Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 03 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 01 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 04 NOV
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 02 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 2026 02 02
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 03 27 2023
Déliberation - Liste deliberations 2024 07 05
Conseil Municipal - liste des délibérations adoptées
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 12 05 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 03062024
Déliberation - Liste DES Deliberations 05 2023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Charavines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 05 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations – Séance du 15 mai 2023
Numéro Objet Résultat du vote
2023-034 Avenant – Finalisation de la mission d’élaboration du plu de la commune de Charavines – autorisation donnée au maire de signer le devis avec le cabinet CAPT représenté par Sylvie Vallet.
Approuvée
2023-035 Autorisation donnée au maire de signer la convention avec le Symbhi – Prise en charge financière de la commune aux travaux.
Approuvée
2023-036 Attribution du marché : choix maitrise d’œuvre pour une mission diagnostic/ faisabilité sur la salle des cèdres - gymnase.
Approuvée
2023-037 Autorisation donnée au maire de signer le devis pyrotechnique Approuvée 2023-038 Participation financière de la commune de Charavines aux frais de scolarité d’un enfant résidant à Charavines en unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis) au sein d’un établissement de la ville d’Aoste
Approuvée
2023-039 Attribution du marché d’entretien de la voirie communale – Réalisation d’emplois partiels au Pata – programme 2023
Approuvée
2023-040 Subvention exceptionnelle à l’association de volley le Pays Voironnais Volley Ball – organisation du tournoi du lac bleu les 24 juin et 25 juin 2023.
Approuvée
2023-041 Décision modificative n° 1 du budget principal Approuvée