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Procès Verbal - PV+CM+5+juillet+
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Canisy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+5+juillet+)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Environnement,
DÉPARTEMENT
de
la
MANCHE
ARRONDISSEMENT
de
SAINT
LÔ
MAIRIE
de
CANISY
Page
1 sur
6
2
rue
Jean
Follain
- 50750
CANISY
&
02
3377
15
40
&
mairie.canisy@wanadoo.fr http:/{www.canisy.fr/
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CANISY
SEANCE
DU
LUNDI
5
JUILLET
2021
Date
de
convocation
:
29 juin
2021
Date
d'affichage
: 13/07/2021
Nombre
de
conseillers
:
Enexercice:
23
Présents
:
17
Votants
:
18
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
lundi
5 juillet
à 20
heures
30,
le conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
de
CANISY,
en
séance
publique.
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Monsieur
Jean-Marie
LEBÉHOT
Maire,
Madame
Maryvonne
LEFRANÇOIS
Maire
adjoint,
Monsieur
Gérard
DUVAL
Maire
adjoint,
Madame
Marie-Pascale
HOUBEN
Maire
adjoint,
Monsieur
Soumaine
ABDRAMAN
DARBAYE,
Madame
Alicia
DESSEULLES,
Madame
Magali
DOUCHIN,
Monsieur
Sébastien
DUPARD,
Madame
Agnès
HOPQUIN,
Monsieur
Christian
HUBERT,
Madame
Nathalie
FAGNEN,
Monsieur
Philippe
FEUFEU,
Monsieur
David
FLEURY,
Monsieur
Sylvain
LENGRONNE,
Monsieur
François-Noël
OSMOND,
Madame
Céline
SURVILLE
et
Monsieur
Mathieu
VTARD.
Excusés:
Monsieur
Michel
BUOT,
Madame
Claude
CARAU-COUVREUR
(procuration
à
François
OSMOND),
Madame
Vanessa
TALLON.
Absents
: Monsieur
Gildas
BAUDRY,
Madame
Sophie
GUITET,
Madame
Lydie
OSMOND.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Marie-Pascale
HOUBEN.
Monsieur
le maire
donne
lecture
des
deux
derniers
procès-verbaux
:
Concernant
le procès-verbal
du
17 mai
2021,
. Monsieur
Viard
indique,
en
matière
d'entretien
des
parcelles,
que
M.
Roux,
son
voisin,
demande
la
taille
de
la haie
près
de
chez
lui, comme
l'an
passé.
. Le
maire
revient
sur
la rencontre
avec
les
professionnels
de
santé :
elle
a eu
lieu
comme
prévu.
Les
professionnels
sont
favorables
au
projet
présenté:
ils ont
fait
connaître
sans
délai
les
plafonds
de
loyer
qui
leur
paraîtraient
acceptables.
Les
démarches
vont
pouvoir
commencer.
Aucune
autre
remarque
n'étant
formulée,
le procès
verbal
du
17
mai
est
adopté
à l'unanimité.
Concernant
le procès
verbal
du
7 juin
2021,
. En
réponse
à
la
parution
de
l'offre
de
poste
de
secrétariat,
une
trentaine
de
candidatures
sont
parvenues
à
la mairie.
Une
1°"* sélection
a été
faite
avec
les
adjoints
et
plusieurs
candidates
seront
reçues
dès
cette
semaine.
Monsieur
le
maire
précise
que,
par
principe,
toutes
les
candidatures
domiciliées
à Canisy
seront
reçues.
. Le
Club
de
football
des
3
Rivières
a tenu
son
Assemblée
Générale
le 3 juillet.
Il
se
porte
bien,
tant
en
termes
d'activité
qu'en
matière
de
finances.
Les
responsables
espèrent
des
inscriptions
nombreuses
pour
la rentrée.
Monsieur
Lengronne
demande
si
le club
a prévu
une
inauguration
du
terrain
à la
rentrée.
Monsieur
le
maire
répond
que,
faute
de
temps,
les
responsables
envisagent
plutôt
une
manifestation
à
l'intersaison. . Madame
Carau-Couvreur,
par
la voix
de
Monsieur
Osmond,
demande
la modification
de
la rédaction
Procès-verbal
de
séance
de
conseil
municipal
du
5 juillet
2021 Page
2 sur
6
d'une
partie
du
point
IT,
concernant
l'évolution
du
temps
de
travail
de
l'emploi
proposé.
Du
texte
initial
«
Afin
de
rendre
le
poste
plus
attractif,
mais
aussi
de
faire
face
à
la
charge
de
travail
administratif
du
secrétariat
et
d'y adjoindre
des
tâches
nouvelles,
actuellement
pas
faites
ou
faites
par
les
élus,
comme
la
communication,
le
suivi
et
le
recouvrement
des
loyers,
l'archivage...
»,
il
est
décidé
de
supprimer
les
mots
« … actuellement
pas
faites
ou
faites
par
les
élus,
… ».
Aucune
autre
remarque
n'étant
formulée
et
avec
cette
modification,
le
procès
verbal
du
7 juin
est
adopté
à l'unanimité.
Ordre
du
jour
1.
Rentrée
scolaire
2021-2022
- Recours
au
service
d'emploi
temporaire
du
centre
de
gestion
pour
un
emploi
d'adjointe
technique
territoriale
au
sein
de
l'école
de
St
Ebremond,
à
la
maternelle.
2,
Régime
indemhitaire
des
agents
(RIFSEEP}):
détermination
des
nouveaux
montants
maxi
IFSE
et
CTA
au
sein
des
différents
groupes
d'emplois
suite
à
la réunion
du
conseil
du
7 juin
2081.
3.
Parcours
Jean
Follain
: proposition
d'acquisition
de
supports
d'information
avec
visuel.
4,
Ouverture
de
la
salle
multi-activités:
choix
des
assises,
gradins
et
chaises,
étude
de
la
tarification,
éclairage
parking,
travaux
de
réalimentation
électrique
de
la
mairie,
réflexion
sur
le nom
de
la salle.
5.
Questions
diverses.
1.
Rentrée
scolaire
2021-2022
Depuis
l'ouverture
d'une
troisième
classe
à St
Ebremond,
en
2017,
nous
avons
recours
à un
CDD
pour
le poste
d'ATSEM
en
maternelle.
Pour
tenir
compte
d'effectifs
plutôt
à la
baisse,
le souhait
est
que
cette
salariée
soit
embauchée
par
le centre
de
gestion
pendant
l'année
à venir,
ce
qui
ne
changera
rien
à sa
fonction.
Le
conseil
accepte
cette
proposition
à l'unanimité.
Concernant
les
effectifs,
l'école
de
St
Ebremond
enregistre
une
légère
baisse,
celle
de
Canisy
une
baisse
plus
importante
(liée
à un
grand
nombre
de
départs
de
CM2
vers
le collège).
Les
effectifs
du
collège
sont
en
nette
hausse
avec
l'ouverture
d'une
quatrième
classe
en
6eme
et
l'ouverture
d'une
section
Ulis.
310
collégiens
attendus.
2.
Régime
indemnitaire
des
agents
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
suite
à
la
réunion
de
conseil
du
7
juin
dernier,
le
conseil
a
validé
le
principe
de
revoir
la
base
TFSE
du
RIFSEEP,
régime
indemnitaire
instauré
en
2018
pour
les
agents
de
la commune.
Monsieur
le
maire
invite
le
conseil
à
étudier
les
propositions
de
revalorisation
de
l'indemnité
maximale
TFSE
par
pôle
et
par
groupe
sur
les tableaux
projetés.
Ces
propositions
permettent
que
la
part
IFSE
de
la
prime
de
chaque
agent
corresponde
à
un
équivalent
13°
mois
sur
salaire
de
base.
La
part
CTA,
dont
le
plafond
est
également
à
revaloriser,
restera
attribué
comme
actuellement
en
fonction
de
la qualité
du
service.
Concernant
plus
particulièrement
la
situation
indemnitaire
de
la secrétaire
de
mairie
au
regard
des
missions
effectuées,
et
afin
de
tenir
compte
du
surcroît
important
de
travail
auquel
elle
doit
faire
face
depuis
le
départ
à
la
retraite
de
sa
collègue,
il
est
proposé
d'atiribuer
une
prime
de
1500
€
pour
l'année
en
cours.
Ce
montant
sera
intégré
en
complément
RIFSSEP
du
groupe
d'appartenance
de
l'agent. Procès-verbal
de
séance
de
conseil
municipal
du
5 juillet
2021 Page
3
sur 6
M
le
Maire
rappelle
que
l'idée
est
de
pouvoir
faire
évoluer
le
poste
de
la
secrétaire
de
mairie
(actuellement
catégorie
C)
vers
un
poste
de
rédacteur
catégorie
B
au
regard
du
processus
de
promotion
interne
(cf
CM
du
7 juin).
Il
est
rappelé
que
les
autres
modalités
de
mise
en
place
du
RIFSSEP
restent
inchangées.
Les
régularisations
du
RIFSEEP
se
feront
lors
du
versement
du
solde
de
la prime,
en
novembre.
=
Complement
GA:
Adjoint:
enne
indemnité
s
joints
da
inde
l
rincipale
FE
àdministratits
|"
P
annuel
Proposition
Groupe
territoriaux |
Fct,
sujétions
;
montant
max
ms
etexpertise
|
re ninene
G1
responsabilité
- encadrement
-
Groupe
1
3 500€
600 €
po
‘
\
SF
É
autonomie
dans
l'execution
-
G2
executant
autonome
contact
Groupe
2
1 800
€
400
€
£
à
avec
le
citoyen
- travail
avec
elu
nez
Complement
GB: Adjoints
Indemnité
indemnité
à
principale
techniques
…2nnuel
territoriaux
| Fct, sujétions
.
montant
max
-
nn
EL EXPEUSE
ne
Lee
RS SRI
Groupe
1
2 000
€
600
€
|encadrement
d'équipe
DJ
agent
d'execution
autonome
-
Groupe
2
1800
€
400
€
AJ,
JL,DD
confirmé-
aide
au
responsable
agent
d'execution
autonome
locaux
Groupe
3
1 600
€
300
€
collectifs
pe
na
.
ce
Gen
ne
enr.
…
P
debutant
Gc:Adjoints |
Indemnité
| C°MPlement
:
indemnité
techniques
principale
is
annuel
territoriaux
|---
eh ANQUEL
à
Fct,
sujétions
Service
:
montant
max
=
ar
|
EE XPertse
fi
Sem
encadrement
d'équipe
-
Responsabilités
-
ue
siste
en
autonomie
les
EA
- CL- LR
enseignants
- contact
parents
-
Groupe
1
2 000
€
600
€
Groupe
2
1 800
€
400
€
CD-
LL- CC -
prend
en
charge
des
enfants
pour
un
cantine-
surveillance
NB-
Groupe
5
1500€
200
€
agent
d'execution
encadré-
LL
debutant
Procès-verbal
de
séance
de
conseil
municipal
du
5 juillet
2021 Page
4 sur
6
Indemnité
Complement
GD: Adjoints
IRETSETE
indemnité
d'animation |
PMEP
annuel
Proposition
Groupe
territoriaux
|
Fct,
sujétions
.
montant
max
.|.etexpertise,
G1
responsabilité
- encadrement-
service-
relation
famille,
collectivités,
habitants
-
communication
|
G2
: animateur
confirrmé-titulaire
Groupe
2
1 600
€
300
€
|du
BAFA
avec
experience
mini
de
2
G3 :
debutant
dans
la fct-
autonomie
relative
Groupe
1
1800
€
400€
Groupe
3
1 500
€
200
€
Madame
Lefrançois
demande
quand
sera
versée
la
prime
de
la
secrétaire.
Elle
le
sera
au
mois
de
novembre. Mme
Surville
demande
s'il
existe
au
sein
de
notre
commune
des
entretiens
annuels
avec
les
salariés.
Elle
souligne
qu'une
telle
pratique
permettrait
peut-être
de
résoudre
le
problème
rencontré
actuellement
par
plusieurs
parents
avec
une
salariée
de
l'école,
qui
éprouve
des
difficultés
relationnelles
avec
les
enfants.
Il
est
prévu
de
réaliser
de
tels
entretiens,
mais
ils
ne
sont
pas
encore
en
place.
Monsieur
Duval
souligne
toutefois
que
l'attribution
modulée
de
la prime
CTA
est
un
élément
de
réponse.
Après
étude
de
l'ensemble
des
propositions
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
valide
à
l'unanimité
ces
propositions
de
montant
maximum
d'indemnités
par
groupe
et
autorise
le
Maire
à
mettre
en
œuvre
cette
décision
avec
application
rétroactive
au
1°" janvier
2021.
3.
Parcours
Jean
Follain
Monsieur
le
maire
rappelle
le
projet
engagé
de
réaliser
un
circuit
spécifique
« Jean
Follain»
dans
notre
commune
pour
marquer
le 50°
anniversaire
de
la mort
du
poète.
Il
s'agit
d'implanter
10
panneaux
explicatifs
de
la vie
et
des
œuvres
de
Jean
Follain.
Les
visuels
ont
été
réalisés
par
Mme
Requier
Gloaguen,
responsable
de
la
médiathèque.
Les
supports
seraient
les
pupitres
présentés
au
conseil.
Le
devis
réalisé
par
la société
AD
production
s'élève
à
367
€
unitaire
HT
(devis
pour
10
panneaux
d'un
montant
de
3
667,43
€
HT).
M.
Lengronne
demande
que
deux
autres
devis
soient
recherchés.
Le
conseil
accepte
par
16
voix
pour
et
2 abstentions
l'acquisition
de
ces
pupitres.
A
propos
de
Jean
Follain,
Monsieur
le
maire
souligne
la
présence
actuellement
au
musée
de
St-Lô
d'une
exposition
des
peintures
de
Madeleine
Dinès,
l'épouse
du
poète,
inhumée
avec
lui au
cimetière
de
Canisy.
4.
Préparation
mise
en
activité
de
la
salle
multi-activités
En
vue
de
préparer
la réouverture
de
la salle
de
St
Ebremond,
il convient
de
définir
certains
points
:
. Gradins
: Monsieur
Duval
expose
au
conseil
les
choix
à faire
concernant
les gradins.
Initialement,
il
avait
été
convenu
de
prévoir
un
bloc
rétractable
de
96
fauteuils.
Eu
égard
à
la taille
de
la salle,
ce
nombre
semble
un
peu
juste.
Les
propositions
alternatives
sont
les suivantes
: 7 rangs
de
sièges,
soit
114
au
total,
pour
un
montant
de
68
700
€
(+
16
000
€),
ou
8
rangs,
pour
un
total
de
129
sièges
pour
un
montant
de
75
400
€.
Procès-verbal
de
séance
de
conseil
municipal
du
5 juillet
2021 Page
5 sur
6
Monsieur
Duval
souligne
que
cette
plus-value
se
trouve
compensée
par
différentes
moins-values
sur
le chantier. Le
conseil
décide
à l'unanimité
de
retenir
l'option
129
sièges
pour
un
montant
de
75
400
€.
Concernant
le revêtement
de
ces
sièges,
le velours
est
écarté.
Le tissu
retenu
est
résistant
à l'usure
et
aux
taches.
Pour
le
choix
de
la
couleur,
après
une
large
discussion
autour
des
échantillons
présentés,
un
groupe
de
conseillers
se
rendra
sur
place
le 6 à 18H
pour
arrêter
le choix.
. Chaises:
Il s'agit
dans
un
premier
temps
de
faire
le tri
dans
le stock
de
chaises
existant
(propriété
du
Comité
des
fêtes
de
St
Ebremond)
et
dans
un
2°
temps
d'acquérir
100
à
120
chaises
supplémentaires. M.
Duval
présente
deux
devis:
Ouest
collectivités,
à
71,60
€
l'unité,
et
Neveu
bureau,
le
même
modèle
à 63,60€.
Ces
chaises
pourront
être
placées
en
parterre,
devant
les
gradins,
en
cas
de
spectacle,
Elles
peuvent
être
reliées
en
rangées.
. Electricité:
Il s'agit
de
dissocier
l'installation
électrique
de
la mairie
de
5t
Ebremond
de
celle
de
la
salle
polyvalente.
Monsieur
Duval
présente
les
trois
solutions
évoquées
par
les
fournisseurs
contactés,
à
savoir
ENEDTIS
et
deux
installateurs
privés
: Caroline
Breton,
à St
Samson,
et
Despériers,
à Coutances.
Le
premier
propose
un
compteur
indépendant
(installé
en
limite
de
propriété)
et
un
nouvel
abonnement.
Montant
des
travaux
: 7
968,07€.
Les
deux
installateurs
privés
(tous
deux
électriciens
et
plombiers)
proposent
une
connexion
avec
le
compteur
de
la
chaufferie:
il
pourrait
être
ainsi
proposé
une
tranchée
commune
avec
un
éventuel
projet
futur
de
raccordement
de
la mairie
au
réseau
de
chaleur.
Montant
des
travaux
concernant
l'électricité:
Caroline
Breton:
7 99450
€
-
Despériers
:
10
135,50
€
Le
choix
est
reporté
lors
d'un
prochain
conseil.
. Eclairage
du
parking:
les
lanternes
seront
à remplacer
et
un
système
de
détection
par
mouvement
sera
à mettre
en
place
. Réservations,
tarification
:
Monsieur
Duval
informe
que
des
réservations
de
principe
sont
déjà
faites
pour
2022.
Plusieurs
concernent
des
associations
locales.
Une
autre,
pour
le
mois
de
juin,
concerne
une
famille
: il serait
bon
de
définir
rapidement
les
tarifs
de
location
pour
répondre
aux
demandes. Après
discussion,
il est
décidé
de
fixer
un
tarif
provisoire
de
550
€
pour
les
hors
commune
et
400
€
pour
les
habitants
de
la
commune.
Il
conviendra
d'affiner
ces
tarifs,
en
particulier
en
fonction
du
type
d'usage
(cuisine
ou
pas,
chauffage
ou
pas...).
. Nom
de
la salle
: Monsieur
le maire
invite
les
conseillers
à
réfléchir
au
nom
qui
pourrait
être
donné
à cette
salle.
6.
Questions
diverses
-
Local
Kiné
: Mme
Hay
demande
que
sa
salle
d'exercice
soit
équipée
d'une
climatisation.
Le
devis
établi
par
la Sté
DEF
Services
Pascal
Colette,
fourniture,
pose
et
mise
en
service,
s'élève
à 3 542€.
I
s'agit
d'une
climatisation
réversible
avec
module
extérieur
(placé
au
dessus
de
la verrière).
D'autres
devis
ont
été
demandés
: soit
les
entreprises
n'ont
pas
donné
suite,
soit
elles
ne
pouvaient
pas
intervenir
dans
les délais
impartis.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
donne
son
accord
à
l'unanimité
pour
la
réalisation
de
ces
travaux
par
la Sté
DEF
Service
Pascal
Colette
pour
un
montant
de
3542,00
€ HT.
Procès-verbal
de
séance
de
conseil
municipal
du
5 juillet
2021 Page
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6
-
Liaison
douce
: Un
coordinateur
sécurité
doit
être
nommé
pour
la réalisation
de
cette
liaison.
Deux
devis
sont
présentés
:
. Mesnil
système
1380
€
. Qualiconsult
1365€
Mesnilsystème
travaille
déjà
pour
la
salle
de
St
Ebremond
ef
propose
plus
de
visites
que
son
concurrent. A
l'unanimité,
le conseil
retient
Mesnilsystème.
. Concernant
cette
liaison
douce,
Monsieur
le
maire
doit
revoir
la
famille
Julien:
il
rencontre
des
difficultés
coordonner
les
diffréentes
parties.
Ti
est
convenu
d'une
réunion
commune
avec
M
rualut
du
Département.
En
principe,
il
les
rencontre
lundi
12
juillet.
Tout
le
reste
est
prêt.
En
cas
de
déblocage
avec
la famille,
les travaux
pourraient
commencer
à la fin de
ce
mois.
-
Contrat
de
relance
de
la
transition
énergétique:
L'Agglo
porte
ce
contrat,
proposé
par
l'état,
qui
doit
permettre
d'accompagner
les
projets
des
EPCI
eï
des
communes
en
matière
de
développement
durable,
éducation,
sport,
santé,
culture,
biodiversité,
revitalisation
urbaine,
mobilité,
développement
économique.
Les
communes
peuvent
présenter
un
où
deux
dossiers
pour
le 15
juillet (délai
très
court).
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
de
présenter
deux
projets:
Le
futur
espace
médical,
pour
650
000
€, et
la rénovation
thermique
de
la salle
polyvalente
de
Canisy,
pour
150
000
€.
Ces
chiffres
sont
des
estimations,
mais
les
délais
octroyés
ne
permettent
pas
de
mener
des
études
approfondies. Le
conseil
approuve
ces
propositions.
-
Reprise
de
la
vie
associative
:
Plusieurs
animations
se
sont
déroulées
depuis
début
juin,
permettant
aux
habitants
de
renouer
avec
la vie associative
et
les moments
de
convivialité :
-
Le
vide
grenier
à St
Ebremond
a rencontré
un
franc
succès
sous
un temps
radieux
-
Les
8H
VTT
ont
bien
fonctionné,
avec
un grand
nombre
de
participants.
-_
L'apéro-concert
du
3
et
la
braderie
du
4 juillet
enregistrent
un
bon
résultat
: entre
400
et
450
personnes
à la soirée,
et
110
exposants
à la braderie.
-
L'ensemble
vocal
de
Canisy
s'est
produit
à
La
Chapelle
en
Juger
samedi
soir
(public
pas
très
nombreux)
et dimanche
après-midi
(bonne
fréquentation)
avec
un
concert
de
qualité.
-
Informations
diverses
:
. De
nombreux
électeurs
nous
ont
signalé
ne
pas
avoir
reçu
la propagande
électorale
du
second
tour.
M
le
Maire
précise
avoir
fait
remonter
l'information
aux
services
de
la préfecture
et
à
l'association
des
Maires.
. Indice
ATMO
: L'indice
de
la qualité
de
l'air,
région
de
St-Lô,
est
qualifié
de
bon
à
83%
du
temps.
8%
ont
été
qualifiés
de
« médiocre
» à « mauvais
».
. Prochaines
réunions
du
conseil
: elles
sont
fixées
aux
lundi
6
septembre,
4
octobre,
8
novembre
et
6 décembre. Rien
ne
restant
à l'ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 23h00.
Le
Mai
La
secrétaire
de
séance,
Procès-verbal
de
séance
de
conseil
municipal
du
5 juillet
2021