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Déliberation - 20230925+Liste+des+délibé
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Sonnaz.
Lien du pdf (Déliberation - 20230925+Liste+des+délibé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bioéthique, Budget,
Commune de SONNAZ Conseil Municipal du 25 septembre 2023 Mairie, 19h00
Président de séance : Daniel ROCHAIX, Maire
Secrétaire de séance : Pierre OGEZ, conseiller municipal
N° TITRE VOTE
2023_09_33 MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2023_09_34 RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2023_09_35 ADOPTION DU REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES DE CANTINE ET GARDERIE Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2023_09_36 BUDGET GENERAL : DECISION MODIFICATIVE N°2 Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2023_09_37 ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE « VILLAGE AMBASSADEUR DU DON D’ORGANES » Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
Publié et affiché à Sonnaz, le 29/09/2023
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du Conseil Municipal
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LISTE DES DELIBERATIONS