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Conseil Municipal - avis de reunion CM du 27 09 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Sauve.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis de reunion CM du 27 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
VILLE DE SAUVE
DEPARTEMENT DU GARD
Téléphone : 04 66 77 50
AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 19
Télécopie : 04 66 77 57 38
www.ville-de-sauve.fr
« Village de Caractère
« Ville vivez bougez »
« Ville et métiers d’art
«Station Verte »
« Ville branchée »
« Ville prudente »
US,
CS,
LC
Cr
ENS
12.
13
14.
15.
16.
17.
» Le prochain conseil municipal se réunira :
»
Le Mercredi 27 septembre 2023 à 18h30
A la salle des aïnés, 1° étage des Cazernes rue des boisseliers
En vertu de la jurisprudence (CE, 1 er juillet 1998, Préfet de l’Isère, req. n° 187491)
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal de la séance du 15/06/2023
Désignation d’un référent déontologue des élus
Désignation d’un référent sécurité
Modification des tarifs de la Régie Commune — Location Théâtre de verdure Participation des communes aux frais de scolarité pour 2022-2023
Demande de subvention pour des travaux de voiries au Département
Demande de subvention à l’Etat (Fond Vert) pour la réhabilitation de la Mairie Convention avec le Département pour la gestion du rond-point de la RD999 Avenant n°3 à la convention d'aménagement de la RD999 avec le Département . Demande de subvention au Département pour l’organisation d’un marché du terroir en 2024
.Majoration due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
Convention de location d’un local commercial avec Habitat du Gard
.SMEG — Demande d'inscription au programme d’investissement du Renforcement électrique aérien Poste « Fonsange »
SMEG — Demande d’inscription au programme d’investissement « Mise en discrétion des réseaux secs RD999 — Tranche 2 »
Demande de dénomination de « Commune Touristique »
Création de poste — Mise à jour du tableau des effectifs
Convention « Médiation » avec le Centre de Gestion du Gard
18. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services du service public de l’eau potable pour l’année 2022
19. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services du service public de l’assainissement collectif pour l’année 2022
Fait à Sauve, le 20/09/2023
Le Maire, Olivier GAILLARD