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PLU - Règlements - Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages
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PLU - Règlements - Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages
PLU - Règlements - Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune d'Éguille.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
Révision du
Plan Local d’Urbanisme
Commune de
L’Eguille-sur-Seudre
PIECE N° 4.3
INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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URBAN HYMNS
Place du Marché
17 610 SAINT-SAUVANT
Prescription Arrêt Approbation
Révision PLU
Vu pour être annexé à la décision du Conseil Municipal en date du :
Le maire :
16/01/2016 19/03/2020 29/06/2022 PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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Les principes directeurs du Code de l’Urbanisme
Le présent dossier comprend l’inventaire des éléments d’intérêt patrimonial de la commune de L’Eguille-sur-Seudre. Cet inventaire n’est pas exhaustif et a pour objectif la préser- vation et mise en valeur des éléments qui participent à l’identité du territoire.
Tous travaux ayant pour effet de détruire ou de modifier un élément de paysage identifié sur les documents graphiques du zonage, en application des articles L.151-19 ou L.151-23 du code de l’urbanisme et non soumis à un régime spécifique d’autorisation, doivent faire l’objet d’une déclaration préalable et/ou d’un permis de démolir dans les conditions prévues au code de l’urbanisme.
La démolition sera ainsi tolérée si l’état de ruine est constaté et si la démolition est le seul moyen de faire cesser cet état, ou encore si l’élément repéré est source d’insécurité (routière notamment) ou de nuisances (insalubrité).
Rappel du contenu du code :
- Article L.151-19 : « Le règlement peut identifier et localiser les éléments de paysage et délimiter les quartiers, îlots, immeubles, espaces publics, monuments, sites et secteurs à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier pour des motifs d’ordre culturel, historique ou architectural et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature à assurer leur préser- vation »
- Article L.151-23 : « Le règlement peut identifier et localiser les éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger pour des motifs d’ordre écologique, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature à assurer leur préservation. Lorsqu’il s’agit d’espaces boisés, ces prescriptions sont celles prévues aux articles L. 113-2 et L. 421-4. Il peut localiser, dans les zones urbaines, les terrains cultivés et les espaces non bâtis néces- saires au maintien des continuités écologiques à protéger et inconstructibles quels que soient les équipements qui, le cas échéant, les desservent. »
- Article R.421-23 h) : « Doivent être précédés d’une déclaration préalable les travaux, installations et aménagements suivants : […] Les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer un élément que le plan local d’urbanisme ou un document d’urbanisme en tenant lieu a identifié, en application de l’article L. 151-19 ou de l’article L. 151-23, comme présentant un intérêt d’ordre culturel, historique, architectural ou écologique »
- Article R.421-28 e) : « Doivent en outre être précédés d’un permis de démolir les travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie d’une construction : […]Identifiée comme devant être protégée en étant située à l’intérieur d’un périmètre délimité par un plan local d’urbanisme ou un document d’urbanisme en tenant lieu en application de l’article L. 151-19 ou de l’article L. 151-23, ou, lorsqu’elle est située sur un territoire non couvert par un plan local d’urbanisme ou un document d’urbanisme en te- nant lieu, identifiée comme présentant un intérêt patrimonial, paysager ou écologique, en application de l’article L. 111-22, par une délibération du conseil municipal prise après l’accomplissement de l’enquête publique prévue à ce même article. »
En vertu de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme, les éléments du patrimoine repérés sur les documents graphiques sont donc protégés et en application des articles R.421-23 h) et R.421-28 e) du Code de l’Urbanisme, les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer ces éléments sont soumis à déclaration ou autorisation préalable (permis de démolir).
PREAMBULE PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉLÉMENTS REPERES AU TITRE DE L’ARTICLE L151-19 DU CODE DE L’URBANISME – INVENTAIRE DU PATRIMOINE
Tous travaux ayant pour effet de détruire ou de modifier un élément de paysage identifié sur les documents graphiques du zonage, en application de l’ articles L.151‐19 du code de l’urbanisme et non soumis à un régime spécifique d’autorisation, doivent faire l’objet d’une déclaration préalable et/ ou d’un permis de démolir dans les conditions prévues au code de l’urbanisme.
La démolition sera ainsi tolérée si l’état de ruine est constaté et si la démolition est le seul moyen de faire cesser cet état, ou encore si l’élément repéré est source d’insécurité (routière notamment) ou de nuisances (insalubrité).
Prescriptions relatives aux édifices bâtis autres repérés au plan de zonage
Le principe consiste à préserver les caractéristiques du bâti d’intérêt patrimonial où à tolérer des projets de création architecturale dès lors qu’ils participent à valoriser l’élément repéré.
Pour les carrelets et les cabanes ostréicoles
La restauration ou la reconstruction des cabanes traditionnelles ou des carrelets devra privilégier les matériaux et la technique utilisés pour la construction d’origine : bois traité au coaltar ou peint, tuiles
mécaniques, ouvertures en simples châssis bois recoupés, planches de rives.
Pour les autres bâtiments
Couvertures :
Le volume et la pente d’origine doivent être conservés et la réfection de toiture est réalisée avec le matériau originel ou d’aspect similaire. Pour les extensions, les toitures terrasses sont tolérées dès lors qu’elles ne perturbent pas la volumétrie d’ensemble et s’insèrent harmonieusement.
Maçonneries, façades :
Les pierres de taille sont conservées apparentes, sans être enduites, ni peintes, afin de conserver leur aspect de surface. Les remplacements ou les compléments se font en pierre de taille de pays.
Si le mur était enduit ou crépis à l’origine, il faut préserver cet aspect.
Les détails et modénatures des façades sont à conserver.
Les ouvertures en façade sur rue doivent conserver leur proportion d’origine, la notion de réversibilité des travaux réalisés est observée.
Prescriptions relatives aux éléments de petit patrimoine bâti repérés au plan de zonage
Dans le cas de travaux portant sur des éléments de petit patrimoine bâti (puits, croix...), ceux-ci visent à restituer à ces éléments leur aspect initial.
1. PRESCRIPTIONS PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉLÉMENTS REPERES AU TITRE DE L’ARTICLES L151- 23 DU CODE DE L’URBANISME – INVENTAIRE DU PATRIMOINE
Tous travaux ayant pour effet de détruire ou de modifier un élément de paysage identifié sur les documents graphiques du zonage, en application de l’ articles L.151‐23 du code de l’urbanisme et non soumis à un régime spécifique d’autorisation, doivent faire l’objet d’une déclaration préalable et/ ou d’un permis de démolir dans les conditions prévues au code de l’urbanisme.
Prescriptions relatives à la préservation des haies, linéaires d’arbres et arbres isolés repérés au plan de zonage
Il s’agit de garantir leur préservation (en prenant garde à la qualité et à l’époque de la coupe) et leur croissance optimale en fonction du site. Ainsi le dessouchage des haies et des arbres inventoriés est interdit sauf si leur état sanitaire (maladie…) ou un enjeu fonctionnel (besoin d’aménager un accès…) ou sécuritaire (sécurité des biens ou des personnes, sécurité routière) le justifie et dans ce cas sous réserve d’en replanter l’équivalent sur le territoire communal. Pour rappel, chaque haie nouvelle devra être composée d’au moins trois essences locales adaptées au climat et aux caractéristiques du terrain d’assiette (se référer aux OAP thématiques, pièce 3.0). PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
N° :
Prescriptions
N° : 1 2
La Poste. En 1932, le conseil municipal décide de faire élever un bureau de poste à l’Eguille. Les plans sont dressés l’année suivante par Charles Lanoue, architecte à Royan également auteur du bureau de poste de Chaillevette. Bien que le béton y soit utilisé, l’édifice est encore de conception « classique », comme le montre sur la façade principale, la travée axiale couronnée par un important fronton cintré. La volonté d’afficher une certaine monumentalité s’explique par le fait que la commune ne possédait aucune architecture pu- blique digne de ce nom, la mairie étant installée dans une maison sans préten- tion, simplement « appropriée » comme il était d’usage traditionnellement dans la première moitié du XIXe siècle.
Bourg - 8 Grand’Rue
A 2335
Culturel - architectural
Se référer aux prescriptions relatives aux édifices bâtis.
Eglise Saint-Martin (1845-1846), construite par Pierre-Adolph Viaud. Il s’agit d’une simple salle rectangulaire avec voûte en plâtre, terminée par une abside semi-circulaire plus étroite. La façade, d’un style clas- sique de convention, est encadrée par deux pilastres et couronnée par un fronton triangulaire surmonté d’un petit clocher carré terminé par une flèche en bois recouverte d’ardoises. Les vitraux des fenêtres en plein cintre qui éclairent la nef et le cœur sont l’œuvre de Baratte, un maître verrier de Clermont-Ferrand. Un puit est également sur la place.
Bourg - Grand’Rue
A 1109
Culturel - architectural
Se référer aux prescriptions relatives aux édifices bâtis et au petit pa- trimoine
2. INVENTAIRE DES ÉDIFICES ET DU PETIT PATRIMOINE BÂTIS PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
N° :
Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
N° : 3
Temple Protestant (De 1819 à 1821 et 1845). Le temple de l’Eguille figure parmi les plus anciens de ceux élevés en Pays Royannais au XIXe siècle. Le fait que sa façade soit implantée sur la rue l’atteste. Malgré un style unitaire il cache deux périodes de construction : édifié assez rapidement en 1819, en dépit d’un effon- drement survenu en cours de chantier, il est consacré en 1821, puis surhaussé de 2,30 mètres en 1845, au moment où l’église est reconstruite. La façade déjà ornée d’une porte au-dessus de laquelle on peut lire l’inscription : « Temple de Dieu fait en 1819 à l’usage du culte réformé » est alors complétée par un fronton triangulaire au milieu duquel est sculptée une bible ouverte qui était probable- ment située, à l’origine juste au-dessus de la porte.
Bourg - 30 rue du Temple
A 1051
Culturel
Se référer aux prescriptions relatives aux édifices bâtis.
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Bassin de chasse du Port
Prise des Mailloux
A 1920
Culturel-Patrimoine maritime
Se référer aux prescriptions relatives aux éléments de petit patrimoine. PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
N° :
Prescriptions
N° : 5 6
Croix en pierre
Bourg - croisement route de Saujon et route de Royan
Domaine Public
Culturel
Se référer aux prescriptions relatives aux éléments de petit patrimoine.
Ancien Moulin
Les Fosses
OB 732 - 733 - 616 - 987 - 696
Culturel-Patrimoine maritime
Se référer aux prescriptions relatives aux édifices bâtis. PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
N° :
Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
N° : 7 8
2 Puits
De nombreux puits sont présents au sein des multiples quereux, à proximité de l’église, dans la cour du château, vers le port.
Ils participent pleinement à la qualité architecturale, à l’environne- ment et à l’ambiance du village. Ils doivent être identifiés comme des éléments représentatifs du patrimoine.
Bourg - Cour du Château
A 998
Culturel
Se référer aux prescriptions relatives aux éléments de petit patrimoine.
Pont Groleau qui permet de traverser Le Riveau
Prise du Grand Jas
Domaine public
Culturel
Se référer aux prescriptions relatives aux éléments de petit patrimoine. PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
N° :
Prescriptions
N° : 9 10
Puits
De nombreux puits sont présents au sein des multiples querreux, à proximité de l’église, dans la cour du château, vers le port.
Ils participent pleinement à la qualité architecturale, à l’environne- ment et à l’ambiance du village. Ils doivent être identifiés comme des éléments représentatifs du patrimoine.
Bourg - impasse des Saints Martins
A 1358
Culturel
Se référer aux prescriptions relatives aux éléments de petit patrimoine.
La margelle de ce puits est creusée dans un fût de colonne gallo-ro- maine engagée, dont les cannelures évoquent celles de différentes colonnes retrouvées dans la ville de Saintes. Cependant aucun site gallo-romain n’a été découvert sur le territoire de la commune de l’Eguille. Elle pourrait avoir été taillée dans un élément de récupéra- tion d’un site plus lointain aux environs de Saujon. Il se situe au sein d’un queureu en plein cœur du bourg ancien de l’Eguille-sur-Seudre.
Bourg - impasse du Porche
A 1232
Culturel
Se référer aux prescriptions relatives aux éléments de petit patrimoine. PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
N° :
Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
N° : 11 12
Château construit vers 1715. Acquis en 1710 par Michel Froger, il fait reconstruire la logis noble avant 1720. Vendu en 1795 comme bien national au citoyen Jean-Vincent Gallerand, l’édifice est loti après sa mort survenue en 1804. Des bâtiments fragmentés, il ne reste, au fond d’une cour, qu’un corps de logis entièrement transformé, qui était en- cadré par deux pavillons. Celui de l’angle est, coiffé d’une toiture re- couverte d’ardoises éclairée par des lucarnes à fronton triangulaire, existe encore, mais celui de l’angle ouest a été dérasé. Les jardins qui s’étendaient au nord, vers la Seudre, ont été lotis depuis longtemps.
Bourg - route du Château
A 1521
Culturel - historique - archiectural
Se référer aux prescriptions relatives aux édifices bâtis.
Calvaire (Croix de Mission)
Elevée sur un terrain donné par Monsieur Artaud, cette croix en fer est portée par une colonne cannelée à chapiteau corinthien mon- tée sur un piédestal portant l’inscription « A la gloire de J-C Dieu et homme sauveur du monde, la paroisse de l’Eguille a élevé ce monu- ment. Jubilé MDCCCLXXV » Le jubilé avait commencé le 17 octobre 1875 en l’église de l’Eguille et la croix commémorative avait été dres- sée le 1er novembre suivant.
La Petite Eguille - chemin des Granges
A 694
Culturel
Se référer aux prescriptions relatives aux éléments de petit patrimoine. PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
N° :
Prescriptions
N° : 14
Monument aux morts
Bourg - devant l’église
Domaine public
Culturel - historique
Se référer aux prescriptions relatives aux éléments de petit patrimoine.
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Puits à timbre rond
De nombreux puits sont présents au sein des multiples querreux, à proximité de l’église, dans la cour du château, vers le port.
Ils participent pleinement à la qualité architecturale, à l’environne- ment et à l’ambiance du village. Ils doivent être identifiés comme des éléments représentatifs du patrimoine.
Bourg - chemin des 4 allées
A 2405
Culturel
Se référer aux prescriptions relatives aux éléments de petit patrimoine. PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
N° :
Localisation
Caractéristiques
Références cadastrales
Intérêt
Prescriptions
N° : 15-16-17-18-19
Cinq Carrelets en bord de la Seudre
Au sud-est de la commune, sur les bords de La Seudre, plusieurs mai- sons de pêcheurs sur pilotis et équipés de carrelets dominent le pay- sage rivulaire. Ce bâti léger, caractéristique du littoral et témoin de l’activité conchylicole, présente un fort intérêt patrimonial. Ces carre- lets ont pour la plupart été rénovés après la tempête de 1999 et sont bien entretenus.
Le Communal
A 89, 94, 96, 97
Architectural et culturel
Cabanes ostréicoles
La Pointe
Architectural et Culturel
Se référer aux prescriptions relatives aux édifices bâtis Se référer aux prescriptions relatives aux édifices bâtis
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Attention très peu sont cadastrées PLAN LOCAL D’URBANISME DE L›EGUILLE-SUR-SEUDRE| PIECE N° 4.3 INVENTAIRE DU PATRIMOINE
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3. INVENTAIRE DU PATRIMOINE NATUREL
Arbre
Localisation : Bourg - cour du Château
Référence cadastrale : A 998
Intérêt : Environnemental
Prescriptions : Se référer aux prescriptions re-
latives aux haies, linéaires d’arbres et arbres
isolés
Arbre (Robinier faux-acacias)
Localisation : Bourg - à côté de l’église
Référence cadastrale : A 1485
Intérêt : Domaine public
Prescriptions : Se référer aux prescriptions re-
latives aux haies, linéaires d’arbres et arbres
isolés
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