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Déliberation - Liste des deliberations 11 avril 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 11 avril 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Transports,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024 à 20h00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 16 avril 2024 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Anne-Emmanuelle LECLERE, adjointe au Maire
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2024-002-001 Budget principal - Approbation du compte de gestion 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-002-002 Budget principal – Approbation du compte administratif 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-002-003 Budget principal – Affectation des résultats 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-002-004 Budget annexe eau et assainissement – Approbation du compte de gestion 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-002-005 Budget annexe eau et assainissement – Approbation du compte administratif 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-002-006 Budget annexe eau et assainissement – Affectation des résultats 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-002-007 Budget annexe forêt – Approbation du compte de gestion 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-002-008 Budget annexe forêt – Approbation du compte administratif 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-002-009 Budget annexe forêt – Affectation des résultats 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-002-010 Approbation du rapport des cessions et acquisitions foncières 2023 Approuvé à l’unanimité
2024-002-011 Vote des taux d’imposition 2024 Approuvé à l’unanimité
2024-002-012 Vote des subventions aux associations pour l’année 2024 Approuvé à l’unanimité
2024-002-013 Vote des subventions des écoles pour l’exercice budgétaire 2024 Approuvé à l’unanimité
2024-002-014 Approbation du budget primitif 2024 du budget principal Approuvé à l’unanimité
2024-002-015 Approbation du budget primitif 2024 du budget annexe eau et assainissement Approuvé à l’unanimité
2024-002-016 Approbation du budget primitif 2024 du budget annexe forêt Adoption à l’unanimité 2024-002-017 Budget annexe eau et assainissement - Durée d’amortissement des immobilisations Approuvé à l’unanimité
2024-002-018 Passage à la nomenclature M57 : modalités d’amortissement des immobilisations Approuvé à l’unanimité
2024-002-019 Création d'un emploi de rédacteur Approuvé à l’unanimité
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2024-002-022 Modification du RIFSEEP Approuvé à l’unanimité
2024-002-023
Convention de financement d’un service de transport non-urbain
pour la ligne Bourg-Saint-Maurice – Séez dans le cadre de
l’extension de la Ronde
Approuvé à
l’unanimité
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