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Arrêté - Préfecture - Oise - 20260206 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240605 RAA SUPPLEMENT sommaire
Document publié le Mercredi 5 juin 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240605 RAA SUPPLEMENT sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Démocratie,
EX PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 5 juin 2024
Supplément N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 5 juin 2024
SUPPLÉMENT
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 5 juin 2024
SUPPLÉMENT
1
10
18
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DU 5 JUIN 2024 DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE SENLIS ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THELLOISE
SOUS-PRÉFECTURE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ DU 4 JUIN 2024 VALANT MANDAT ÉMIS AU COMPTE 65568 DU BUDGET DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU LIANCOURTOIS
20
26
31
33
35
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39
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47
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ N°DOS-ASNP-TS-2024-19 DU 4 JUIN 2024 PORTANT COMPOSITION DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE L'AIDE MÉDICALE URGENTE, DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DES TRANSPORTS SANITAIRES DE L'OISE
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
DÉCISION DU 31 MAI 2024 PORTANT DÉLÉGATION AUX AGENTS DE LA DREAL HAUTS-DEE-FRANCE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
RÉCÉPISSÉ DU 21 MAI 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 927560839 POUR L'ORGANISME SARL CHANTILLY SERVICES 60200 COMPIÈGNE
RÉCÉPISSÉ DU 22 MAI 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 888142072 POUR L'ORGANISME FGSPORTS 60200 COMPIÈGNE
RÉCÉPISSÉ DU 22 MAI 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 978056240 POUR L'ORGANISME SARL REIMS SERVICES 60200 COMPIÈGNE
RÉCÉPISSÉ DU 13 MAI 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 814861381 POUR L'ORGANISME GIGI MULTI 60190 ESTREES-SAINT-DENIS
RÉCÉPISSÉ DU 15 MAI 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 978148788 POUR L'ORGANISME PASCAL SERVICES 60570 ANDEVILLE
RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 15 MAI 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 918476508 POUR L'ORGANISME HORAT STEPHANIE 60240 JOUY-SOUS-THELLE
RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 15 MAI 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 348002536 POUR L'ORGANISME AITT DU PLATEAU PICARD 60310 SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE
ANNULE ET REMPLACE LE PRÉCÉDENT RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 924824808 POUR L'ORGANISME ATOUS COEUR 60250 HONDAINVILLE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 4 JUIN 2024 PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DES ARTICLES L.181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PRÉLÈVEMENT D’EAU SOUTERRAINE POUR UN FORAGE D’IRRIGATION SUR LA COMMUNE D’ETAVIGNY DOSSIER N°60-2021- 00100001268