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Compte-Rendu - CR+Conseil+Municipal+du+06+novembre+
Document publié le Lundi 18 septembre 2017 par la commune de Saint-Bauzille-de-Montmel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+Conseil+Municipal+du+06+novembre+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
L’AN DEUX MILLE DIX SEPT, le 6 novembre, le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence de Madame MATHERON Françoise, Maire.
Présents : ARNAUD S. ; BETTON JC. ; BRESSON C. ; CAU J. ; COUMANS MF. ; DUMENIL D. ; MAURY C. ; PAIS E. ; VAUDOIS E.
Représenté : PEYRIERE L. ;
Excusé : SIMAO F.
Secrétaire de séance : Marie-France COUMANS
Le conseil municipal s’est réuni à 19h.
Ordre du jour :
1) Approbation de l’ordre du jour
2) Approbation du compte rendu du précédent conseil
3) Conventions
4) Marché public : schéma directeur d'assainissement
5) Demandes de subventions pour les travaux de mise aux normes d'accessibilité et d'amélioration de la salle de restauration collective.
6) Urbanisme
7) Travaux et voirie
8) Ecole et périscolaire
9) Nom de la Médiathèque
10) Questions diverses
1. Approbation de l’ordre du jour
Madame la Maire présente l'ordre du jour ci-dessus, le conseil l’approuve à l'unanimité.
2. Approbation compte-rendu du conseil du 18 septembre 2017
Aucune remarque n’étant émise, le compte rendu de la séance du 18 septembre 2017 est approuvé à l’unanimité.
3. Conventions :
Madame la Maire informe le conseil que la convention signée avec l’association 30 Millions d’Amis concernant la stérilisation des chats errants va être reconduite pour l’année 2018. Pour information 5 chats ont été capturés, stérilisés et relâchés sur le site de capture depuis le début de l’année 2017.
Service de fourrière : Toute commune doit disposer ou avoir une convention avec une fourrière pour pouvoir accueillir les animaux errants. A ce titre, La convention signée avec la SACPA de Béziers ne sera pas reconduite pour des raisons d’éloignement. La commune a pris contact avec la SPA de Montpellier et signera une convention qui prendra effet au 01/01/2018 avec cette association, dans le cadre d’une délégation de service public.
4. Marché public :
Les négociations entreprises avec la seule entreprise ayant répondu à l’appel d’offre lancé pour l’étude du schéma d’assainissement collectif ont été menées par les services du département et l’offre a été adaptée. Le rapport d’analyse a été rendu par le Conseil Départemental. L’entreprise G2C Ingénierie est retenue pour un montant de 38 346.00€ HT.
La notification du marché lui a été adressée ce jour.
5. Travaux de mise aux normes d'accessibilité et d'amélioration de la salle de restauration collective :
Madame la Maire expose au conseil les travaux à réaliser dans le cadre de l’ADAP pour la salle de cantine. Ces importants travaux de mises aux normes pourraient être complétés par des travaux d’amélioration de cette salle : climatisation et acoustique.
Le montant total des travaux s’élèverait à 70 810 HT.
Madame le maire précise que la capacité d’accueil de cette salle est de 96 enfants, ce qui permet d’envisager une durée de vie d’utilisation de ces locaux suffisante pour que soient amortis ces travaux. Elle présente un plan de financement prévisionnel de l’opération. Des subventions seront sollicitées auprès de la Communauté de Communes au titre des fonds de concours, des hors-programmes du Conseil Départemental et des services de l’Etat au titre de la DETR 2018 si le conseil l’autorise
Après avoir ouï l’exposé de Mme la Maire le Conseil Municipal autorise à l’unanimité madame la Maire à solliciter des subventions aussi élevées que possible pour réaliser cette opération.
6. Urbanisme :
Voirie du Lotissement de Mounel : le propriétaire souhaite rétrocéder les voiries et espaces verts à la commune. La commission travaux étudiera cette demande en faisant d’abord un état des lieux afin de vérifier que l’état actuel de cette voirie et ses équipements soient compatibles avec les exigences d’une voirie publique.
7. Travaux et voirie :
Ecole : un détecteur de fumée sera installé dans le dortoir de la maternelle. Dans la cour, les enseignants ont demandé à ce que la lavande soit enlevée autour d’un arbre et remplacée par un revêtement de sol.
Voirie : Après une reconnaissance sur le cœur du village avec les services de l’Agence Départementale, plusieurs petits aménagements peuvent être envisagés à titre provisoire pour tenter de réduire davantage la vitesse des véhicules dans l’attente de travaux plus conséquents. En effet, les résultats du schéma d’assainissement collectif sont un préalable indispensable pour que le département puisse envisager de travailler sur la voirie départementale. Des canalisations devant être remplacées avant que ne soit posé le revêtement, il faut que soient déterminés par cette étude leur dimensions et positionnement
8. Ecole et périscolaire :
L’enquête concernant l’organisation de la semaine scolaire (4 jours ou 4 jours et demi) vient d’être lancée auprès des parents. Des résultats seront étudiés et analysés par la commission scolaire et présentés lors du prochain conseil municipal. Ils permettront à la commune de se positionner sur cette question lors du prochain conseil d’école.
9. Nom médiathèque :
La consultation pour le nom de la future médiathèque est close depuis le 30 octobre : 61 personnes ont répondu.
« La médiathèque du Puech des Mourgues » a obtenu 41% des voix.
Le conseil décide à l’unanimité de valider ce choix majoritaire, le nom sera donc : « Médiathèque du Puech des Mourgues ».
10. Questions diverses :
L’apéritif des nouveaux arrivants est reporté au 15 mars 2018.
Le repas des aînés aura lieu le 24 mars 2018 au Domaine.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 30.