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Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Biran.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 8 Novembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU GERS REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE
DE
BIRAN Mr DELIGNIERES Patrick, “Au village” 32350 BIRAN
Mr CARTAUD Gérard « Cardin » 32350 BIRAN
Mr SILLIERES Jean Raymond “Breuils” 32350 BIRAN
Mme GIRARD Cathy, « Salabran » 32350 BIRAN
Mr LEVALLOIS Rémi « Pudaré » 32350 BIRAN
Mme MARTIN Michèle Au village 32350 BIRAN
Mme GUICHARD Cécile « Le Hitton » 32350 BIRAN
Mme SAINTE FOIE Lydia «En Palanque » 32350 BIRAN
Mr DUFFORT Christopher, « La Brane » 32350 BIRAN
Mr MACARY Claude « Petit Endorat » 32350 BIRAN
Mr VAISSE Jacques Michel « Martin Neuf » 32350 BIRAN
Biran, le 03 novembre 2022
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 8 novembre 2022
à 20 H 30
à la Mairie de BIRAN.
Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu du 6 octobre 2022
Passage à la nomenclature M 57 au 01/01/02023 : Délibérations :
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57
Approbation du règlement budgétaire et financier
Approbation du choix de régime de provisions semi-budgétaires pour risques et charges Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement Délibération pour provision pour risques éventuels
Commémoration du 11 novembre 2022
Projet Arbre de noël
Le point sur l’adressage
Questions diverses