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Convocation - 1715589960 CONVOCATION CM
Document publié le Vendredi 3 mai 2024 par la commune de Monestiés.
Lien du pdf (Convocation - 1715589960 CONVOCATION CM)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Transports, Institutions publiques,
République Française
MAIRIE DE MONESTIES CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL 81640 MONESTIES Séance Ordinaire
A Monestiés, le 3 mai 2024
Aux membres du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Salle Conseil Municipal
Le vendredi 17 mai 2024 à 20 h 30
ORDRE DU JOUR :
e Programme de travaux
e Actualisation du devis vidéo surveillance village
e Ingénierie de l'Etat pour l'aménagement des places, cheminements et stationnement général
e Circulation routière sur RD91, sollicitation du département du Tam
e Remboursement de frais kilométriques à des personnes extérieures au service agissant dans le cadre
d’une délégation spéciale
e Acceptation de DONS - affiche (don association ABV) et portrait (Portrait en buste de Francisco
Bajén, de profil, don de Mme Christine DEVOISINS)
e FONCIER
© Impasse du Terrier (M. Bastien DEDIEU) : demande de rétrocession domaine public
> (Mme Fabienne MARTIN) : demande de rétrocession domaine public (opposition
locale)
e EPCI: Actualisation conventionnelle (2016) pour la facturation ramassage OM intramuros
e Partenariat avec la FFVE (fédération française véhicules d'époque)
e Plus beaux villages de France — partenariat édition médailles « verso Monesties »
e Réunion publique PLU : 24 mai 2024 18 HO00 (accompagnement OC’TEHA), salle Jean Jaurès
e Questions et information diverses.
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de ma considération distinguée.
POUVOIR :
Je soussigné (e)..
Donne pouvoir à.
+ de me représenter à la réunion du Conseil
+ de prendre part à toutes les délibérations,
e d'émettre tous votes et signer tous documents.
Municipal convoqué pour Le 17 mai 2024.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour Lout autre jour suivant auquel celle réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à Monestiés, le... Signature :