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Déliberation - DEL2025 003 Election des autres membres du Bureau de la Communaute d'agglomeration du Cotentin
Document publié le Lundi 13 juillet 2020 par la commune de Magneville.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 003 Election des autres membres du Bureau de la Communaute d'agglomeration du Cotentin)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN
Délibération n° DEL2025_003
OBJET : Élection des autres membres du Bureau de la Communauté d'Agglomération du Cotentin
Exposé
L’élection des autres membres du Bureau a lieu à scrutin secret et à la majorité absolue.
Si après deux tours, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité le plus âgé est élu.
Délibération
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 5211-2,
Vu la délibération n° DEL2020_055 du 13 juillet 2020 fixant la composition du Bureau,
Le conseil communautaire a délibéré pour :
- Procéder à l’élection de chacun des autres membres du Bureau, jusqu’à atteindre le nombre fixé par le conseil communautaire :
- Nombre de Délégués en exercice : 192
- Nombre de votants : 190
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 1er POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Dominique HEBERT
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
Délibération n° DEL2025_003
Publié le 14/03/2025 1er tour de scrutin
Nombre de votes 190
Votes à déduire 25
Nombre de suffrages exprimés 165
Majorité absolue 83
Ont obtenu : Monsieur Dominique HEBERT : 154 voix
Monsieur Laurent HAYE : 2 voix
Madame Karine HEBERT : 2 voix
Monsieur Benoît ARRIVE : 1 voix
Monsieur Jean-Marie D’AIGREMONT : 1 voix
Monsieur Bruno FRANCOISE : 1 voix
Monsieur Jacques LECOQ : 1 voix
Monsieur David MARGUERITTE : 1 voix
Madame Yvonne PECORARO : 1 voix
Monsieur Emmanuel VASSAL : 1 voix
Monsieur Dominique HEBERT ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 2ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Alain CROIZER
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 190
Délibération n° DEL2025_003 Votes à déduire 18
Nombre de suffrages exprimés 172
Majorité absolue 87
Ont obtenu : Monsieur Alain CROIZER : 166 voix
Monsieur Francis CRESPIN : 2 voix
Monsieur Etienne ASSELINE : 1 voix
Madame Stéphanie COUPE : 1 voix
Monsieur Jean-Marie d’AIGREMONT : 1 voix
Monsieur Jacques LECOQ : 1 voix
Monsieur Alain CROIZER ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 3ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Patrick LERENDU
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 190
Votes à déduire 24
Nombre de suffrages exprimés 166
Majorité absolue 84
Délibération n° DEL2025_003 Ont obtenu : Monsieur Patrick LERENDU : 160 voix
Monsieur Frédérik LEQUILBEC : 2 voix
Madame Anne AMBROIS : 1 voix
Monsieur Philippe GASNIER : 1 voix
Monsieur Henri MIGNOT : 1 voix
Madame Anna PIC : 1 voix
Monsieur Patrick LERENDU ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 4ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Gilbert DOUCET
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 190
Votes à déduire 25
Nombre de suffrages exprimés 165
Majorité absolue 83
Ont obtenu : Monsieur Gilbert DOUCET : 158 voix
Monsieur Philippe ANNE : 1 voix
Madame Joanna ANTOINE : 1 voix
Monsieur Bernard BERHAULT : 1 voix
Monsieur Jean-Marie D’AIGREMONT : 1 voix
Monsieur Jean-Marie DOREY : 1 voix
Monsieur Ghislain DUBOIS : 1 voix
Madame Isabelle LECHEVALIER : 1 voix
Délibération n° DEL2025_003 Monsieur Gilbert DOUCET ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 5ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Daniel DENIS
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 190
Votes à déduire 14
Nombre de suffrages exprimés 176
Majorité absolue 89
Ont obtenu : Monsieur Daniel DENIS : 165 voix
Madame Alexandrina LE GUILLOU : 4 voix
Monsieur Henri DESTRES : 2 voix
Madame Anne AMBROIS : 1 voix
Monsieur Guy AMIOT : 1 voix
Monsieur Bernard BERHAULT : 1 voix
Monsieur Hubert LEFEVRE : 1 voix
Madame Françoise MEDERNACH : 1 voix
Monsieur Daniel DENIS ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
Délibération n° DEL2025_003 ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 6ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Jean-François LAMOTTE
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 190
Votes à déduire 15
Nombre de suffrages exprimés 175
Majorité absolue 88
Ont obtenu : Monsieur Jean-François LAMOTTE : 168 voix
Madame Florence AMIOT : 1 voix
Monsieur Bernard BERHAULT : 1 voix
Monsieur Daniel GANCEL : 1 voix
Monsieur Laurent HAYE : 1 voix
Monsieur Hubert LANGLOIS : 1 voix
Monsieur Thierry LEMONNIER : 1 voix
Monsieur Gérard PARENT : 1 voix
Monsieur Jean-François LAMOTTE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 7ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Stéphane BARBE
Délibération n° DEL2025_003 Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 190
Votes à déduire 21
Nombre de suffrages exprimés 169
Majorité absolue 85
Ont obtenu : Monsieur Stéphane BARBE : 161 voix
Monsieur Ralph LEJAMTEL : 2 voix
Monsieur Jean-Marc BAUDRY : 1 voix
Monsieur Noureddine BOUSSELMAME : 1 voix
Monsieur Hervé FONTAINE : 1 voix
Monsieur Sédrick GOURDIN : 1 voix
Monsieur Philippe LAMORT : 1 voix
Madame Christiane TINCELIN : 1 voix
Monsieur Stéphane BARBE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 8ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Jean-Pierre MAUQUEST
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 190
Délibération n° DEL2025_003 Votes à déduire 20
Nombre de suffrages exprimés 170
Majorité absolue 86
Ont obtenu : Monsieur Jean-Pierre MAUQUEST : 166 voix
Monsieur Guy AMIOT : 1 voix
Monsieur Edouard MABIRE : 1 voix
Madame Françoise MEDERNACH : 1 voix
Monsieur Daniel MORIN : 1 voix
Monsieur Jean-Pierre MAUQUEST ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 9ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidate :
- Madame Françoise LEROSSIGNOL
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 190
Votes à déduire 12
Nombre de suffrages exprimés 178
Majorité absolue 90
Ont obtenu : Madame Françoise LEROSSIGNOL : 170 voix
Monsieur Sébastien FAGNEN : 2 voix
Délibération n° DEL2025_003 Madame Florence AMIOT : 1 voix
Madame Nathalie BALDACCI : 1 voix
Monsieur Jean-Marc BAUDRY : 1 voix
Monsieur Bernard BERHAULT : 1 voix
Monsieur Jacky MARIE : 1 voix
Monsieur Jacky MOUCHEL : 1 voix
Madame Françoise LEROSSIGNOL ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installée dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 10ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidate :
- Madame Evelyne MOUCHEL
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 190
Votes à déduire 16
Nombre de suffrages exprimés 174
Majorité absolue 88
Ont obtenu : Madame Evelyne MOUCHEL : 166 voix
Monsieur Serge MARTIN : 2 voix
Madame Florence AMIOT : 1 voix
Madame Joanna ANTOINE : 1 voix
Monsieur Bernard BERHAULT : 1 voix
Monsieur Sébastien FAGNEN : 1 voix
Monsieur Daniel MORIN : 1 voix
Monsieur Jacky MOUCHEL : 1 voix
Délibération n° DEL2025_003 Madame Evelyne MOUCHEL ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installée dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 11ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Antoine DIGARD
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 190
Votes à déduire 15
Nombre de suffrages exprimés 175
Majorité absolue 88
Ont obtenu : Monsieur Antoine DIGARD : 172 voix
Monsieur Bernard BERHAULT : 1 voix
Monsieur Henri DESTRES : 1 voix
Monsieur Philippe GASNIER : 1 voix
Monsieur Antoine DIGARD ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 12ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclarent candidats :
Délibération n° DEL2025_003 - Madame Sylvie LAINE
- Monsieur Frédérik LEQUILBEC
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 189
Votes à déduire 17
Nombre de suffrages exprimés 172
Majorité absolue 87
Ont obtenu : Madame Sylvie LAINE : 118 voix
Monsieur Frédérik LEQUILBEC : 51 voix
Madame Isabelle HERVY : 2 voix
Madame Françoise LEROSSIGNOL : 1 voix
Madame Sylvie LAINE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installée dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 13ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidate :
- Madame Véronique MARTIN MORVAN
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 189
Délibération n° DEL2025_003 Votes à déduire 20
Nombre de suffrages exprimés 169
Majorité absolue 85
Ont obtenu : Madame Véronique MARTIN-MORVAN : 166 voix
Madame Nathalie BALDACCI : 1 voix
Monsieur Serge MARTIN : 1 voix
Madame Françoise MEDERNACH : 1 voix
Madame Véronique MARTIN-MORVAN ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installée dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 14ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Bertrand LEFRANC
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 189
Votes à déduire 25
Nombre de suffrages exprimés 164
Majorité absolue 83
Ont obtenu : Monsieur Bertrand LEFRANC : 161 voix
Madame Nathalie BALDACCI : 1 voix
Délibération n° DEL2025_003 Monsieur Stéphane BARBE : 1 voix
Monsieur David LEGOUET : 1 voix
Monsieur Bertrand LEFRANC ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 15ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Olivier DE BOURSETTY
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 189
Votes à déduire 16
Nombre de suffrages exprimés 173
Majorité absolue 87
Ont obtenu : Monsieur Olivier DE BOURSETTY : 163 voix
Monsieur Jacques MARGUERIE : 3 voix
Monsieur Stéphane BARBE : 2 voix
Madame Anne AMBROIS : 1 voix
Monsieur Antoine DIGARD : 1 voix
Monsieur Benoît FIDELIN : 1 voix
Monsieur Hervé FONTAINE : 1 voix
Monsieur Gérard PARENT : 1 voix
Monsieur Olivier DE BOURSETTY ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre
du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé
dans ses fonctions.
Délibération n° DEL2025_003 ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 16ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Ralph LEJAMTEL
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 189
Votes à déduire 25
Nombre de suffrages exprimés 164
Majorité absolue 83
Ont obtenu : Monsieur Ralph LEJAMTEL : 156 voix
Monsieur Pierre-François LEJEUNE : 2 voix
Madame Anne AMBROIS : 1 voix
Monsieur Guy AMIOT : 1 voix
Monsieur Hervé FONTAINE : 1 voix
Madame Odile LEFAIX-VERON : 1 voix
Monsieur Bertrand LEFRANC : 1 voix
Monsieur Gérard PARENT : 1 voix
Monsieur Ralph LEJAMTEL ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 17ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Délibération n° DEL2025_003 Après un appel à candidatures, se déclare candidate :
- Madame Catherine BIHEL
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 189
Votes à déduire 27
Nombre de suffrages exprimés 162
Majorité absolue 82
Ont obtenu : Madame Catherine BIHEL : 152 voix
Monsieur Gilbert LEPETIT : 2 voix
Madame Anne AMBROIS : 1 voix
Monsieur Jean-Pierre BERTEAUX : 1 voix
Monsieur Franck BRISSET : 1 voix
Monsieur Daniel GANCEL : 1 voix
Monsieur Bertrand HULIN : 1 voix
Monsieur Dominique LEMENUEL : 1 voix
Monsieur Morgan LEMOINE : 1 voix
Monsieur Gérard PARENT : 1 voix
Madame Catherine BIHEL ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installée dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 18ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur David LEGOUET
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
Délibération n° DEL2025_003 1er tour de scrutin
Nombre de votes 189
Votes à déduire 38
Nombre de suffrages exprimés 151
Majorité absolue 76
Ont obtenu : Monsieur David LEGOUET : 142 voix
Monsieur Bertrand LEFRANC : 2 voix
Madame Anne AMBROIS : 1 voix
Monsieur Bernard BERHAULT : 1 voix
Madame Lydie LEPOITTEVIN : 1 voix
Monsieur Dominique LEMENUEL : 1 voix
Monsieur Morgan LEMOINE : 1 voix
Monsieur Edouard MABIRE : 1 voix
Monsieur Sylvain VIVIER : 1 voix
Monsieur David LEGOUET ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU : 19ème POSTE
La Présidente invite le Conseil à procéder à l'élection.
Après un appel à candidatures, se déclare candidat :
- Monsieur Emmanuel VASSAL
Il est procédé au déroulement du vote, dont les résultats sont les suivants :
1er tour de scrutin
Nombre de votes 189
Délibération n° DEL2025_003 Votes à déduire 26
Nombre de suffrages exprimés 163
Majorité absolue 82
Ont obtenu : Monsieur Emmanuel VASSAL : 157 voix
Madame Anne AMBROIS : 1 voix
Monsieur Dominique JEANNE : 1 voix
Monsieur Gérard PARENT : 1 voix
Monsieur Luc SOLIER : 1 voix
Madame Valérie VARENNE :1 voix
Monsieur Jean-Paul VASSELIN : 1 voix
Monsieur Emmanuel VASSAL ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé membre du Bureau de la Communauté d’Agglomération du Cotentin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
- Autoriser la Présidente ou son délégataire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
- Dire que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 Caen ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.
LA PRESIDENTE, LE SECRETAIRE DE SEANCE,
Christèle CASTELEIN Sébastien FAGNEN
Délibération n° DEL2025_003 Délibération n° DEL2025_003 Délibération n° DEL2025_003