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Conseil Municipal - conseil municipal du 10 11 2023
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Savy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 10 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Conseil municipal du 10 novembre 2023
L'an deux mille vingt et trois, le 10 novembre, le conseil municipal de SAVY légalement convoqué, s'est
réuni en session ordinaire à la salle de la mairie sous la présidence de M Yannick HUMAIN, Maire.
Sont présents : ANCELLIN Vincent, ALONSO Julie, AUGUSTE Loïc, BONNEAU Céline, COULANGE
Enguerran, HUMAIN Yannick, TIRMARCHE Aurélie, HUTTIN Pierre, DUVAL Albert, HERMANT
Philippe, HECQ Nicolas, SALIGOT Thérèse.
Absents excusés : HICTER Jacques, Jean-Jacques Richard (procuration à Loïc AUGUSTE)
Secrétaire : TIRMARCHE Aurélie.
Le maire ouvre la séance à 20H30.
1. LE CONSEIL DECIDE :
D’accepter de modifier l’ordre du jour.
D’approuver le procès-verbal du conseil du 22 septembre 2023
D’approuver la décision modificative de la commune de Savy
D’approuver le passage en M57(changements de la nomenclature obligatoire au 01/01/2024)
D’accorder une prime inflation aux agents de la commune
De valider le rapport d’activité éclairage public portant sur la période du 2 juillet 2022 au 01 juillet 2023
D’approuver le rapport d’activité 2022 de la communauté de communes du pays du vermandois
D’approuver le rapport de l’assemblée générale ordinaire du 27 juin 2023 de XDEMAT
D’approuver les différentes longueurs des voiries communales présentées par Monsieur le Maire
D’instituer à compter du 1er janvier 2022 un reversement de la part communale de la taxe d’aménagement à
hauteur de 0% du produit de la taxe pour la communauté de communes du pays du vermandois
D’approuver l’adhésion au programme « Villages d’avenir »
D’accepter de participer au financement de la classe de neige.
De valider le devis concernant l’isolation de l’école et autorise le maire à signer les différents documents s’y
référent.
2. LE MAIRE :
Informe que les demandes de subventions API et APV seront effectuées avant le 31/01/2024
Donne rendez-vous place saint-martin à 10h30 pour la commémoration du 11 novembre
Informe que les installations des décorations de Noël auront lieu le samedi 25 novembre et 2 décembre.
3. UN ELU :
Informe que les colis des ainés sont commandés
Informe que la MSA nous remercie pour la location de la salle lors du débat théâtrale.
La séance est levée à 21H45.