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Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune d'Usseau.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Tourisme,
Plan 1135 * 635
Département de la Vienne
COMMUNE D 1 USSEAU
PLAN LOCAL D 1 URBANISME
Pièce IV
PLAN DE ZONAGE N°2
tchclL' 1 G UUU
l'IA'l l,OCAI, l)'l,llllA\1:0�1 ': PP.�SCRTrTJOK ,J,RR�î nr PRO.TH
lb-12-2010
Mod1fkut1,r �1mplif1ée r'I --:_ 10 �J13
1".odif1cation simpli�iée n"2
M16e en eorr_ cic1l1b1lilé
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BUREAU D'ETUDES Concept lngenierie
347, avenue de Limoges, 79026 Nia� Cedex
Tel 05.49.77.85.59 E-mail: contact@concept-1ngenierie.com
Limite de secteur
Urbain
Urbain loisirs
Urbain économique
A urbaniser en premier
A urbaniser en second
A urbaniser en troisième
A urbaniser en quatrième
Naturel
Naturel habitat
Naturel loisirs
Naturel inondable
Naturel tourisme
Naturel tourisme (avec hébergements)
Naturel assainissement
Naturel carrières
Agricole
Agricole Habitat
Chemins de randonnée classés au titre de l'article L123.1-5 du
Code de l'Urbanisme
Cavités souterraines abandonnées classés au titre de l'article
L123.l-5 du Code de l'Urbanisme (habitat potentiel pour les
populations de chiroptères)
Trame végétale classée au titre de l'article L123.1-5 du Code de l'Urbanisme
� �
11111111
Bui5ement et haie
Arbre remll1'quable
Emplacements réservés :
�f, Extension de l'l'llpace de Iuirirs de plein air dan!i le bourg
)�· P11ssa11e d'une eanaHsatlOD d'eaux pluviales
Création de voiries Qocalisation de principe)
Eléments donnés pour information :
Q Exploitations et bâtiments agricoles ■ Habitations récemment construites
ül-12-2üL
19 02 ?011
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06 01 201 ;J
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Numéro
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LES PORTES ROLXlES
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LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
N° de plan Désignation / Lieu Superficie Bénéficiaire
Commune Création d'un espace de loisirs 18 513 m2 Commune
Commune Passage d'une canalisation d'eaux pluviales 436 Ill' Commune
A
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