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Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 00h48 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 10 Convoc Aff 15 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
Mairie de
Maleville
15 place de l'Eglise 12350 MALEVILLE
Tél. 05.65.29.30.20
Courriel : contact@maleville.fr
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE REUNIRA LE 15/12/2025
à 20H30 à la salle de réunion de la Mairie.
ORDRE DU JOUR :
Adhésion au contrat de groupe Assurances statutaires 2026-2029
Approbation du règlement intérieur d'Aveyron Ingénierie
Adoption du RPQS* du SMAEP Montbazens-Rignac
Instauration du permis de démolir
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ND
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. Exploitation de l'Abattoir par la Communauté de Communes - Modification des statuts
6. Subvention Exceptionnelle Association Cocon Aveyronnais
7. Transfert du domaine privé dans le domaine public Parcelles C829 et K1469
Questions diverses
Le Maire,
Fabienne SALESSES.