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Conseil Municipal - 20080321
Conseil Municipal - 20080626
Document publié le Jeudi 26 juin 2008 par la commune de Dommartin-lès-Remiremont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20080626)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 26 juin 2008
AFFAIRES COMMUNALES
Restructuration de la salle informatique du groupe scolaire :
Marché attribué à un groupement d’entreprises
Le parc informatique sera entièrement renouvelé pour permettre un travail dans des conditions optimum.
Le Conseil Général a décidé d’accorder à la commune de Dommartin-lès- Remiremont, une subvention de 12 332 € .
Conseil Municipal des Enfants
Activités réalisées :
Nettoyage des abris bus.
Activités en projets :
- Récompense pour les meilleures illuminations de Noël
- Organisation d’une sortie roller
- Organisation d’un concours de pétanque (voir avec M.LOUIS)
- Organisation d’heures de contes à la médiathèque.
Restauration de deux toiles à l’Eglise :
Restauration de deux toiles des autels latéraux intitulés « La Sainte Famille » et « La Vierge au Rosaire », datées du XVIIIe siècle, classées parmi les monuments historiques.
Maison des Associations :
Le coût de la restauration aura coûté
- En gros œuvre : 234 000€ TTC, dont 46 500 € de subvention du Conseil Général et
50 000 € de la réserve parlementaire ( Député VANNSON).
- En mobilier : 40 572€ TTC dont 17 000€ de subvention de la réserve parlementaire
(Député VANNSON).
Modification et révision du Plan Local d’Urbanisme :
Décisions d’ouverture du processus.
Programme d’élaboration Dates approximatives :
- 01/09/08 : Définition de l’avenir du PLU, sont concernés, entre autre : le centre bourg, PONT, LAPOIRIE, les forêts etc …
- 11/09/08 : Mise au point du dossier avec la DDE . Ouverture du processus de
modification..
- 25/09/08 : Rédaction du projet de révision .
1 - 01/10/08 : Publication – consultation pour constituer le cahier des charges. - 25/10/08 : Choix du bureau d’études et envoi du dossier. Nota : dossier consultable par tous.
Etude d’inondabilité :
La révision du PLU sera réalisée en concordance avec le document qui vient d’être approuvé.
Centre de Première Intervention de Dommartin :
Restructuration du bâtiment
Délibération sollicitant une aide ( 50 %) du Conseil Général dans le cadre du programme spécifique d’aide aux communes pour les bâtiments des services d’incendie et de secours
Les Blés d’or : Point de situation
Une réunion publique a eu lieu en Juin. Le compte rendu est affiché en Mairie. Une boite à idées a été installée en Mairie.
Le conseil a visité un bâtiment similaire à Vagney.
Prochain objectif : dépôt du permis de construire pour approximativement fin 2008.
Ressources en eau :
- Planification 2008-2010
Le conseil vote à l’unanimité le programme de 2008 à 2010 et son financement ( budget annexe de l’eau).
Conseil d’Ecole :
Compte rendu du Conseil d’Ecole du 20 juin 2008 de l’Ecole Elémentaire.
- Rentrée 2008 : effectif prévisionnel : 108 élèves.
- Les parents d’élèves ont exprimé leur mécontentement quant à l’augmentation du prix de la cantine. Monsieur le Maire répond qu’elle constitue un minimum, compte tenu de l’augmentation du prix des denrées. (minimum permettant à peine de maintenir le niveau actuel du déficit de la cantine)
- Il n’y aura plus de cours le samedi matin à compter de cette rentrée 2008.
Les horaires d’école vont certainement être modifiés comme suit :
- 13h – 13h30 : soutien scolaire.
- 13h40 – 16h40 : cours.
Transports scolaires :
Rappel : La municipalité prend en charge les transports scolaires.
Ceci est un service rendu et non un dû. De ce fait, Le Maire rappelle que :
• les élèves inscrits et n’ayant pas retiré leurs tickets seront rayées des listes pour l’année
suivante.
• Les familles non inscrites à la date prévue achèteront leur ticket à la perception.
2 AFFAIRES INTERCOMMUNALES
Doublement de la RD 417 :
La RD417 est saturée ce qui nécessite sa requalification et celle du lit de la Moselotte. Le Maire propose le projet du Conseil Général étant assuré :
- Que le nouveau projet n’ait aucune incidence sur les limites de la zone inondable de
DOMMARTIN lès REMIREMONT.
- Que le barrage des « Prés Broquin » soit réparé.
Délibération concernant le projet de doublement de la RD 417 proposée par la commune : POUR : 16 voix
ABSTENTION : 2 voix
CONTRE : 1 voix
Le projet est adopté.
Plan Canicule :
Les grosses chaleurs arrivent. Personnes âgées n’hésitez pas à demander conseil et aide à vos proches et à la Mairie.
Courrier du Diocèse de Saint DIE :
L’église de DOMMARTIN lès REMIREMONT accueillera un nouveau curé : l’abbé Piotr WILK (ancien curé de Saulxures sur Moselotte et de Thiéfosse) à compter de Septembre 2008.
A DOMMARTIN-lès-REMIREMONT, le 2 décembre 2008.
Le Maire
René POIRSON
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