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Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune de Pont-du-Château.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
PLAN LOCAL D'URBANISME
Approuvé le: 14/02/2020
@YÆ) PONT-DU-CHÂTEAU Pont-du-Château
MISE À JOUR N°1
Approuvé le : 17/04/2023
clermont UE TS
ua
Révision : 14/02/2020
6. ANNEXES
Sommaire liste annexes ITE
IET
ENN T2
SOMMAIRE
ANNEXES SANITAIRES
⎯ Plan du réseau d’eau potable
⎯ Plan du réseau d’assainissement
⎯ Rapport des annexes sanitaires
⎯ Schéma directeur d’assainissement
PLAN DES SERVITUDES
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS
⎯ Arrêté préfectoral
⎯ Règlement
⎯ Cartographie des risques
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DU VAL D’ALLIER CLERMONTOIS ⎯ Arrêté préfectoral
⎯ Règlement
⎯ Cartographie des risques
SERVITUDES RELATIVE AUX RISQUES AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ ⎯ Arrêté préfectoral
⎯ Cartographie des risques
VOIES BRUYANTES
⎯ Arrêté préfectoral
⎯ Cartographie des voies bruyantes
PLAN D’EXPOSITION AU BRUIT DE L’AERODROME CLERMONT-AUVERGNE ⎯ Arrêté préfectoral
⎯ Cartographie des zones de bruit
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (ZPPAUP)
⎯ Règlement
⎯ Zonage
PROTECTION DES CAPTAGES
⎯ Arrêtés préfectoraux
SCHEMA DIRECTEUR DES CARRIERES
ENTITES ARCHEOLOGIQUES
PVR/PAE
REGLEMENT DES LOTISSEMENTS DE LA VARENNE 1 ET 2
PERIMETRE DE ZAC DE CHAMP LAMET
REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL
PERIMETRE D’APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN