Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - TABLE RECAP 5 DECEMBRE 2024
Compte-Rendu - table recap seance 28 fev 2024
Compte-Rendu - table recap du 10 decembre
Compte-Rendu - table recap 25 mars 2024
Déliberation - table recap 15 avril
Séance - table recap 16 janvier
Compte-Rendu - table recap seance 31 janvier 2024
Compte-Rendu - table recap seance 31 janvier 2024
Compte-Rendu - table recap 15 avril 2025
Conseil Municipal - cm table recap
Séance - TABLE RECAP 5 DECEMBRE 2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Murat-le-Quaire.
Lien du pdf (Séance - TABLE RECAP 5 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Consommateurs,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 05 décembre 2024
NUMERO OBJET
2024_05_12_01 Droit de place
2024_05_12_02 Vente d'une parcelle
2024_05_12_03 Contrat de partenariat Sancy Snow Jazz
2024_05_12_04 réclamation facturation de l'eau 2024
2024_05_12_05 Adhésion à l'Agence Départementale d'Ingénierie Territoriale
2024_05_12_06 RGPD
2024_05_12_07 Contrats prévoyance des agents
2024_05_12_08
Redevance consommation d'eau et redevance pour
performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025 -
ANNULÉ LE 12/12/2024
2024_05_12_09 Redevance consommation d'eau et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025