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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 24 07 2025
Document publié le Jeudi 24 juillet 2025 par la commune de Saint-Georges-de-Didonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 24 07 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports,
Sdint Geæerges RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
e
de Didénne DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Le 18 juillet 2025
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous informer de la tenue de la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le Jeudi 24 juillet
2025 à 19h, à l'hôtel de ville, Salle du Conseil Municipal, 1er étage.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 19 juin 2025
- Décisions municipales
Finances-Commande publique
4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association Royan Volley-Ball
Cadre de Vie
2. Convention pour l'utilisation des bornes de puisage avec Eau 17 - Annexe
3. Convention de servitude de tour d'échelle avec M. et Mme Cuny et l’entreprise ECBL pour les
travaux de la maison médicale - Annexe
4, Régularisation de transfert de propriété du réseau routier départemental en voirie communale -
Annexes
5, Convention pour la réutilisation des eaux usées traitées produites par la station de traitement de
Saint-Georges de Didonne pour des usages urbains : arrosage manuel de massifs floraux et de
jeunes arbres - Annexe
Ressources Humaines-CDG17
6. Modification du règlement applicable aux agents d’astreintes - Annexe
7. Modification du règlement de formation - Annexe
Commerces et Marchés
8. Marché nocturne de la Côte de Beauté : actualisation du plan et des horaires - Annexe
9. Marché de la rue du marché : actualisation du plan - Annexe
10, Marché des créateurs de la place de Verdun : actualisation du plan - Annexe
Urbanisme
11, Cession de la parcelle communale AK n°277 pour partie - Abroge et remplace la délibération
n°2025-DGSDEL-064
12. Validation du compte rendu annuel de la ZAC des Moulins - Annexe
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
François RICHAUD
hs TEL DE. VALLE
1, AVENUE DES TILLEULS — 17110 SAINT-GEORGES DE DIDONNE
Tél : 05 46 05 07 27 — Télécopie : 05 46 05 87 63 - COURRIEL : mairie@sgdd.fr a — … rl