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Convocation - Convocation CM 26.10.15 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Comprégnac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 26.10.15 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira
A 19h00 en session ordinaire.
1) Délibération remboursement à un élu
2) Délibération remboursement à un élu
3) Délibération préemption vente Deromedi,
4) Délibération ADMR 2026,
5) Délibération RGPD pour le Smica,
6) Délibération donner le pouvoir au Maire pour signer les demande
7) Délibération pour location local Mme Régimbeau Eliane,
8) Délibération acceptation d’un don d’un DAE,
9) Signature extrait du registre modification eau et assainissement,
10) Constitution de la commission contrôle de la commune de Comprégnac,
11) Constitution de la commission CCID,
12) Information de la démission de Mme André et embauche de Mme Roustan,
13) Information sur la demande d’installation d’un food truck sur la commune,
14) Information et demande d’utilisation de l’espace public «
15) Tour de table des commissions,
16) Questions diverses.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes
salutations distinguées.
A tous les membres du Conseil Municipal de Comprégnac
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 15 octobre 2026.
en session ordinaire.
Ordre du jour
remboursement à un élu : 146 €
Délibération remboursement à un élu : 146 € 82
Délibération préemption vente Deromedi,
Délibération ADMR 2026,
Délibération RGPD pour le Smica,
Délibération donner le pouvoir au Maire pour signer les demandes de préemption,
Délibération pour location local Mme Régimbeau Eliane,
Délibération acceptation d’un don d’un DAE,
Signature extrait du registre modification eau et assainissement,
Constitution de la commission contrôle de la commune de Comprégnac,
commission CCID,
Information de la démission de Mme André et embauche de Mme Roustan,
Information sur la demande d’installation d’un food truck sur la commune,
Information et demande d’utilisation de l’espace public « Eclats lyriques
des commissions,
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes
Fait à Comprégnac le
Mme Le Maire, Véronique Moréno
A tous les membres du Conseil Municipal de Comprégnac
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
de préemption,
Constitution de la commission contrôle de la commune de Comprégnac,
Information de la démission de Mme André et embauche de Mme Roustan,
Information sur la demande d’installation d’un food truck sur la commune,
Eclats lyriques » 2027,
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes
Fait à Comprégnac le 8 octobre 2026
Véronique Moréno