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Conseil Municipal - cm 23 09
Document publié le Vendredi 18 septembre 2026 par la commune de Bertrange.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 23 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ee Barrange le 18 septembre 2026.
sde Ve
ATEN CONVOCATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Taie «23 RU
Dre tres
Mesdames, Messieurs
ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal
+_ Le 23 septembre 2026 à 20h00 en Mairie, salle Michel Toussaint
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'assurance de ma considération distinguée.
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ORDRE DU JOUR
‘Approbation du procès-verbal de 1 réunion du 02 juilet 2026
duridique : approbation de l'avenant à la convention de mise à disposition de la police
municipale Intercommunale et autorisation donnée au maire de le signer ;
‘Approbation de la convention de mandat de facturation avec l'office national des forts
ONF) et autorisation donnée au maire de la signer
Instance : désignation des représentants de la commune auprès de l'association des
communes forestières de Mosel ;
Finances : renouvellement du placement de fonds sur un comp à terme
Finances : ouverture d'un Second comple à terme
Ressources humaines :création de poste permanent suit à mutation
‘Travaux : approbation d'un des devis présentés pour la réfection du revêtement router du
‘complere sport et autorisation donnée au maire de le signer ;
(Communication du maire
10)Divers