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Procès Verbal - PROCES VERBAL CM DU 09 04 2026
Déliberation - DELIBERATIONS CM DU 28 09 2026
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 28 09 2026
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 03 07 2026
Conseil Municipal - Avis du Maire cm du 28 09 26
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Rove.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du Maire cm du 28 09 26)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Tourisme,
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
ARRONDISSEMENT D'ISTRES
CONSEIL MUNICIPAL
ÆNAS BU MAUR É
Le prochain conseil municipal aura lieu
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026 à 18 H 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL — HOTEL DE VILLE
RAPPORTS
ORDRE DU JOUR :
L Adoption du procès-verbal de la séance du 06 août 2026
IL Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du code général des
collectivités territoriales de 2026-005-D à 2026-008-D
LR Rapports (Tableau ci-dessous) :
RAPPORTS
2026/088/01 | ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL — MANDAT 2026/2032
2026/088/02 | REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS COMMUNAUX
2026/088/03 | RECOURS AUX CONTRATS D'APPRENTISSAGE
2026/088/04 | INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION (TVLH)
2026/088/05 | FIXATION DU TAUX DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION (TVLH)
2026/08B/06 | MODIFICATION DES TARIFS DES ACTIVITES MUNICIPALES
Le Rove, Le 22 septembre 2026