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Déliberation - 1.liste delib 18.01.2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Déliberation - 1.liste delib 18.01.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Entrepreneuriat et startup,
Département
de
la Vendée
COMMUNE
DE
TREIZE-VENTS
Liste
des
délibérations
SEANCE
DU
18
JANVIER
2024
N°
de
:
délibération
ORIÈE
Vote
Autorisation
donnée
à
Madame
le
Maire
d'engager,
liquider
et
mandater
les
20240118D01 |
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
| Approuvée
de
l’exercice
précédent
20240118D02
Convention
Le
EAUX
modalités
techniques
et HTAnEQES
SL
réalisation
de
Approuvée
travaux
sur
le domaine
public
à
intervenir
avec
Vendée
Numérique
20240118D03
|
Convention
d'adhésion
à la centrale
d'achat
de Vendée
Numérique
Approuvée
20240118D04 |
Déclassement
du
parking
Rue
de
Ribac
- Parcelle
AB
905
Approuvée
A20240118D05 |
Fixation
du
prix de vente
parcelle
Rue
des
Rosiers
- Parcelle
AB907
Approuvée
20240118D06 |
Fixation
du
prix
de
vente
parcelle
Rue
de
Ribac
- Parcelle
AB905
Approuvée
20240118D07 |
Fixation
du
prix
de
vente
parcelle
Rue
Vieille
Fontaine
- Parcelle
AB
902
et AB
904 |
Approuvée
20240118D08 |
Création
d'un
service
comptable
dents
creuses
Approuvée
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Nicole
BEAUFRETON
Laurent
"1
a
Affichée
le
19.01.2024