Déliberation - 2023 11 20 22 CRV6 B Pret Docs Anciens Biblio Laval Pour Expo Chateau Angers Avec Frab 51679

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Déliberation - 2023 11 20 22 CRV6 B Pret Docs Anciens Biblio Laval Pour Expo Chateau Angers Avec Frab 51679 Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Laval. Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 20 22 CRV6 B Pret Docs Anciens Biblio Laval Pour Expo Chateau Angers Avec Frab 51679)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Propriété intellectuelle et industrielle, Histoire et mémoire, FICHE DE PRÊT

TITRE DE L’EXPOSITION Du manuscrit à la BD

LIEU DE L’EXPOSITION Logis royal du Domaine national du château d’Angers

DATES DE L’EXPOSITION 20 janvier - 12 mai 2024

CONTACT CMN catherine.leroi@monuments-nationaux.fr

02 41 86 51 46- 06 80 34 55 37

PRÊTEUR

NOM DU PRÊTEUR Bibliothèque Albert-Legendre – Service Lecture publique

ADRESSE DU PRÊTEUR Place de Hercé – BP 41315

53023 LAVAL cedex

CONTACT Sidonie VICET, chargée de la conservation du fonds patrimonial

NUMÉRO DE TÉLÉPHONE 02 43 49 47 92

E-MAIL sidonie.vicet@laval.fr

MENTION(S) DEVANT FIGURER SUR LES CARTELS,

DANS LE CATALOGUE ET/OU LES PUBLICATIONS

Bibliothèque Albert-Legendre, Laval

ŒUVRE – N° INV. 51679 / MS 443

TITRE DE L’ŒUVRE La Dragonne

AUTEUR Jarry, Alfred (1873-1907)

PROPRIÉTAIRE Bibliothèque Albert-Legendre, Laval

DATE DE L’ŒUVRE 1906

NUMERO D’INVENTAIRE 51679 / Ms 443

TECHNIQUES ET MATÉRIAUX Texte manuscrit sur papier. Demi-reliure maroquin et coins maroquin. Dos plat orné. Gardes marbrées.

DIMENSIONS EN CM (H X L X P)

OUVERT

21,5 x 36,3 x 4,5 cm

DIMENSIONS EN CM (H X L X P)

FERME

21,5 x 18,1 x 1,2 cm

POIDS APPROXIMATIF 326 g

CONDITIONS PARTICULIÈRES

D’EXPOSITION DE L’ŒUVRE

L'intensité de la lumière doit être de 50 lux. Si la durée de l'exposition dépasse les 125 jours, il sera nécessaire de changer la page exposée.

ETAT DE CONSERVATION DE

L’ŒUVRE

ET ÉVENTUELLE FRAGILITÉ

Reliure très bon état. Lacunes et petites déchirures en tranche de gouttière. Rayures au centre des feuillets. Déchirures dans la marge de tête intérieure, ff. 1, 15 et 18-21. Lacunes en marge de tête intérieure, ff. 18-21. Fragilités en marge de tête intérieure. Tâches, ff. 3 et 21. Pliure et papier collé, f. 13.

MODE DE PRESENTATION

(INCLINAISON, A PLAT…)

SUR LUTRIN, FUTON...

L'angle d'ouverture maximum de l'ouvrage doit être de 140-160°.

SOCLE EXISTANT ET DISPONIBLE □ OUI □ NON

SI OUI, DIMENSIONS :

UN CONSTAT D’ÉTAT CONTRADICTOIRE SERA FAIT EN DÉBUT ET EN FIN D’EXPOSITIONASSURANCE

ACCEPTEZ-VOUS QUE L’ŒUVRE SOIT COUVERTE PAR L’ASSURANCE DU CMN ? (GRAS SAVOYE) / □ OUI □ NON

VALEUR D’ASSURANCE : 50 000 €

SI NON, COORDONNÉES DE VOTRE ASSUREUR :

PRISE DE VUE

1) POUVEZ-VOUS NOUS FOURNIR UNE/DES PHOTOGRAPHIE(S) DE L’ŒUVRE ? / □ OUI □ NON

SI OUI, DISPOSEZ-VOUS DE : □ EKTACHROME □ NOIR ET BLANC □ FICHIER HAUTE RÉSOLUTION

NOMBRE DE PHOTOGRAPHIES REMISES 1

MERCI DE PRÉCISER LES MENTIONS OBLIGATOIRES (DROIT

D’AUTEUR) :

Sidonie Vicet – Ville de Laval

SI NON, POUVEZ-VOUS EN FAIRE RÉALISER À NOS FRAIS ET NOUS CÉDER LES DROITS D’AUTEURS POUR LES EXPLOITATIONS MENTIONNÉES AU

2 ? □ OUI □ NON

2) ETES-VOUS TITULAIRE DES DROITS D’AUTEURS SUR LES PHOTOGRAPHIES ? / □ OUI □ NON

SI NON, COORDONNÉES (ADRESSE, MAIL, TÉLÉPHONE) DU

TITULAIRE DES DROITS D’AUTEURS SUR LES PHOTOGRAPHIES

SI NON, OÙ PEUT-ON SE LES PROCURER ?

SI OUI, AUTORISEZ-VOUS LE CMN À PROCÉDER AUX EXPLOITATIONS SUIVANTES DES PHOTOGRAPHIES ? □ OUI □ NON

CESSION À TITRE GRACIEUX ET NON EXCLUSIF, POUR LA FRANCE ET LE MONDE ENTIER ET POUR LA DURÉE LÉGALE DE PROTECTION DES DROITS D’AUTEUR DES DROITS SUIVANTS : DROIT DE REPRÉSENTATION, DROIT DE REPRODUCTION ET DROIT D’ADAPTATION SUR LES XX PHOTOGRAPHIES, CONFORMÉMENT AUX ARTICLES L.122-2 ET L.122-3 DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

LE DROIT DE REPRÉSENTATION S’ENTEND COMME LE DROIT DE COMMUNIQUER LES PHOTOGRAPHIES AU PUBLIC PAR QUELQUE PROCÉDÉ QUE CE SOIT, CONNU OU INCONNU À CE JOUR.

LE DROIT DE REPRODUCTION S’ENTEND COMME LE DROIT DE FIXER OU DE FAIRE FIXER MATÉRIELLEMENT LES PHOTOGRAPHIES PAR TOUS PROCÉDÉS QUI PERMETTENT DE LES ARCHIVER ET/OU DE LES COMMUNIQUER AU PUBLIC.

3) AUTORISEZ-VOUS LA PRISE DE VUE PHOTOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE DE L’ŒUVRE SOUS LA SUPERVISION DU CMN POUR LES

UTILISATIONS DÉCRITES AUX PARAGRAPHES 3 A □ OUI □ NON

ET 3 B ? □ OUI □ NON

TRANSPORT

LE CMN VOUS CONTACTERA POUR ORGANISER LE TRANSPORT DE L’ŒUVRE

PERSONNE À CONTACTER, COORDONNÉES Sidonie VICET, chargée de la conservation du fonds patrimonial 02 43 49 47 92 – sidonie.vicet@hotmail.fr

L’ŒUVRE A-T-ELLE UNE CAISSE ? /UN EMBALLAGE □ OUI □ NON

SI OUI, TYPE, TAILLE ET POIDS :

Y A-T -IL DES CONDITIONS PARTICULIÈRES

DE TRANSPORT DE L’ŒUVRE ?

Document fragile, à manipuler avec précaution.

ADRESSE OÙ RETIRER L’ŒUVRE Place de Hercé 53000 LAVAL

ADRESSE OÙ RESTITUER L’ŒUVRE Place de Hercé 53000 LAVALA) LE CMN PEUT EXPLOITER OU AUTORISER L’EXPLOITATION DES PHOTOGRAPHIES, EN TOUT OU PARTIE, SUR LES SUPPORTS CI-APRÈS PRÉCISÉS AINSI QUE SUR

TOUT SUPPORT CONNU OU INCONNU À CE JOUR ET NOTAMMENT POUR LES EXPLOITATIONS NON COMMERCIALES SUIVANTES :

- À DES FINS DE PROMOTION DE L’EXPOSITION (QUE CETTE PROMOTION SOIT RÉALISÉE PAR LE PRÊTEUR, LE CMN, OU SES PARTENAIRES), SUR TOUT SUPPORT CONNU OU INCONNU À CE JOUR (PHOTOGRAPHIE, ŒUVRE AUDIOVISUELLE, DÉPLIANT, SITES INTERNET ET/OU BLOG, AFFICHE, DVD, DOCUMENTS D’AIDE À LA VISITE, DOSSIER DE PRESSE, REPORTAGE D’INFORMATION POUR LES MÉDIAS (D’UNE DURÉE MAXIMUM DE 3 MINUTES), ARTICLES DE PRESSE…)

- À DES FINS DE PROMOTION DU CMN ET/OU DANS LE CADRE DE SES ACTIVITÉS ET/OU POUR L’ACCOMPLISSEMENT DE SES MISSIONS STATUTAIRES (QUE CETTE PROMOTION SOIT RÉALISÉE PAR LE CMN OU SES PARTENAIRES), SUR TOUT SUPPORT CONNU OU INCONNU À CE JOUR QUI INCLUT LA POSSIBILITÉ DE RÉTROCÉDER CES DROITS À TOUT ORGANISME À VOCATION CULTURELLE, ÉDUCATIVE, SCIENTIFIQUE, PÉDAGOGIQUE, MUSÉOLOGIQUE OU SOCIALE :  DOCUMENTS MENTIONNÉS CI-AVANT ET TOUS NOUVEAUX DOCUMENTS TELS QUE PHOTOGRAPHIE, ŒUVRE AUDIOVISUELLE, DÉPLIANT, SITE INTERNET ET/OU BLOG, AFFICHE, DVD, DOCUMENTS D’AIDE À LA VISITE, DOSSIER DE PRESSE, REPORTAGE D’INFORMATION POUR LES MÉDIAS, ARTICLES DE PRESSE… ;

 FAIRE L’OBJET DE CONSULTATION GRATUITE SUR PLACE (DANS L’ENCEINTE DU CMN ET/OU DES MONUMENTS) PAR LE PUBLIC, OU ENCORE DE CONSULTATION À L’EXTÉRIEUR SOUS FORME DE PRÊTS GRATUITS À DES FINS EXCLUSIVEMENT DOCUMENTAIRES, SCIENTIFIQUES, PÉDAGOGIQUES, MUSÉOLOGIQUES OU D’USAGE STRICTEMENT PRIVÉ EXCLUANT POUR L’EMPRUNTEUR LE DROIT DE LES REPRODUIRE ET/OU DE LES DUPLIQUER ;  ÊTRE DIFFUSÉE PUBLIQUEMENT DANS L’ENCEINTE DU CMN (SIÈGE ET MONUMENTS) ET/OU DE L’UN DE SES PARTENAIRES OU MÉCÈNES ;  FAIRE L’OBJET D’UNE DIFFUSION/EXPLOITATION TOTALE OU PARTIELLE (IMAGES ET/OU SON) SUR UN OU PLUSIEURS SITES INTERNET/INTRANET ET/OU BLOGS EN PARTICULIER ÉDITÉS OU COÉDITÉS PAR LE CMN ET CE POUR LA DURÉE D'EXPLOITATION DESDITS SITES TÉLÉMATIQUES ;  ÊTRE EXPLOITÉE DANS LE CADRE DE TOUT ÉVÉNEMENT ORGANISÉ PAR LE CMN OU L’UN DE SES PARTENAIRES QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’EXPOSITIONS ET/OU DE RÉTROSPECTIVES, SUR TOUT SUPPORT CONNU OU INCONNU À CE JOUR À DES FINS UNIQUEMENT DOCUMENTAIRES, CULTURELLES, SCIENTIFIQUES, MUSÉOLOGIQUES ET/OU PÉDAGOGIQUES (RÉTROSPECTIVE, COMMUNICATION, DVD PROMOTIONNEL, SITE INTERNET ET INTRANET...) ;  ÊTRE ÉDITÉE DANS LE RAPPORT D’ACTIVITÉ DU CMN ET/OU DE SES TUTELLES ET/OU DE SES PARTENAIRES, OU DANS TOUTE REVUE SCIENTIFIQUE OU CULTURELLE À LAQUELLE LE CMN OU L’UN DE SES PARTENAIRES S'ASSOCIERAIENT ;

- DANS LE CADRE DE L'ARCHIVAGE.

B) LE CMN PEUT EXPLOITER OU AUTORISER L’EXPLOITATION DES PHOTOGRAPHIES, EN TOUT OU PARTIE, SUR LES SUPPORTS CI-APRÈS PRÉCISÉS AINSI QUE SUR

TOUT SUPPORT CONNU OU INCONNU À CE JOUR ET NOTAMMENT POUR LES EXPLOITATIONS COMMERCIALES SUIVANTES :

- DROIT DE REPRÉSENTATION DES PHOTOGRAPHIES DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION ;

- POUR LA RÉALISATION D’UNE PUBLICATION RELATIVE À L’EXPOSITION PRÉSENTÉE. CETTE PUBLICATION PEUT, À LA CONVENANCE DU CMN, PRENDRE LA FORME D’UN LIVRE, D’UN PORTFOLIO OU D’UN COFFRET DE REPRODUCTIONS PHOTOGRAPHIQUES OU TOUTE AUTRE FORME. LE CMN EST LIBRE DU CHOIX ET DU NOMBRE DES REPRÉSENTATIONS DES PHOTOGRAPHIES QU’IL SOUHAITE EXPLOITER DANS LA PUBLICATION. LE CMN FAIT PARVENIR AU PRÊTEUR UN EXEMPLAIRE DE L’OUVRAGE. AU-DELÀ DU PREMIER TIRAGE, LES PARTIES S’ENGAGENT À SIGNER UN AVENANT PRÉCISANT LES MODALITÉS DE LA CESSION DES DROITS AU CMN.

JE DÉCLARE AVOIR PRIS CONNAISSANCE ET ACCEPTE LES CONDITIONS CI-DESSUS.

DATE ET SIGNATURE DU PRÊTEUR DATE ET SIGNATURE DE L’EMPRUNTEUR

MERCI DE NOUS RENVOYER DEUX EXEMPLAIRES ORIGINAUX DE CE FORMULAIRE DE PRÊT DÛMENT COMPLÉTÉ ET SIGNÉ À CETTE ADRESSE : (OU PAR MAIL CF ADRESSE INDIQUÉE AU DEBUT DE CE DOCUMENT)

CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, DOMAINE NATIONAL DU CHÂTEAU D’ANGERS

2, PROMENADE DU BOUT DU MONDE – 49100 ANGERS