Procès Verbal - PV+05+10+2022+signé

Documents similaires

Procès Verbal - PV+30+11+2022+Signé?t=1742910327

Procès Verbal - PV+12+décembre+2022+signé?t=1742910327

Procès Verbal - PV+du+10+MAI+2023+signé?t=1742910327

Procès Verbal - PV+05+10+2022+signé?t=1715869149

Procès Verbal - PV+05+10+2022+signé?t=1719328558

Procès Verbal - PV+05+10+2022+signé?t=1741342980

Procès Verbal - PV+05+10+2022+signé?t=1749637294

Procès Verbal - PV+05+10+2022+signé?t=1710751923

Procès Verbal - PV+05+10+2022+signé?t=1734009296

Procès Verbal - PV+05+10+2022+signé?t=1731083121

Procès Verbal - PV+05+10+2022+signé Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune de Mareuil-sur-Cher. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+05+10+2022+signé)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire, Département de Loir et Cher

Arrondissement de ROMORANTIN

MAIRIE DE

fl

Mau ür Cher. œ

Tél. : 02.54.75.15.13

Procès-Verbal

Réunion du 05 octobre 2022

L’an deux mil vingt-deux le 05 octobre à 20h00 le Conseil Municipal dûment convoqué le 30 septembre 2022 s’est réuni Salle Maurice Ragot, dans le respect des consignes sanitaires, des gestes barrières et port du masque obligatoire, sous la présidence de Madame Annick GOINEAU, Maire.

Madame Annick GOINEAU, Maire, précise à l’assemblée que compte tenu de la crise sanitaire actuelle et afin de respecter les consignes sanitaires, les gestes barrières et limiter les risques de contamination, elle a informé les services de la préfecture de la tenue de cette séance de conseil dans cette salle puisque notre salle de conseil en Mairie est trop petite.

Etaient présents :

Mesdames et Messieurs Annick GOINEAU, Daniel DUPONT, Hélène SAILLARD-LEPAIN,

Thierry HAMELIN, Fabienne BIGOT, Cédric DEVANNE, Julie ESNAULT VAN CAUBERG,

Loïc DENIS, Carole CHARBONNIER, Aurélien CHAUX, Aurélie POISSON, Jean-Jacques

RABIER, Bernadette MANDARD, Claire VALLA.

Absents excusés :

Monsieur Jean-Louis PETRUS ayant donné pouvoir à Monsieur Daniel DUPONT

En vertu de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales Madame Hélène SAILLARD-LEPAIN est désignée secrétaire de séance.

Nombre de Conseillers en exercice : 15

Nombre de Conseillers votants : 15

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du-compte rendu du 30 juin 2022

3. Adhésion au service instructeur mutualisé des actes et des autorisations d'urbanisme au 1° janvier 2023 de la communauté de communes val-de-cher- controis

4. Cession à la Commune des parcelles AT 39 & AT 248

5. Contrat de concession de gestion du camping « Le Port »

6. Commission de délégation de service public

7. Réduction du taux de l’indemnité de fonction du Maire

8. Nomination correspondant incendie et secours

9. Relevé des décisions Maire et certificats administratifs depuis le O8 mars 2022

10. Informations diversesAPPROBATION DU COMPTE RENDU DU 30 JUIN 2022

Le compte rendu du 30 juin 2022 n’appelant pas de remarques particulières est approuvé à l’unanimité.

27- ADHESION AU SERVICE INSTRUCTEUR MUTUALISE DES ACTES ET DES AUTORISATIONS D'URBANISME AU 18 JANVIER 2023 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL-DE-CHER-CONTROIS

Madame Le Maire expose qu’il convient de délibérer sur le renouvellement de la convention arrivant à échéance le 31 décembre prochain. Elle donne lecture de la délibération du Conseil communautaire fixant les tarifs de ce service et de la convention à signer.

Vu le code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles 5211-4-2 et suivants ;

Vu le Code de l’Urbanisme, notamment son article R.423-15 ;

Vu la loi dite ALUR n°2014-366 en date du 24 mars 2015 et notamment son article 134 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové ;

Vu l'arrêté n°41-2016-12-19-004 du 19 décembre 2016 portant fusion des Communautés de communes Val-de-Cher -Controis et du Cher à la Loire ;

Vu ie Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l’ex-Val de Cher Controis approuvé par

délibération du Conseil Communautaire du Val de Cher Controis du 30 juin 2021 ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

& Décide que les actes et autorisations d’urbanisme seront instruits par le service instructeur mutualisé des actes et autorisations d'urbanisme de la Communauté de Communes Val-de- Cher-Controis.

& Autorise Madame le Maire à signer la convention qui prendra effet au 1° janvier 2023 entre

la Commune et la Communauté de Communes Val-de-Cher-Controis pour l’utilisation du service commun mutualisé.

& Certifié exécutoire

& Compte tenu de la transmission en Préfecture le 06/10/2022

& Etde l'affichage le 06/10/2022

28- CESSION A LA COMMUNE DES PARCELLES AT 39 & AT 248

Madame Le Maire expose que Madame PLANCI Patricia & Monsieur DURAND Raymond ont

fait part de leur souhait de céder à la Commune de Mareuil-sur-Cher, pour l’euro symbolique, les parcelles cadastrées AT 39 & AT 248 sur lesquelles sont implantées des bâtiments en état de délabrement avancé.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

% Accepte la cession à la Commune, par Madame PLANCI Patricia & Monsieur DURAND Raymond des parcelles cadastrées AT 39 & AT 248, à l’euro symbolique,

& S’engage à prendre en charge les frais d’acte notarié,

& Autorise Madame le Maire à signer tous documents et actes à intervenir près de la SCP TIERCELIN/BRUNET de Montrichard Val de Cher.

V Certifié exécutoire

$ Compte tenu de la transmission en Préfecture le 06/10/2022

% Et de l'affichage le 06/10/2022

29-CONTRAT DE CONCESSION DE GESTION DU CAMPING « LE PORT »

Madame Le Maire expose que le contrat pour la gestion du camping « Le Port » arrive à échéance le 31 décembre 2022. Ce mode de gestion, en vigueur depuis 2003, donnant entière satisfaction, elle propose aux Membres du Conseil de lancer la procédure pour la poursuite de la gestion et de l’exploitation du camping par le biais d’un contrat de concession, procédure encadrée parlFordonnance n°2016-65 du 29/01/2016 et par le décret n°2016-86 du 01/02/2016 relatifs aux contrats de concession.

En application de l’article L1411-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au Conseil Municipal de se prononcer sur le mode de gestion à mettre en œuvre.

Les Membres du Conseil, après avoir pris connaissance du rapport de présentation, du projet de

règlement de consultation, du projet de contrat de concession, entendu les explications du Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité :

& Approuvent le principe de l’exploitation du camping dans le cadre d’un contrat de concession,

& Approuvent les caractéristiques des prestations figurant sur le rapport de présentation joint à la présente délibération,

& Autorisent Madame le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à la mise en œuvre de la procédure de concession pour la gestion et l’exploitation du camping « Le Port » pour une durée de 5 ans,

& Décident de confier à la Commission « Délégation de Service Public » le choix de l’entreprise la mieux disante au regard des critères d’attribution indiqués dans le règlement de consultation,

% Certifié exécutoire

& Compte tenu de la transmission en Préfecture le 06/10/2022

% Et de l'affichage le 06/10/2022

30-COMMISSION DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Madame Le Maire expose que suite à la décision du Conseil Municipal de mettre en délégation de service public le camping municipal, il convient de procéder à la constitution de la Commission « Délégation de Service Public », sachant que sa composition peut être identique à la Commission d’Appel d'Offres.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Ÿ Décide que la Commission « Délégation de Service Public » sera composée des mêmes membres que la Commission d’ Appel d'Offres soit :

Titulaires : Daniel DUPONT, Jean-Louis PETRUS, Bernadette MANDARD

Suppléants : Hélène SAILLARD-LEPAIN, Loïc DENIS, Cédric DEVANNE.

& Certifié exécutoire

$ Compte tenu de la transmission en Préfecture le 06/10/2022

$ Et de l'affichage le 06/10/2022

31- REDUCTION DU TAUX DE L’INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE

Madame Le Maire expose que l’indemnité du Maire est, de droit et sans délibération, fixée au maximum, soit pour les communes de 1 000 à 3 499 habitants 2 077,17€ brut/mois (51,6% de l’indice 1027).

Le Maire peut toutefois demander à ne pas bénéficier de l’intégralité de l’indemnité, le conseil municipal devant alors en fixer le pourcentage par délibération.

Afin de diminuer le montant des cotisations sociales obligatoires, maintenant à la charge de la collectivité, elle propose de réduire le montant de son indemnité de fonction en la ramenant à 42.57% de l’indice 1027 (1 713,66€ brut/mois).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

& Fixe, à compter du mois d’octobre 2022, l’indemnité du Maire à 42,57% de l’indice 1027.

Certifié exécutoire

Compte tenu de la transmission en Préfecture le 06/10/2022

Et de l’affichage le 06/10/2022 FFE32- NOMINATION CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

Madame Le Maire expose que conformément à la demande du Préfet de Loir-et-Cher, par courrier en date du 18 août 2022, il convient de désigner un correspondant incendie et secours.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

& Désigne Monsieur Jean-Louis PETRUS correspondant incendie et secours

EEE

Certifié exécutoire

Compte tenu de la transmission en Préfecture le 06/10/2022

Et de l’affichage le 06/10/2022

33- RELEVE DES DECISIONS DU MAIRE & CERTIFICATS ADMINISTRATIFS DEPUIS LE 08 MARS 2022

Conformément aux délégations confiées par délibération du 27 mai 2020 en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame le Maire rendra compte des décisions qu’elle a prises depuis le 08 mars 2022, à savoir :

# Logiciels informatiques HORIZON CLOUD : Marché signé, pour une durée de trois ans, avec l’Entreprise JVS MAÏIRISTEM pour la fourniture des logiciels informatiques de finances, gestion du personnel, relation citoyen, administration générale, facturation pour un montant de 5 005€ HT soit 6 006€ TTC par an (Décision n°06/2022 en date du 08 mars 2022),

Location appartement: Bail du 1% avril 2022 au 31 mai 2022 avec Monsieur Kévin BOYAUX pour un montant mensuel du loyer de 200€ Charges non-comprises (Décision n°07/2022 en date du 10 mars2022),

Décorations de Noël : Marché signé avec l’Entreprise PYRO FETE à Le-Controis-en- Sologne (41) pour un montant de 1 185,28€ HT soit 1 422,34€ TTC (Décision n°08/2022 en date du 21 mars 2022),

Conditions de location de la salle Maurice Ragot à compter du 1% avril 2022 (Décision n°09/2022 en date du 23 mars 2022),

Conditions de location de la salle Maurice Ragot à compter du 1% avril 2022 (Décision n°10/2022 en date du 05 avril 2022),

Aménagement rue de la Renaudière : Marché signé avec l’Entreprise COLAS à La Chaussée Saint Victor (41) pour un montant de 4 567€ HT soit 5 480,40€ TTC (Décision n°11/2022 en date du 06 mai 2022),

Aménagement des abords des bennes de déchets en enrobés : Marché signé avec l'Entreprise EIFFAGE à Noyers-sur-Cher (41) pour un montant de 7 391,50€ HT soit 8 869.80€ TTC (Décision n°12/2022 en date du 06 mai 2022),

Finalisation du chemin piétonnier : Marché signé avec l'Entreprise EIFFAGE à Noyers- sur-Cher (41) pour un montant de 5 802,61€ HT soit 6 963,13€ TTC (Décision n°13/2022 en date du 06 mai 2022),

Entretien Voirie (PATA) : Marché signé avec l’Entreprise EIFFAGE à Noyers-sur-Cher (41) pour un montant de 14 084€ HT soit 16 900,80€ TTC (Décision n°14/2022 en date du 06 mai 2022),

Virement de crédit de 13 146,77€ du compte 020 « Dépenses imprévues » au profit de l’opération 10010 article 2313 (Chemin piétonnier) Certificat Administratif du 06 mai 2022,

Location appartement : Bail du 1% juin 2022 au 30 septembre 2022 avec Monsieur Kévin BOYAUX pour un montant mensuel du loyer de 200€ Charges non-comprises (Décision n°15/2022 en date du 10 mai),

Réfection de-la rue de la Jahonnière : Marché signé avec l'Entreprise EIFFAGE à Noyers- sur-Cher (41) pour un montant de 25 995€ HT soit 31 194€ TTC (Décision n°16/2022 en date du 20 mai 2022) & (Délibération du CM n°19/2022 du 11 mai 2022),æ Virement de crédit de 168,44€ du compte 020 « Dépenses imprévues » au profit de l’opération 10113 article 2312 (Camping) Certificat Administratif du 07 juillet 2022, æ Virement de crédit de 1 164,62€ du compte 020 « Dépenses imprévues » au profit de l’opération 10112 article 2315 (Vidéo Protection) Certificat Administratif du 15 septembre 2022,

& Location appartement: Bail du 1° octobre 2022 au 31 décembre 2022 avec Monsieur Kévin BOYAUX pour un montant mensuel du loyer de 200€ Charges non-comprises (Décision n°17/2022 en date du 16 septembre)

INFORMATIONS DIVERSES

> Madame Le Maire donne lecture de la lettre de remerciements de l’ Association Mareuil en Fêtes pour leur 49" fête des Lumas. Elle précise qu’en 2023, pour les 50 ans l’association prévoit que la fête se déroule sur 2 jours le week-end des 15 et 16 juillet et demande à bénéficier, à nouveau, du feu d’artifice avec une participation financière. Le Conseil n’y est pas opposé.

> Madame le Maire rend compte de la réunion de Conseil Communautaire du 26 septembre dernier à laquelle elle a participé et notamment du projet « Cher à Vélo ». > Madame le Maire rend compte de la réunion du Comité Syndical du Pays de la Vallée du Cher du 22 septembre dernier à laquelle a participé Monsieur Cédric DEVANNE, concernant les demandes de subventions pour les nouveaux contrats et projets.

> Madame le Maire rend compte de la réunion de la Commission Travaux du 03 octobre dernier, concernant les divers réparations et entretiens sur les biens communaux (travaux d'électricité, murs parc du château, terrain de pétanque). Concernant les travaux du Bar- Restaurant une concertation est ouverte pour estimer les travaux à faire en régie.

> Madame le Maire passe la parole à Monsieur Daniel DUPONT qui rend compte de la réunion de la Commission Culture du 28 septembre dernier, concernant la finalisation de l'aménagement du théâtre et la programmation 2023. Il précise que le Marché de Noël aura lieu le dimanche 18 décembre prochain.

> Madame le Maire informe qu’elle a assisté avec Monsieur Daniel DUPONT à la remise des bénéfices de l’édition 2022 du Rallye de Sologne, de passage dans notre commune le 26 juin dernier, auprès de trois associations « Vineuil Sports/Suèvres Tennis de Table », « Des rêves pour Xavier » et « Margaux née pour Briller ».

> Madame le Maire informe qu’elle est toujours en attente de réponse suite aux demandes formulées lors des rendez-vous avec FREE MOBILE du 30 aout dernier concernant le projet d’antenne.

> Madame le Maire rend compte de la réunion en préfecture du 03 octobre dernier à laquelle elle a participé concernant la téléphonie mobile.

> Madame Le Maire répond aux questions posées par Madame MANDARD

1. Que va-t-on faire du terrain de bosses ?

Un débat s’installe sur la pertinence de conserver ce lieu en « terrain de bosses » pour les jeunes mareuillais mais il faut le rectifier et le faire vivre.

2. Le terrain de pétanque à côté du tennis a besoin d’entretien. Le mur qui s’écroule a besoin de restauration. Espace peu agréable pour les habitants et touristes.

Les travaux ont été prévu lors de la réunion de la Commission Travaux du 03 octobre dernier

3. Les riverains de la rue du Bas Guéret ont adressé un courrier à la Maire en septembre 2021, au sujet de la sécurisation de la rue ; Ce courrier est toujours ‘ -sans réponses ?7?

Ce dossier est en cours d’examen par la commission Voirie qui va proposer une réponse lors de la réunion du 10 octobre prochain. Ces personnes recevront prochainement un courrier les informant des solutions.> Madame Le Maire informe de la réforme des règles de publicité et de conservation des actes et précise :

Au regard de la réforme des règles de publicité, introduite par l'ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, le compte-rendu de la séance de Conseil Municipal est supprimé.

Dans les 8 jours qui suivent le Conseil, la liste des délibérations examinées en séance est affichée en Mairie et mise en ligne sur le site internet de la Commune.

Le procès-verbal est adressé aux Conseillers Municipaux lors de l’envoi de la Convocation pour le Conseil Municipal suivant et sera donc arrêté au cours de cette séance suivante.

Après des modifications à la suite des observations éventuelles de l’Assemblée, il sera signé par le Maire et le ou la secrétaire de séance et sera mis en ligne sur le site internet de la Commune dans la semaine qui suit la séance au cours duquel il est arrêté. Il comprend la teneur des discussions au cours de la séance qui s’entend comme le résumé des opinions exprimées sur chaque point à l’ordre du jour. La mention de l’ensemble des échanges n’est pas juridiquement imposée

L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h30.

Fait et clos en séance les jour, mois et an que dessus.

Au registre sont les signatures. Copie certifiée conforme.

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Annick GOINEAU Hélène SAILLARD-LEP AIN