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Procès Verbal - PV CM 04 OCTOBRE 2022
Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Verzy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 04 OCTOBRE 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
x z
PROC il JNION SE
de la COMMUNE de VERZY
du mardi 4 octobre 2022
Convocation en date du 28 septembre 2022
Lé mardi 4 octobre 2022 à 18h30 s'est réuni le conseil municipal de la commune de Verzy,
présidé par Monsieur le Maire Corbeaux Christophe.
Présents : Corbeaux Christophe, Simon Béatrice, Callens Franck, Burlot Astrid, Barbier
Mathis, Dappoigny Jean-François, Fougerouse Dominique, Maiziere Gilles, Gueugnon
Sébastien, Jacquet Anne-Laure, Lépreux Ingrid (secrétaire de mairie).
Absente excusée : Rochet Virginie.
Absent : Terver Christophe. |
Secrétaire de séance : Burlot Astrid.
Monsieur le Maire, Christophe Corbeaux, rappelle les questions abordées lors de la session
précédente. La feuille de clôture de la réunion précédente est signée par tous les membres
du conseil municipal présents à ladite réunion.
Christophe Corbeaux développe ensuite les différents points inscrits à l'ordre du jour.
1. Démission de Vanessa Cardinale
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité le retrait de la délibération suite à la
demande de là Préfecture.
2. Bornage rue de la Croix de Mission
Les frais de bornage entre les propriétés d'Eric LEBEAUX, Pascal REMOND et de la
Commune qui s'élèvent à 1 890 euros TIT.C. seront divisés par trois ét pris en
charge par chacun. Le conseil municipal accepte à l'unanimité la décision.
3. Convention assistant prévention
Le Conseil Municipal décide de confier la mission d'assistant prévention au
Centre de gestion de la fonction publique territoriale à compter du ler janvier
2023 pour 600 euros par an. 4; Vente de parcelles à la commune- Rue du Bourgeat
Lé conseil municipal accepte à l'unanimité la vente par Madame LANEAU Annick
de la parcelle AM 550 pour un montant de 1 060 € (53 m?x 20 €) et la
rétrocession gratuite de Monsieur MINOT Bryan dela partie basse AM 546
jouxtant la parcelle AM 550.
Les frais de notaire et actes seront à la charge de lä commune.
5, Un r ieu
demeurant 18 rue du bassin, adressé à la Mairie concernant des problèmes de
chutes d'arbres à proximité des habitations, est lu à l’ensemble du conseil
municipal.
Monsieur le Maire à engagé des actions auprès des propriétaires de bois
concernés.
6. Divers
Invitation à l'assemblée Générale Mission coteaux Maison et caves de
Champagne le vendredi 21 octobre 2022
invitation à l'inauguration de la nouvelle section KYUDO de L'Archery des Loups
le 22 octobre 2022,
Choix du cadeau qui sera offert au repas des anciens.
La séance s'est clôturée à 20h30 le 4/10/2022
4
Monsieur le Maire Conseillère municipale,
CORBEAUX Christophe Secrétaire de séance
BURLOT Astrid
PA