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Conseil Municipal - Liste délibérations CM 11 07 2023 1
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 02 07 2026
Document publié le Samedi 1 août 2026 à 05h00 par la commune de Zetting.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 02 07 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
L’ensemble des procès-verbaux des conseils municipaux sont disponibles sur le site internet de la commune : https://www.zetting-dieding.fr
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Sous la présidence de M. Bernard FOUILHAC GARY, Maire
L’an deux mille vingt-six, le deux juillet à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de ZETTING s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur FOUILHAC-GARY Bernard, Maire
Présents : FOUILHAC GARY Bernard, KOELSCH Guillaume, SORRENTINO Claudia, MULLER Laurent, EHRE Myriam, SCHLEGEL Régis, HENRICH Marie- Paule, PEIFER Magali, MEYER Agnès, LETT Nicolas, MEYER Steve, ELIAS Nicolas, STERN Quentin
Absents représentés/excusés :
BODO Bénédicte, procuration à SORRENTINO Claudia
LE GUEN Jessica, procuration à STERN Quentin
Absents non excusés :
Secrétaire de séance (art L 2121-15 CGCT) : MEYER Agnès
Ordre du jour N° DE LA DELIBERATION Adopté Rejeté
Approbation du PV de la séance du 24/04/2026 DCM2026036 X
Instauration taxe sur la vacance des locaux
d'habitation DCM2026037
X
Convention de mandat pour l’établissement par
l’ONF des factures issues de la vente de bois DCM2026038
X
Demande de subvention AMISSUR – cheminement
doux rue de l’église DCM2026039
X
Prise en charge factures de repas périscolaire DCM2026040 X
Don Club Vosgien DCM2026041 X
Redevance pour occupation du domaine public DCM2026042 X
CCID – désignation des membres DCM2026043 X
Désignation d’un représentant à la CLECT
(Commission locale d’évaluation des charges
transférées)
DCM2026044
X
Désignation d’un conseiller municipal au sein de
l’association du bassin touristique de la Sarre DCM2026045
X
Désignation de référents EESH (espèces à enjeux pour
la santé humaine) DCM2026046
X
Mise à jour du DICRIM DCM2026047 X
Mise à jour du PCS DCM2026048 X
Décisions prises par délégation
Affiché le 06/07/2026
LISTE DES DELIBERATIONS Art L2121-25 du CGCT
EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/2026 – 20 h
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 15
PRESENTS : 13
VOTANTS : 13
POUVOIRS : 2
Date de convocation et
d’affichage
25/06/2026