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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C048 09 2022)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Mode, textile et habillement,
C- 48-09-2022
Votants : 80
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 19 septembre 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 26 septembre 2022
SPORTS - MODIFICATION DE LA LISTE DES TARIFS DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Patrice VIAUD, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Claude BOISSON à Jacques BILLY, Sophie BROSSARD à Corinne RIVET BONNEAU, Olivier D'ARAUJO à Clément COHEN, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, Guillaume JUIN à Romain DUPEYROU, Lucy MOREAU à François GUYON, Mélina TACHE à Noélie FERREIRA.
Titulaire absente suppléée :
Marie-Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD.
Titulaires absents :
Florent JARRIAULT, Richard PAILLOUX.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sonia LUSSIEZ C- 48-09-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 26 SEPTEMBRE 2022
SPORTS - MODIFICATION DE LA LISTE DES TARIFS DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Par délibération n°C40-06-2022 du 20 juin 2022, le Conseil d’Agglomération a approuvé les tarifs des équipements sportifs pour l’année 2022/2023.
Dans la liste des tarifs votés, il est proposé d’inclure les mentions « nouveaux cours » et « nouvelles animations », afin de couvrir toute activité nouvelle qui pourrait être proposée par les équipements en cours d’année.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la modification de la liste des tarifs des équipements sportifs.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 80
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué