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Convocation - convocation+conseil+du+27+01+
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocation+conseil+du+27+01+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Consommateurs,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
DE
Le \Eier
CNE EEE
VERNET LES BAINS,
Le lundi 23 janvier 2023
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie.vernetlesbains@wanado A OCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera le : Vendredi 27 janvier 2023 à 18h30
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour :
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Décisions municipales
1
2
3. Modification de la délibération portant cession de l'Hôtel Moderne
4. Signature de la convention avec l’Association Diocésaine de Perpignan pour l'installation dans l’église Saint Saturnin de l’œuvre de Georges Daniel de MONFREID dite « Christ en croix » ou « Calvaire »
Signature de la convention de mandat pour la mise en gestion des appartements communaux 6. Adhésion au SYDEEL
2
Afin d'éviter tout débordement de séance, il vous sera demandé de respecter l'article 5 du règlement intérieur cadrant le fonctionnement des questions orales.