Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020 4 17
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2020 4 17)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Extrait du registre des délibérations
COMMUNAUTE DE COMMUNES 2020-4-17
PÉRIGORS LIMOUSIN
. du 24 Feptembre 2020
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
Etaient présent(e)s
Lieu de réunion du Conseil :
La Coquille Mesdames : MAGNE Muriel, MAURUSSANE Annick, FAURE Michèle, DAVIET Marina,
| MARCETEAU Dominique, LAGARDE Bernadette, DECARPENTRIE Françoise, HYVOZ Date de la convocation et Isabelle, BOSREDON COURNIL Sylvie, ESCLAVARD Anne-Sophie, DEGLANE envoi de la note de : Qt
TS Christine, synthèse :
16/09/2020 Messieurs : FAYE Jean-Louis, GIMENEZ Philippe, BOST Claude, FRANCOIS Philippe, KARP Michel, MEYNIER Patrick, PRIVAT Pascal, CHEVAL René (Paul), CHIPEAUX
Raphaël, MEYNIER Paul, DESSOLAS Frédéric, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard, AUGEIX Michel, GARNAUDIE Didier, BANCHIERI Philippe, FAYOL Stéphane, BRUN
Philippe, DOBBELS Michel, SAERENS Grégory, BOST Jean-François, DUTHEIL Frédéric, JUGE Jean-Claude, RANOUIL Michel, REBEYROL Guillaume (suppléant de Thérèse CHASSAIN)
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 36
Pouvoirs : 1
Absents et excusés : COUTURIER Pierre-Yves - CHASSAIN Thérèse est représentée
par son suppléant Guillaume REBEYROL - COMBEAU Bertrand (pouvoir à Françoise
DECARPENTRIE)
M Paul MEYNIER est désigné secrétaire de séance
Décisions modificatives
DM 2-— Budget annexe tourisme
Une taxe de séjour a été émise en doublon (titre 62 ex.2018 pour 11,55 au nom de Pinsard),
Vu l'absence de crédits au c/673 et afin de permettre l’annulation,
Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité
- VALIDE la décision modificative 2 sur le budget annexe tourisme comme suit :
DM2 24.03.2020 BA TOURISME
D Dépenses 1} Recettes {)
Désignation Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation
crédits de crédits cré dits de crédits
FONCTIONNEMENT
D-607TE : Autres marchandises 100.00 € 9.10 € 00 € 0.00 €
TOTAL D 01 : Charges à caractère général 100.00€ 000€ 000€ c00<€
D-672 : Titres annulés (sur exercices antérieurs) 0.00 € 100.00 € 0.09 € 0.00 €
TOTAL D 67 : Charges exceptionnelles 000€ 100. 00€ 0.00 € 000€
Total FONCTIONNEMENT 100.00 € 100.00 € 000€ 0.00 €
Total Général 0.00 € te HALODE
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 28 septembre 2020 présent acte compte tenu de sa Le Président, publication et de sa transmission en
Sous-Préfecture Michel AUGEIX
Le Président,
Michel AUGEIX
La présente délibération peut faire
AR Prefecture
024-242400752-20200924-2020_4_17-DE
Reçu le 02/10/2020
Publié le 02/10/2020