Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+20+fev+2026
Compte-Rendu - CR+20+fev+2026
Compte-Rendu - CR+20+fev+2026
Compte-Rendu - CR+14+fev+2025
Compte-Rendu - CR+23+FEV+2024
Compte-Rendu - CR+23+FEV+2024
Compte-Rendu - CR+14+fev+2025
Compte-Rendu - CR+30+mars+2026
Compte-Rendu - CR+20+juin+2025
Compte-Rendu - CR+20+Mai+2021
Compte-Rendu - CR+20+fev+2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+20+fev+2026)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
FEVRIER
2026
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
26
février
2026,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
DAULOUEDE,
Maire.
Présents Jean-Claude
DAULOUEDE,
Christian
LAJUS,
Lionel
COUTURE,
Alain
NEHLIG,
Ludivine
LABEYRIE,
Belal
BENHADJ,
Corinne
GUILHEM,
Francis
CAZAUX,
Jennifer
MORLAES,
Géraldine
CAŸYLA,
Claude
CHUZEVILLE,
Jean-Louis
GIOVANNOLI,
Elodie
LE
MELINER,
Aurélien
PEDOUAN,
Fabien
VILLENAVE,
Dominique
BRETON
Procurations
: J.
Morlaes
à
Ch
Lajus
—
C.
Ducroquet
à JL
Giovannoli
—
F. Troccard
à
R
Goalard
—
P.
Morichère
à J CI
Daulouède
Excusé
: X.
Couste
— Magalie
PIERRE
Secrétaire
de
séance
: E.Le
Méliner
Le
CR
du
27/11/2025
octobre
est
adopté
à l’unanimité
1 — VOTE
DES
CFU
En
raison
d’un
problème
informatique
national
intervenu
à la Direction
Générale
des
Finances,
les
comptes
financiers
uniques
des
budgets
de
la
commune
+
budgets
annexes
ne
peuvent
être
présentés.
Le
vote
interviendra
à une
date
ultérieure.
2 —
CONVENTIONS
MACS
-
La communauté
de
communes
a établi
une
convention
permettant
de
mettre
à jour
les
fonds
de
cartes
sur
le SIG
des
communes
de
MACS
-
Mise
à
disposition
par
MACS
d’un
nouveau
tableau
numérique
à
la
mairie
en
remplacement
de
l’ancien
devenu
obsolète.
-
La
communauté
des
communes
a
mis
en
place
un
comité
stratégique
de
communication
sur
la sécurité
routière
: Mr
Benhadj
est
nommé
référent
3
-
RENOUVELLEMENT
TARIFS
TAXE
DE
SEJOUR
Les
tarifs
2026
de
la taxe
de
séjour
à Tosse
sont
reconduits
pour
2027,
ces
tarifs
étant
déjà
aux
montants
plafonds
autorisés.
4 —
OUVERTURE
DE
CREDITS
EN
INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
M.
le
maire
rappelle
que
jusqu'à
l'adoption
du
budget,
il peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et mandater
les dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
L'ouverture
des
crédits
suivants
est
adoptée :
-
Cimetière
(2313
-
915)
: 50
000
€
-
Groupe
scolaire
opération
2313-913
: 32
000
€
-
Busage
route
de
l'étang
(opération
2315
- 948)
: 7 000
€ 5
—
DIVERS
Le
bus
du
centre
de
loisirs
est
en
panne.
Un
devis
de
2300
euros
a été
fait
pour
le remettre
en
service.
Un
second
devis
est
demandé.
Vote
de
la
motion
pour
réaffirmer
la
nécessité
de
maintenir
l’organisation
des
services
publics
de
réseaux
à
l'échelon
territorial
le
plus
pertinent
en
termes
d'efficacité,
de
proximité
et
de
solidarité
présentée
par
l'Association
des
Maires
de
France.
Abstention
de
Mme
Labeyrie
SYDEC
:
le
devis
définitif
de
l'éclairage
de
l’église
s'élève
à
50
411.09
€.
L'estimatif
était
de
55
000
euros
Présentation
du
compte
rendu
d'activité
de
la
médiathèque
établi
par
Claude
Chuzeville.
Les
dépenses
s'élèvent
à 3636.52
€ soit
en
deçà
de
l'enveloppe
allouée
INSEE :
la
population
municipale
au
01/01/2026
: 3636
habitants
Suite
au
décès
de
Mme
Visensang,
le
logement
T3
du
hameau
de
Lesguis
a
été
remis
à
la
location
au
prix
de
571
€ / mois.
Un
avenant
au
lot
n°
1 (maçonnerie)
du
centre
technique
est
nécessaire
pour
la
mise
en
place
de
longrines
non
prévues
au
marché.
Montant
4750.60€