Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html
unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html
unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html
unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html
unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html
unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html
unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html
unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html
unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html
unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html
unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 20h42
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aure Louron - file.html)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AURE
LOURON
2
avenue
Calamun
65240
ARREAU
N°
2019-49
Référence
écriture
délib
:
PC/MS/CS
Nombre
de
membres
en
exercice
:
64
Qui
ont
pris
part
à la délibération
:
51
Dont
7
procurations
Votes
pour
: 51
Vote(s)
contre
: O
Abstention(s)
: O
Date
de
la convocation
:
4 avril
2019
OBJET:
Communauté
de
Communes
Aure
Louron
—
SPANC
- Budget
Primitif
2019
Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2019
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2019
Affiché
le
ID
: 065-246500573-20190416-2019_49-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
16
avril
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
16
avril,
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
Terminus
à Arreau,
sous
la
Présidence
de
M.
CARRERE
Présents
votants
(44):
TARDOS
Jean,
BUERBA
Jean-Pierre,
CARRERE
Philippe,
DELCASSO
Maryse,
MUR
Raymond,
ESTRADE
Pierre,
DUBARRY
Jean-Bertrand,
BORDE
Michel,
SAINT-PASTEUR
Marcel,
NERIN
Franck,
BECH
Jean-Pierre,
DESCOUENS
Bernard,
PAUCIS
Jean,
ANGLADE
Jean-
Louis,
GAILHARD
Christophe,
FINES
Frédéric,
GALAUP
Dominique,
CONSTANTIN
Luce,
ARMANET
Henri,
RICARD
Louis,
RODRIGUEZ
Marie-
Josée,
CARTAN
Olivier,
MUR
François,
CHAZOTTES
Michel,
BACQUE
Jean,
RIVIERE
Alain,
DUBERNARD
Alain,
BRUNET
André,
PRUGENT-LERE
Fernande,
LACAZE
Noël,
ROCHER
Jacques,
BERGER
Dominique,
TOUCOUERE
Laurent,
LAIREZ
Céline,
ACCHINI
Nicole,
AUTHENAC
Philippe,
BAZERQUE
Albert,
MIR
André,
MIR
Jean-Henri,
POME
Maryse,
ROCA
Jacques,
FOURTINE
Didier,
BEYRIE
Maryse,
ISOART
Jean-Michel.
Présents
non
votant
: CASTET
Bertrand,
SERMET
André
Titulaires
absents
non
représentés
(13)
: VIDAL
Thierry,
MOUNIQ
Jean,
CHATILLON
Frédérick,
GISTAU
Patrick,
CARROT
Jean-Michel,
ROTGE
Gilbert,
BESSONE
Michel,
VIDALON
Patricia,
GAY
Eric,
PENE
Roland,
PUJOLLE
Bernard,
FOURCADE
Dominique,
CASCARRE
Victor.
Procurations
(7):
TREY
Jean-Claude
à CARRERE
Philippe
DESMARAIS
Nadine
à
DELCASSO
Maryse
BOUYGARD
Pierre
à ARMANET
Henri
SOLANA
Michel
à
RICARD
Louis
BRUN
Didier
à
FINES
Frédéric
FORGUE
Pierre
à
MIR
Jean-Henri
NARS
Aline
à POME
Maryse
Monsieur
Dominique
GALAUP
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
Communautaire
peut
délibérer.
Monsieur
le Président
présente
le projet
de
budget
SPANC
pour
l'exercice
2019.Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2019
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2019
Affiché
le
ET
ID
: 065-246500573-20190416-2019_49-DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
inscrirait
un
montant
de
42
895
€ tant
en
Dépenses
qu’en
Recettes.
LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
inscrirait
un
montant
de
5 776
€ tant
en
dépenses
qu’en
recettes.
Monsieur
le
Président
invite
les
conseillers
communautaires
à
en
débattre.
Après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité,
les
conseillers
communautaires
présents
et
représentés
adoptent
le
budget
SPANC
2019.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus
Le
Président
Philippe CARRERE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AURE
LOURON
Château
de
Ségure
65240
ARREAU