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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2024 10 05 vote des tarifs de la regie culture
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2024 10 05 vote des tarifs de la regie culture)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Exploration spatiale,
1 DÉLIBERATION N° 2024-10-05
Tarifs de la Régie de recettes « Culture » - Annule et remplace
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 31 octobre 2024
2024-10-05
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 49 (dont suppléés : 2)
Nombre de délégués titulaires absents : 26 (dont représentés : 9)
Votants : 58
Le 31 octobre 2024, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni au siège de la CC2VV à Pays-de-Clerval (25340), sur la convocation qui leur a été adressée par M. Bruno
BEAUDREY, Président, le 25 octobre 2024.
Présents : Bruno BEAUDREY (Etrappe), Raymond BOBY (Bournois), Marie-Odile BONDENET (Accolans), Claude BOURIOT (L’Isle-sur-le-Doubs), Jacky BOUVARD (Trouvans), Christophe BOUVIER (Médière), Alexandre CHAILLET (Montussaint), Thierry CHIERICI (Tournans), Georges CONTEJEAN (Geney), Martine COLLERY (Rougemont), Claude COURGEY (Rougemont), Joseph CUENOT (Mésandans), Marc-André DODIVERS (Blussans), Christian DROUVOT (Saint-Georges-Armont), Christophe DUPONT (Arcey), Michel EUVRARD (Fontaine-les-Clerval), Marie- Hélène EVRARD (Tallans), Olivier FAIVRE-PIERRET (Gondenans-les-Moulins), Marc FARINE (Roche-les-Clerval), Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans), Pierre FILET (Montagney-Servigney), Nathalie FRITSCH (Rognon), Edwige GARRESSUS (Hyémondans), Alain GIRARDOT (Gondenans-Montby), François HERMOSILLA (Faimbe), Rodney HEDIN (Abbenans), Claude HUEBER (Onans), Philippe JANUEL (Avilley), Chantal JACQUEMIN (Arcey), Gérard JOUILLEROT (Anteuil), Michel LAURENT (L’Isle-sur-le-Doubs), Martine LOHSE (L’Isle sur le Doubs), Martine MARQUIS (Pays-de-Clerval), Virginie MERCIOL (Marvelise), Frédérique PETITJEAN (Branne), Joëlle PAHIN (L’Isle- sur-le-Doubs), Alain PASTEUR (Arcey), Victorien PIEGELIN (Gouhelans), Marie-Sophie POFILET (L’Isle sur le Doubs), Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs), Pierre RUPP (Fontenelle-Montby), Thierry SALVI (Rougemont), Emmanuel SPADETTO (Mondon), Laurent TOURTIER (L’Isle-sur-le-Doubs), Valérie ULMANN (Arcey), Jean-Claude VERMOT (Pays de Clerval), Marie-Pierre VERNAY (Pompierre sur Doubs).
Absents excusés : Nathalie BELZ (L’Isle sur le Doubs), Michel GONIN (Viethorey), René MOREL (Pays-de-Clerval), Marie-Blanche PERNOT (Blussangeaux).
Absents : André BOUVERET (Huanne-Montmartin), Sylvain DUBOIS (Romain), Séverine DUCROUX (Rougemont), Pascal FALLOT (Rang), Georges GARNIER (Pays de Clerval), Annie GROSJEAN (Nans), Catherine LAIGNEAU (Désandans), Emmanuelle LAVILLE (Uzelle), Olivier PERRIGUEY (Mancenans), Nathalie PARENT (Sourans), Pierre PEGEOT (La Prétière), Serge TAILLARD (L’Hôpital saint Lieffroy), Jean-Pierre VAILLET (Puessans).
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2 DÉLIBERATION N° 2024-10-05
Tarifs de la Régie de recettes « Culture » - Annule et remplace
Absents représentés : Albéric CHOPARD (Soye) pouvoir à Jean-Claude VERMOT, Nicolas GRUNEISEN (Cubry), pouvoir à Virginie MAURIVARD, Michaël HUGONIOT (Arcey) pouvoir à Valérie ULMANN, Stéphanie PACCHIOLI (L’Isle sur le Doubs) pouvoir à Martine LOHSE, André PARROT (Désandans), pouvoir à Christophe DUPONT, Marcel SALLES (Anteuil) pouvoir à Gérard JOUILLEROT, Cyril SIMONIN (Appenans) pouvoir à Christophe BOUVIER, Francis USARBARRENA (L’Isle-sur-le-Doubs), pouvoir à Joëlle PAHIN, Fabrice VRILLACQ (Gémonval), pouvoir à Claude HUEBER.
Absents suppléés : Pierre MAHON (Cubrial), représenté par son suppléant Jean-Luc LENOTTE ; Danièle NEVERS (Cuse et Adrisans) représentée par sa suppléante Virginie MAURIVARD.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Marie-Pierre VERNAY
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2024-10-05
Alain PASTEUR, vice-président à la culture, rappelle à l’assemblée que le 21 septembre 2023, le conseil
communautaire a validé les nouveaux tarifs de la régie Culture, afin de proposer d’autres prestations lors des
diverses manifestations sur notre territoire.
Ces tarifs comprenaient des boissons alcoolisées dépendant de la licence IV.
Or, la vente d’alcools forts ne peut se faire dans le cadre de la régie de recettes « Culture »
Il convient donc de délibérer de nouveau les tarifs de la régie culture, sans la vente d’alcools forts, à savoir :
Boissons non alcoolisées Tarifs en €
Eau plate (50 cl) 1.50 €
Perrier (33 cl) 2.00 €
Coca cola ((33 cl) 2.00 €
Orangina (25 cl) 2.00 €
Ice tea (25 cl) 2.00 €
Jus de fruits (25 cl) 2.00 €
Boissons alcoolisées Tarifs en €
Bière pression blonde artisanale (25 cl) 2.50 €
Bière pression raffinée (25 cl) 3.00 €
Vin blanc cassis (10 cl) 2.50 €
Vin blanc chartreux (10 cl) 2.50 €
Vin rouge chartreux (10 cl) 2.50 €
Vin chaud (20 cl) 2.50 € 3 DÉLIBERATION N° 2024-10-05
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 58
Voix contre : 0
Abstention : 0
Boissons chaudes Tarifs en €
Café normal ou décaféiné (20 cl) 1.00 €
Thé (20 cl) 1.00 €
Tisane (20 cl) 1.00 €
Petite restauration Tarifs en €
Sandwich 4 .00 €
Soupe 1 .00 €
Pâtisserie, viennoiserie, friandise 1 .50 €
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide :
- De valider les montants des prestations de la Régie de recettes « culture » - De charger le Président d’effectuer toutes démarches en lien avec cette décision
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés. Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY