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Conseil Municipal - cm 20151123
Document publié le Lundi 23 novembre 2015 par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20151123)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2015
Présents : Gabrielle ENSMINGER, Philippe GARTISER, Véronique HEIM, Madeleine HEITMANN, Laurent HENRY, Christian
HUFFSCHMITT, Richard KIEFFER, Isabelle LAGUNA, Jean-Charles LAMBERT, Marie-Claude LEMMEL, François LUTZ, Jean-Marc
REINMANN, Andrée VOITURIER.
Excusé : Pascal BAUER.
Absent : Claude SCHMID.
M. le Maire ouvre la séance en sollicitant le respect d’une minute de silence en hommage aux victimes des attentats de Paris du 13 novembre dernier.
1. CHANGEMENT DE CONSEILLERS MUNICIPAUX
M. le Maire informe le conseil municipal des démissions de Mmes BOFF Isabelle et TENAILLEAU Patricia du conseil municipal. Elles sont respectivement remplacées par M. BAUER Pascal et Mme LAGUNA Isabelle. M. BAUER étant absent, les remplacements des conseillères municipales démissionnaires aux commissions communales dont elles faisaient partie, seront établis lors d’une séance ultérieure.
4. TRAVAUX DE VOIRIE ROUTE DU KOCHERSBERG
M. le Maire informe le conseil municipal d’un projet de construction de maisons individuelles à la sortie d’Offenheim en direction de Wiwersheim. Cependant, ce projet ne peut être réalisé car l’îlot central situé sur la RD 41 est trop haut et empêche l’accès aux terrains.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ACCEPTE de prendre en charge les travaux d’arasement de l’îlot central situé sur la RD 41 ; AUTORISE M. le Maire à signer tout acte relatif à cette opération.
5. AIDES AUX LICENCES SPORTIVES
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 16 décembre 2008 ;
VU le budget primitif 2015 adopté le 9 avril 2015 ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ATTRIBUE des subventions aux associations suivantes au titre des aides à la licence sportive comme suit (2 € par enfant) :
- T.C.O.S. : 92 €
- F.C.S.O. : 122 €
- La Klamm (section badminton) : 36 €
6. RÉVISION DES TARIFS DES BAUX COMMUNAUX
VU l’arrêté préfectoral en date du 16 octobre 2015 constatant l’indice des fermages et sa variation pour l’année 2015 ; VU la délibération du 1er octobre 2012 fixant le taux du fermage à 1.75 € l’are ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
DECIDE de modifier chaque année à compter de 2016 les tarifs des baux à ferme en fonction de la variation de l’indice national des fermages publié tous les ans par la Préfecture.
7. AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE
M. le Maire ne prend pas part à la délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE M. Philippe GARTISER à signer la déclaration préalable n° DP 067 485 15 R0036, déposée le 23 octobre 2015 par M. Jean-Charles LAMBERT, pour son compte personnel.
8. PRIMES POUR LES EMPLOIS AIDÉS
Sur proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE d’octroyer une prime à Anthony RICCIARDI, agent technique embauché sur un emploi d’avenir à raison de 35h/hebdomadaires, composée comme suit :
- IAT d’un montant de 131.04 €,
- IEMP d’un montant de 381.00 €, soit un total de 512.04 €
CHARGE M. le Maire d’émettre les mandats de paiement sur la période de paie de décembre 2015.