Au-dessous du
clos du charron
Clos du charron
Les granges
Chemin rural dit
du marais du val
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées sans porter
atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 20 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P VIII : CHEMIN RURAL DIT DU FOULANDREAU
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P VIII
Vallée du
Foulandreau
Clos du charron
Chemin rural dit
du Foulandreau
GR 225
Circuit de
randonnée « Le
camp des cerfs »
Circuit de
randonnée « La
vallée Monnet »
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées et aux
espaces pâturés sans porter atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 21 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P IX : CHEMIN RURAL DU PLESSIER BILBAUT A NEUILLY SOUS
CLERMONT
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P IX
Les quarante
mines
Le Foulandreau
Le milieu
Les cinquante
mines
Chemin rural du
Plessier Bilbaut à
Neuilly sous
Clermont
GR 225 (pour
partie)
Circuit de
randonnée « Le
camp des cerfs »
(pour partie)
Circuit de
randonnée « La
vallée Monnet »
(pour partie)
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées, aux espaces
agricoles et aux espaces pâturés sans porter atteinte au
chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 22 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P X : CHEMIN RURAL DIT DU MARAIS MICHAUT
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P X
Devant le val
Les granges
Chemin rural dit
du marais Michaut
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées et aux
espaces pâturés sans porter atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 23 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XI : CHEMIN RURAL DIT CHEMIN DE L’ARBRE D’UNE LIEUE /
CHEMIN DE LA GARDE
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XI
Les six muids
La gibe de bois
Chemin rural dit
chemin de l’arbre
d’une lieue /
Chemin de la
garde
Circuit de
randonnée « Le
camp des cerfs »
GR 124 (pour
partie)
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux espaces agricoles et aux
espaces pâturés sans porter atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 24 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XII : CHEMIN RURAL DIT DES TERRES
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XII La gibe de bois Chemin rural dit des terres
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées, aux espaces
agricoles et aux espaces pâturés sans porter atteinte au
chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 25 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XIII : VC N°5 D’ANSACQ A THURY SOUS CLERMONT
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XIII
Les six muids
Cavée de rouge
gueule
Au gros court
VC n°5 d’Ansacq à
Thury sous
Clermont
« cavée rouge
gueule »
Circuit de
randonnée « Le
camp des cerfs »
(pour partie)
GR 124
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées, aux espaces
agricoles et aux espaces pâturés sans porter atteinte au
chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 26 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XIV : RUE DU VAL
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XIV
Voirie Jean
Harnou
Ansacq
Rue du val
Circuit de
randonnée « Le
camp des cerfs »
(pour partie)
Maintien obligatoire
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 27 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XV : CHEMIN RURAL DIT DU CUL DE SAC
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XV Voirie Jean Harnou Chemin rural dit du cul de sac
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées sans porter
atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 28 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XVI : VOIRIE JEAN HARNOU
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XVI Voirie Jean Harnou Voirie Jean Harnou
Maintien obligatoire
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin (pas d’imperméabilisation notamment)
Viabilisation autorisée
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 29 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XVII : RUE D’EN HAUT
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XVII
La cavée du
chemin de
Clermont
Rue d’en haut
Au-dessus de
l’église
Derrière la
Franche rue
Rue d’en haut
GR 225
Circuit de
randonnée « Le
camp des cerfs »
Circuit de
randonnée « La
vallée Monnet »
Maintien obligatoire
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 30 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XVIII : GRAND’RUE / RD 144
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XVIII
Derrière la
Franche rue
Ansacq
Le parc
d’Ansacq
Clos St Pierre
Champ de
voisin
Grand’rue /
RD 144 Maintien obligatoire
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 31 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XIX : CHEMIN RURAL DIT CAVEE D’ANGY / RUE DU CLOS ST
PIERRE
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XIX
Clos St pierre
Champ de
voisin
La grande rue
Au-dessus de
la grande rue
Les six muids
La garenne
ouverte
Chemin rural dit
cavée d’Angy /
Rue du clos St
pierre
GR 124 (pour
partie)
Rue du clos st pierre :
maintien obligatoire
Chemin rural dit cavée d’Angy
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées, aux espaces
agricoles et aux espaces pâturés sans porter atteinte au
chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 32 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XX : VOIRIE DES PEUPLIERS / CHEMIN DES PEUPLIERS
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XX
Le parc
d’Ansacq
Derrière la
Franche rue
Voirie des
peupliers /
Chemin des
peupliers
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées et aux
espaces pâturés sans porter atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 33 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XXI : RUE BERTRAND
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XXI Derrière la Franche rue Rue Bertrand Maintien obligatoire
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 34 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XXII : FRANCHE RUE
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XXII Derrière la Franche rue Franche rue Maintien obligatoire
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 35 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XXIII : CHEMIN RURAL DIT CAVEE DE L’EGLISE
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XXIII
Derrière la
Franche rue
Au-dessus de
l’église
Cavée de
neuilly
La mairie
Derrière les
maisons
Sous les
carrières
Chemin rural dit
cavée de l’église
Circuit de
randonnée « La
vallée Monnet »
(pour partie)
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées et aux
espaces pâturés sans porter atteinte au chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 36 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XXIV : CHEMIN RURAL DE MERARD A CLERMONT DE L’OISE
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XXIV
Chemin de
Mérard
Chemin de
Cambronne
La mairie
Le bouille
Le parc
d’Ansacq
Remise du
champ Pollet
Chemin rural de
Mérard à
Clermont de
l’Oise
Circuit de
randonnée « La
vallée Monnet »
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées, aux espaces
agricoles et aux espaces pâturés sans porter atteinte au
chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 37 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XXV : VC N°4 DE MERARD A AUVILLERS
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XXV
Chemin de
Clermont
Chemin de
Mérard
VC n°4 de
Mérard à
Auvillers
Circuit de
randonnée « La
vallée Monnet »
Maintien obligatoire
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE Plan Local d’Urbanisme d’Ansacq | 38 Eléments protégés au titre des articles L151-19, L151-23, L151-24 et L151-38 du code de l’urbanisme AET
PROTECTION P XXVI : CHEMIN RURAL DIT DES HAUTES BORNES
N° SITES OBJET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
P XXVI
Les hautes
bornes
Le pet au
diable
Le meurier
La
bandouillère
Chemin rural dit
des hautes
bornes
Circuit de
randonnée « La
vallée Monnet »
Maintien obligatoire
Accès autorisé sous conditions (usage de randonnée (piétons,
équestres…) et accès limité aux propriétés boisées, aux espaces
agricoles et aux espaces pâturés sans porter atteinte au
chemin)
Conservation obligatoire des caractéristiques principales du
chemin / Viabilisation interdite
SITUATION
PHOTOGRAPHIE ILLUSTRATIVE