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Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2023 09 18 convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD
Le 12 Septembre 2023
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
bjet : Conv ion réunion de C:
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil
communautaire :
LUNDI 18 SEPTEMBRE à 20 H 30
SALLE MULTI-ACTIVITES D'EYMET 24500
Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 17 Juillet 2023
1-Approbation de l'augmentation de capital de la SEM Quai Cyrano par voie d'incorporation du compte-courant de la CAB à hauteur de 220 000 € et approbation de la suppression du
droit préférentiel de souscription au profit de la CAB
2-Réduction du capital de la SEM Quai Cyrano de 460 000 € à 119 600 € motivée par des
pertes conjoncturelles
3-Adoption de nouveaux statuts de la SEM Quai Cyrano sous la forme d'une Société
Publique Locale (SPL)
4-Prescription d’une révision simplifiée N°2 du Plan Local d'Urbanisme d'Eymet 5-Suppression du caractère d'intérêt communautaire d'une partie de la voie communale n°157 ZA La Palanque sise sur Eymet
6-Composition du bureau communautaire
7-Demande de subvention contrat territorial 2022-2024 pour les travaux voirie 2024
8-Facturation repas lors de la visite des sénateurs du 1” septembre 2023
9-Facturation repas AESH (Accompagnants Enfants en Situation de Handicap) 10-Autorisation signature de convention de mise à disposition d'une ATSEM au centre de loisirs de la commune d'Eymet
Î1-Autorisation de signature de convention de mise à disposition d'un adjoint administratif à la mairie de Plaisance
12-Questions diverses
-Signature devis dans le cadre de la délégation du conseil au président (montant
inférieur à 40 000 € HT) pour la réalisation d'un audit énergétique sur le parc scolaire -Information FPIC 2023 droit commun
-Inauguration du Moulin de Citole le 12 octobre 2023
-Conférence des Maires le 18 octobre 2023
Communauté de Communes Portes Sud Périgord