Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20201210 OJ
Convocation - 20210302 OJ
Déliberation - 20210119 OJ
Déliberation - 20220927 CRCM
Convocation - 20210511 OJ
Déliberation - 20201029 OJ
Déliberation - 20230124 OJ
Déliberation - 20231024 OJ
Déliberation - 20200604 OJ
Déliberation - 20240227 OJ
Déliberation - 20220927 OJ
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Cambremer.
Lien du pdf (Déliberation - 20220927 OJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Guerre en Ukraine, Justice et droit,
QU= Cambremer, le 22 Septembre 2022
ce
ARS
Mairie de
CAMBREMER
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
Mardi 27 Septembre 2022
A 20 heures 30
SALLE DES DELIBERATIONS de la MAIRIE
Ordre du Jour
+ Désignation du DPO (Data Protect Officer),
° Création et suppression de grade dans la filière animation,
+ Détermination taux de promotion dans la filière animation,
+ Modification de l’indice de référence de l'indemnité de fonction des élus,
+ Décision budgétaire modificative n°3,
° Adhésion de la commune de Colombelle au SDEC Energie,
e _Adressage : Dénomination des voies,
° Informations diverses,
e Questions diverses.
æ #*
En cas d'absence, pensez à donner votre pouvoir.
Le Maire,
Sylvie FEREMANS
LE CT
LT L PES
(Sr mi PA. E. sil Z \X Prat raea + /
74340 /
mairie-cambremer@wanadoo.fr Place de la Mairie DE 00
O www.cambremer.fr 14340 CAMBREMER
th