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Arrêté - LENS AUXERRE circul bus rue des Rosiers 14.01.2023
Document publié le Samedi 14 janvier 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - LENS AUXERRE circul bus rue des Rosiers 14.01.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
1/2
A R R E T E
ARTICLE 1er : Le samedi 14 janvier 2023, de 17h00 à 1h30 le lendemain, et en fonction des besoins, les dispositions suivantes seront applicables rue des Rosiers à Lens à l’occasion du match de football LENS-AUXERRE :
Les bus de supporters seront autorisés à circuler dans les deux sens rue des Rosiers, afin de permettre la fluidité de circulation de ces bus au regard de l’affluence attendue ce jour-là. Les Forces de Police seront chargées de leur encadrement et de la circulation.
ARTICLE 2 : L’article 2 de l’arrêté n° 2005-687 en date du 31 mars 2005 sera suspendu pour la journée du 1er janvier 2023 concernant les dispositions de circulation pour la rue des Rosiers à Lens.
ARTICLE 3 : Les Services Techniques Municipaux seront chargés de la mise en place des panneaux de signalisation réglementaires ainsi que des barrières, conformément à la 8ème partie du Livre I de l’Instruction Interministérielle sur la signalisation temporaire en milieu urbain précisée dans l’article 132 de cette instruction. De même, ils seront tenus d’afficher de manière visible le présent arrêté rue des Rosiers ainsi qu’aux rues adjacentes.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté fera l’objet d’une publication sur le site internet de la ville de Lens : www.villedelens.fr (rubrique Actes Administratifs).
Vie de la Cité- Accès aux Services Publics et
Ressources Internes
Direction de la Sécurité et de la Tranquillité
Publique et concertation
Tél. 03.21.69.86.86
EH/SNH/EF
Arrêté n° 2023 - 141
NOMENCLATURE : 6-4
ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION RUE DES
ROSIERS A LENS, A L’OCCASION DU MATCH DE
FOOTBALL LENS-AUXERRE LE 14 JANVIER 2023.
Le Maire de la Ville de Lens,
Président de la Communauté d’Agglomération de Lens-
Liévin,
Vu les dispositions des articles L.1311-1, L.2122-18 à
L.2122-22 et L.2211-1 à L.2213-6 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté n° 2022-2812 du 26 septembre 2022 portant
délégations à des adjoints au maire,
Vu l’arrêté n° 2005-687 du 31 mars 2005, portant
réglementation de la circulation, rue des Dahlias et des
Rosiers à Lens,
Vu l’arrêté n° 2022-3765 du 26 décembre 2022, portant
réglementation de la circulation rue des Rosiers, le 1er
janvier 2023 à l’occasion du match de football Lens-PSG,
Considérant qu’à l’occasion du match de football LENS-
AUXERRE organisé au stade BOLLAERT-DELELIS le
samedi 14 janvier 2023, il est indispensable de réglementer
la circulation des bus de supporters, rue des Rosiers à
Lens. 2/2
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa notification ou de sa publication.
Il peut également faire l'objet d'un recours qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant sa réponse. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 6 : Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie, le Commissaire Central de Police et le Directeur de la Police Municipale de Lens sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution des dispositions du présent arrêté.
Fait à l’Hôtel de Ville, le 12 janvier 2023
Pour Le Maire
L’adjoint délégué