Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - TABLE PAR SEANCE du 7 novembre 2024 1
Séance - TABLE PAR SEANCE
Séance - TABLE PAR SEANCE 3
Séance - TABLE PAR SEANCE 26janv2023
Séance - TABLE PAR SEANCE 7 Septembre 2023
Séance - TABLE PAR SEANCE 9
Séance - TABLE PAR SEANCE du 19 decembre 2025
Séance - TABLE PAR SEANCE du 27 avril
Séance - TABLE PAR SEANCE du 15 mai
Séance - TABLE PAR SEANCE 2
Séance - Table PAR Seance du 5 septembre 2024
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Saint-Denis-d'Anjou.
Lien du pdf (Séance - Table PAR Seance du 5 septembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Aménagement du territoire,
N° Date OBJET APPROUVÉ REJETÉ
2024/09/01 05/09/2024 Mission de maîtrise d'œuvre Extension et réhabilitation du pôle éducatif x
2024/09/02 05/09/2024 Travaux de voirie 2024 x
2024/09/03 05/09/2024 Demande de Fonds Communautaire d'Aménagement du Territoire Rural Travaux de voirie 2024 x
2024/09/04 05/09/2024 Subvention restauration du patrimoine LANDAIS Antonin / COURTABISSE Madeline x
2024/09/05 05/09/2024 Subvention restauration du patrimoine SUZANNE Danielle x
2024/09/06 05/09/2024 Bilan de la concertation relative à la détermination des Zaenr Identifiant ces zones x
2024/09/07 05/09/2024 Vente d'ue partie de terrain - M. Raphaël HENRY et M. Pascal BERNARD x
2024/09/08 05/09/2024 Double vente commune Saint Denis d'Anjou / M. et Mme FRAQUET Nicolas x
2024/09/09 05/09/2024 Vente chapiteau x
SAINT-DENIS-D'ANJOU SÉANCE DU 5 SEPTEMBRE 2024