Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+01+03+

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Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+01+03+ Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cassagnes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+01+03+)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, MAIRIE DE CASSAGNES

PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/03/2021 – 20H

Présents : ALASLUQUETAS Philippe, ALIOUI Jean-Charles, CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale, CRABIER Richard, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, FERRIÉ Jean-Louis, HURTEBIZE Philippe, LAFAGE Fanny, MAROT Jean-Marie, QUATREPOINT Marion

Secrétaire de séance :

La séance est ouverte et Marion Quatrepoint est consacrée secrétaire.

Approbation du précédent PV du Conseil municipal.

Ordre du jour :

 Rencontre du service culturel avec le Conseil Départemental

 Rencontre du maire avec le Conseil Départemental

 Délibération pour une demande de subvention auprès de Perpignan Méditerranée Métropole  Point déchets verts

 Orientations des travaux des employés municipaux

 Charte Forestière de Territoire de la Vallée de l'Agly - Désignation des élus titulaire et suppléant  Table de ping-pong

 Rencontre habitants et idée participation

 Questions diverses

1) Rencontre du service culturel avec le Conseil Départemental

Sylvie CRABIER, Pascaline CHAIX et Marion QUATREPOINT ont été reçues par Charles CHIVILO et Delphine ROCHER (Responsable du Service politiques Culturelles) le 8 février dernier. Sylvie CRABIER explique qu’elles ont exposé le projet culturel de la municipalité et demandé quelles étaient les aides que l’on pouvait solliciter.

Pour prétendre à des aides la commission culture doit d’abord structurer son projet, prévoir la programmation et la budgétiser.

Le Conseil Départemental propose une subvention de 1 000 € mais d’autres dispositifs peuvent être sollicités :

- L’Aide à l’Investissement Territorial (AIT) pour l’aménagement des locaux (un cofinancement Région est possible).

- « Tous au spectacle », qui permet à 9 communes de diffuser 2 spectacles par an. Ce dispositif n’est normalement pas proposé aux communes de PMM mais le CD réfléchit à l’étendre pour inclure des collectivités qui répondent aux critères (petite taille et éloignement de l’offre culturelle). Cassagnes devrait donc être inscrite parmi les demandeurs et un dossier va nous être envoyé.

Sylvie CRABIER insiste sur les possibilités de cofinancements, et propose de finaliser les projets de la municipalité avant la fin de l’année.

Elle est soutenue par Fanny LAFAGE qui explique que les divers organismes (PNR, Conseil Départemental, Région) communiquent entre eux et que nous devons rencontrer tout le monde pour être bien identifiés. Elle demande que chaque commission échange ses informations, notamment sur le programme LEADER et l’Association du Pays de la Vallée de l’Agly.

Jean Marie MAROT explique que l’Association du Pays de la Vallée de l’Agly a été dotée d’une enveloppe de 3 millions d’euros, maintenant épuisée, et qu’elle a donc obtenu une rallonge de 800 000 €, à distribuer jusqu’en 2023.Comme les projets sont longs à monter, il faut les prévoir pour l’échéance suivante. Il s’agit de projets d’aménagement d’un montant minimum de 3 000 €, dont le budget peut être financé au maximum à 64 % par l’Association du Pays de la Vallée de l’Agly et jusqu’à 80 % en cas de cofinancements.

Pascaline CHAIX, qui est déléguée de la commune dans cette association, se propose de prendre contact et rencontrer son représentant Jérémie Pastor.

Albert DELONCA informe qu’avec Jean Marie MAROT ils ont rencontré Jérémy Pastor et qu’ils ont discuté des financements LEADER, destinés à la valorisation du patrimoine des villages. Il existe une volonté de financer les petites communes mais il est nécessaire de proposer de nombreux projets.

2) Rencontre du maire avec le Conseil Départemental

Jean Marie MAROT et Albert DELONCA ont rencontré Hermeline MALHERBE et des techniciens du Conseil Départemental au sujet du barrage sur l’Agly.

-En 2020 les turbines ont rapporté 300 000 €. Comme elles sont situées sur le territoire de la commune une contribution foncière, encore non définie, sera versée.

-Le drain en amont du barrage qui alimente le village en eau potable va être supprimé pour bâtir un enrochement. Les techniciens ont proposé de nous brancher directement sur le barrage. Jean Marie MAROT et Frédéric BOURNIOLE, maire de Belesta, commune également concernée, s’y sont opposés, soutenus par Hermeline MALHERBE, car le risque de turbidité de l’eau potable est alors maximisé.

Une solution, techniquement facile à mettre en œuvre et peu coûteuse mais non approuvée par les techniciens, pourrait être apportée par un forage, en aval du barrage, sur une zone sécurisée. Albert DELONCA informe que cette solution serait provisoire avant un forage profond sur le territoire de la commune.

Les travaux seront financés à 100 % et le budget communal ne sera pas mis à contribution. Philippe ALASLUQUETAS, soutenu par Richard CRABIER, informe que Cassagnes est alimenté par de l’eau de surface (ou puisée à faible profondeur), situation partagée par très peu d’autres communes en France car l’eau ainsi pompée est de mauvaise qualité. Un branchement directement sur le barrage aggraverait encore la situation.

-Environ 10% seulement de la fréquentation de la route du village au barrage est imputable aux cassagnols, cependant c’est une route communale dont la municipalité doit assurer l’entretien. Jean Marie MAROT a demandé à Hermeline MALHERBE s’il était possible de la classer en route départementale.

Il semble que ce soit très difficile. La seule solution serait d’en faire une voie partagée, avec une piste cyclable, et dotée d’une signalisation spécifique. Ce tronçon pourrait être rattaché à la voie partagée prévue sur le pourtour du lac et le Conseil Départemental en assurerait l’entretien. Bien qu’Hermeline MALHERBE ait émis cette idée, aucune réponse définitive n’est actée à ce jour.

3) Délibération pour une demande de subvention auprès de Perpignan Méditerranée Métropole

Jean Louis FERRIE expose les propositions de la sous-commission « Fêtes et cérémonies ». Ainsi la fête du village pourrait se dérouler sur 2 jours :

-Le 11 août : afin de créer du lien entre les habitants, l’idée d’une kermesse avec des jeux dotés de petits lots est envisagée. Il reste à concrétiser l’organisation.

Les associations du village seront approchées pour savoir si elles souhaitent participer à cette journée. Le soir la municipalité pourrait mettre en place un repas de type « auberge espagnole », sur inscription, en se chargeant d’offrir une participation (pain, vin, etc.).

Sans oublier de mettre à disposition des barquettes pour emporter les restes du repas et ainsi éviter de jeter de la nourriture.

L’association « Cassagnes d’hier et d’aujourd’hui » propose de financer l’animation du soir.-le 12 : la municipalité financerait 2 concerts, le premier pour l’apéritif de fin de matinée, et en soirée l’orchestre California (qui assurerait également l’apéritif de fin d’après-midi). Contrairement aux fêtes des années précédentes il est décidé qu’il sera demandé à l’orchestre California de débuter le concert à 22h30 au plus tard.

Traditionnellement le repas du soir est indépendant de la mairie. Si une association ou un particulier souhaite en organiser un, les propositions sont à adresser à la mairie afin d’obtenir l’autorisation d’utiliser espace public ou locaux communaux.

La sous-commission se réunira le 27/03 pour poursuivre les travaux d’organisation à partir des informations complémentaires qui auront été récoltées.

Le Conseil municipal vote ensuite pour une demande d’aide financière auprès de Perpignan Méditerranée Métropole.

Cette année cette aide est conditionnée à une proposition chiffrée par des devis. Philippe HURTEBIZE a déjà déposé deux devis auprès de Carole MICHAULT mais Jean Marie MAROT précise qu’il faudrait en apporter d’autres.

Sylvie CRABIER s’étonne de cette procédure mais Jean Marie lui répond que cela ne se passe plus comme les années précédentes.

La demande d’aide financière est votée à l’unanimité.

4) Point déchets verts

Certains cassagnols brûlent leurs déchets verts dans leur jardin.

Jean Marie MAROT rappelle que c’est interdit par la loi sauf dérogation accordée par le maire. Fanny LAFAGE et Jean Marie s’accordent sur une communication par affichage public, sur le bulletin municipal et sur le site Internet.

Philippe ALASLUQUETAS précise qu’une demande de brûlage des déchets verts peut être déposée sur un site Web dédié (www.autorisation-brûlage66.com) mais qu’il est réservé aux professionnels.

Jean Louis FERRIE dit que c’est comme le débroussaillage, ce n’est pas fait alors que c’est obligatoire. Il faut donc communiquer longtemps en amont

Richard CRABIER acquiesce, comme le débroussaillage doit être fait fin juin, la communication doit être diffusée fin mai.

Richard CRABIER demande que soient posés les panneaux pour la déchèterie verte dès leur réception. Jean Marie MAROT dit que comme 2 miroirs ont également été commandés, ils seront installés en même temps.

Jean Charles ALIOUI demande si un essai de broyage des déchets verts a déjà été effectué. Réponse positive de Richard CRABIER, qui précise qu’il y a même déjà un stock de broyat.

Jean Marie MAROT et Richard CRABIER se félicitent que la réparation du broyeur n’ait coûté que 300 €. Fanny LAFAGE demande si la réparation du broyeur est durable car il est possible de solliciter une subvention pour l’achat de matériel neuf.

Jean Charles ALIOUI informe qu’il est également possible de financer ces équipements avec le Plan de relance.

Jean Marie MAROT craint que le reste à charge soit trop important pour la commune. Pour Fanny il faut vraiment que les habitants fassent attention à trier leurs déchets pour éviter de casser le matériel, leur remplacement pourrait coûter 4 000 €.

Jean Marie lui répond que cette déchèterie est un test. Si cela marche bien il sera possible d’envisager une meilleure installation. On a un an devant nous pour voir comment cela va se passer.

Pour Richard CRABIER il est surtout important que les utilisateurs trient les morceaux de ferraille. Pascaline CHAIX ajoute qu’il faut éviter aussi les déchets de tontes.

Richard CRABIER lui répond que dans son jardin il s’en sert de paillage.Marion QUATREPOINT précise que si des déchets de tonte sont déposés il devient nécessaire de mettre en place un composteur. Comme c’est un dispositif très contraignant, il faut informer les habitants qu’ils peuvent et doivent utiliser ces déchets en paillage.

5) Orientations des travaux des employés municipaux

Jean Marie MAROT informe que Régis MUSEAU a repris le travail mais sous certaines contraintes pendant 3 mois : il ne peut rien conduire, ne doit pas travailler en hauteur, ni tout seul. Il lui a donc donné une liste de tâches à accomplir en fonction de ce qui a été listé par la commission « Travaux ».

6) Charte Forestière de Territoire de la Vallée de l'Agly - Désignation des élus titulaire et suppléant

Il y a besoin de 2 délégués pour la Charte Forestière de Territoire portée par l’Association du Pays Vallée de l’Agly, et Jean Marie MAROT demande que ce soit les mêmes que ceux délégués à cette association, c’est-à-dire Albert DELONCA et Pascaline CHAIX, qui acceptent.

Comme certains membres du Conseil ne connaissent pas cette charte, Albert DELONCA informe que Cassagnes, à l’invitation de l’Association du Pays Vallée de l’Agly, vient d’y adhérer.

Sylvie CRABIER demande quelle en est la finalité et Pascaline CHAIX lui répond que c’est un cadre pour les communes qui souhaitent développer leur activité forestière, mettre en avant une entreprise d’agroforesterie, etc.

Jean Marie MAROT dit que pour l’instant cela semble faire doublon avec le PNR mais que, à terme, les 2 devrait aller de pair donc qu’il est intéressant d’y participer.

7) Table de ping-pong

L’ensemble du Conseil semble favorable à l’installation d’une table de ping-pong et Pascaline CHAIX propose qu’il y en ait 2 et de les placer dans les jardins de la mairie.

Mais pour Fanny LAFAGE il n’est pas souhaitable d’installer un équipement en béton dans un espace vert.

Sylvie CRABIER explique qu’il y a 2 options : la première avec du matériel fixe, en béton ou matériau composite, et la seconde constituant en une mise à disposition de matériel, ce qui demande de l’investissement en temps et disponibilité.

Un terrain derrière la mairie aurait pu être intéressant pour l’installation mais celui-ci est déjà occupé par le club de pétanque.

Une table d’intérieur coute 1 600 € et une en béton 2 240 €.

Pour Jean Marie MAROT la différence est une dépense inutile, il explique qu’il y a plusieurs années une table de ping-pong était à disposition des habitants à la salle des vignerons et qu’il suffisait de demander la clé à la mairie pour y accéder.

Pascaline CHAIX propose d’installer cet équipement à proximité du terrain de tennis.

Le Conseil vote à l’unanimité pour ce projet mais sans en préciser les modalités, qui seront réfléchies dans un groupe de travail.

8) Rencontre habitants et idée participation

Jean Marie MAROT demande au Conseil comment il envisage de mettre en place une participation citoyenne.

Pour Marion QUATREPOINT le traitement des déchets est un bon exemple, de nombreuses communes proposent des actions de sensibilisation et des animations sur le thème des déchets et du recyclage. Jean Charles ALIOUI informe de le SYDETOM propose des animations sur le tri des déchets.Albert DELONCA profite de la discussion pour informer le Conseil qu’une visite de l’usine de traitement et recyclage des déchets de Calce est possible, ce qui semble intéresser tout le monde.

Fanny LAFAGE souligne que la municipalité a répondu à l’appel à projet « Intégrer la nature en ville » et que dans ce cadre elle s’est engagée à mettre en place des action pédagogiques et de sensibilisation des habitants. Elle informe que le PNR nous y aidera.

Elle insiste sur le fait que la participation citoyenne est une préconisation de l’AMF et qu’on s’y était engagé à la réunion de présentation.

Sylvie CRABIER propose que chaque commission fasse remonter des idées de participation citoyenne.

9) Questions diverses

Certains habitants se sont plaint que cette année la mairie avait distribué moins de sacs poubelle que les années précédentes.

Jean Marie MAROT explique que c’est une question d’économie. Cette année le budget de cette distribution s’est élevé à 800 €, contre près de 5 000 € précédemment.

Il précise qu’il a été calculé de distribuer 1 sac poubelle par semaine et par foyer, ce qui doit être suffisant si les habitants trient leurs déchets.

En effet le coût de la taxe ménagère a augmenté, elle est de 30 % de la base de manière générale et seulement de 18 % de la base à Cassagnes. Le prix payé par la municipalité pour la collecte des déchets est d’actuellement 100 € la tonne et devrait passer à 134 € prochainement, puis 150 euros.

Il insiste donc sur la nécessité de trier ses déchets.

Pascaline CHAIX relève qu’il y a eu défaut d’information. Les habitants ayant perdu un acquis, il aurait été judicieux d’accompagner ce changement par une information. Elle précise que l’information aurait dû également être donnée aux membres du Conseil afin qu’ils puissent la répercuter. Il est décidé que cela sera évoqué dans le prochain bulletin municipal mais qu’il est regrettable que ce soit à postériori.

Jean Marie MAROT regrette ce raté et informe qu’il évoquera ce sujet dans « Le mot du maire » du prochain bulletin.

Le Conseil Départemental a retenu le dossier de Cassagnes pour l’appel à projet « Intégrer la nature en ville » et la 2nde étape va bientôt être mise en place.

Fanny LAFAGE a un RDV téléphonique vendredi prochain avec la chargée de mission « Développement » du CD, pour discuter du projet.

Elle demande que ceux qui ont travaillé sur le sujet réfléchissent à des questions sur la partie centre bourg qu’elle pourrait évoquer.

Courant avril nous aurons un RDV avec un paysagiste conseil pour développer 2nde partie du dossier.

Fanny LAFAGE propose de fixer une date pour une réunion de travail sur le sujet des contrats territoriaux que Magali BLANC, du PNR, est venue nous exposer, afin de déterminer les projets que nous voulons mettre en place. Elle demande que chaque participant ait lu auparavant les documents à ce sujet que nous avons reçu par courriel.

Sont intéressés : Marion QUATREPOINT, Jean Charles ALIOUI, Pascaline CHAIX, Albert DELONCA, Sylvie CRABIER et peut-être Richard CRABIER.

Jean Marie MAROT informe le Conseil qu’il a discuté du projet d’ombrière couverte de panneaux photovoltaïques avec les techniciens de PMM et que la surface ne serait pas assez importante pour rentabiliser l’opération. Il vaut donc mieux s’orienter sur la couverture des bâtiments communaux. Philippe ALASLUQUETAS confirme qu’il ne faut pas s’attendre à gagner de l’argent avec le photovoltaïque, ce à quoi Jean Marie MAROT lui répond que la visée du projet est un autofinancement de la consommation électrique.Marion QUATREPOINT souligne que cela ne remet pas en question le projet de construction de boxes au niveau du parking de La Plane, dont la couverture photovoltaïque permettrait d’alimenter le bâtiment en électricité.

Albert DELONCA informe le Conseil que Pascale CAMEL a réalisé le piquetage pour la plantation prévue derrière la cave coopérative mercredi dernier.

Elle s’est rendu compte que la distance sur laquelle les plantations sont possibles ne fait que 60 mètres et qu’une partie du terrain est très caillouteuse.

Elle a réalisé un plan qui fait apparaître que nous ne pouvons y installer que 27 lauriers sauces, 24 arbustes et 9 arbres.

Il reste donc 24 plants à mettre ailleurs. Jean Marie MAROT propose de les planter le long du talus de la déchèterie verte.

Les filets de paillage et les tuteurs vont être livrés prochainement.

Une date pour la plantation est fixée au Mercredi 10 mars (si la météo le permet), RDV à 8h devant la mairie.

Albert DELONCA précise que la présence des employés communaux est souhaitable, ce qui est accordé par Jean Marie MAROT.

Jean Louis FERRIE explique que selon la disposition du terrain, et sur proposition de Pascale CAMEL, l’arrosage automatique des rangées de plantation en haut et en bas du talus sont inutiles car il est aisé d’arroser manuellement.

Richard CRABIER objecte que cet arrosage devant être pratiqué régulièrement pendant 3 ans, le goutte à goutte automatique avec un programmateur représente une solution beaucoup plus pratique.

Albert DELONCA fixe la prochaine réunion « Travaux » au lundi 8 mars à 18H.

Jean Marie MAROT informe que le prochain conseil municipal ne pourra pas se tenir le 1er lundi d’avril car c’est un jour férié. Il propose donc de se réunir le lundi 29 mars avec comme unique sujet l’orientation budgétaire, pour fixer un budget définitif le 12 avril.

Jean Marie MAROT aborde le sujet des haut-parleurs du village. Le SIVOM, à qui PMM a transféré ce type de compétence, l’a récusée. Ce seront donc les employés de la mairie qui vont s’en occuper. Sylvie CRABIER regrette l’absence de conseils d’experts.

Jean Louis FERRIE pose la question de la pertinence de ce dispositif, alors que presque tout le monde a accès à Internet.

Jean Marie MAROT lui répond que cela reste important pour les aînés qui ne sont pas équipés mais qu’il est vrai qu’à terme les haut-parleurs ne seront plus nécessaires.

Philippe ALASLUQUETAS ajoute que les haut-parleurs provoquent des nuisances et que c’est peut-être pour cette raison que personne ne se déclare compétent en la matière.

Pascaline CHAIX demande si à l’avenir tous les habitants seront informés de l’ordre du jour avant la tenue du conseil municipal, réponse affirmative de Jean Marie MAROT.

Date du prochain Conseil :

Le Conseil municipal se réunira le lundi 29 mars 2021 à 20h

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée les jours, mois et an susdit à vingt-deux heures.