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Conseil Municipal - CM 14 10
Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 par la commune de Leigné-les-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Leigné-1es-Bois, le l0 octobre 2022
lllattte
Mmes et Mrs Les Conseillers Municipaux
86450 Acigaa hs Bots
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
La réunion du Conseil Municipal aura lieu à la Mairie
Le vendredi 14 octobre 2022 A 20H 30
ORDREDUJOUR
o Délibération pour convention de prêt - Comité des Fêtes
o Délibération pour convention de prêt - Ecole de Leigné Les Bois
o Renouvellement de la Convention entre la municipalité et la MCL (TAP année scolaire 2022-
2023l.
o Délibération pour passage par anticipation à la M 57 au ler janvier 2023
o Délibération fixant les taux de promotion d'avancement de grade après passage au Comité
de Paritaire
o Décision Modificative (attribution de compensation 2O221
o Délibération pour demande de fonds de concours (grange communal)
o Délibération pour adhésion à la Centrale d'Achats de Grand Châtellerault
. Approbation du PLU de La Roche Posay (avis)
o Recensement de la population 2023
. Questions diverses.
Je vous remercie de bien vouloir participer à cette séance.
Bien cordialement.
Le Maire,
POUVOIR
Je soussigné,
Donne pouvoir à
De me représenter à la réunion du Conseil Municipal du .
Et de prendre part à toutes les délibérations.
Signature
Fait à Leigné-les-Bois, le