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Procès Verbal - Démission+adjoint+technique
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Kerling-lès-Sierck.
Lien du pdf (Procès Verbal - Démission+adjoint+technique)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département COMMUNE DE KERLING-LES-SIERCK
de la MOSELLE rs ss
———— me
Arrondissement Extrait du procès-verbal de THIONVILLE-EST des délibérations du Conseil Municipal
Nombre des Conseillers mo on
élus : 15
fonction : 14
Conseillers présents : 11
Sous la présidence de M. Guy HOCHARD, Maire
Présents : M. Alain SINDT; M. LINSTER Nicolas; M. GABRIELE Jérôme; M. KOP Patrice ; M. HIRTZ Thiébaut ;
Mme DELAPORTE Marjorie; M. BERGER Laurent ; Mme Véronique ANDRE ; M. HILD Didier; Mme MARCK Christelle épouse SCHMIT
Présent par procuration : M. RISCH Jérôme donne procuration à Mme DELAPORTE Marjorie
M. Jean-Marc SINDT donne procuration à M. Alain SINDT
M. Pierre Edouard BODEREAU donne procuration à M. GABRIELE Jérôme
5 — Adjoint technique catégorie C : préavis de démission
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que par courrier daté du 28 novembre 2022, M. Sébastien DIAS, Adjoint Administratif catégorie C, assurant les fonctions d'agent communal, a donné sa démission à compter du 1e décembre 2022 et qui sera effective le 1er février 2023 en raison des deux mois de préavis comme stipulés dans son contrat.
Le conseil municipal, Monsieur le Maire entendu et après en avoir délibérer à l'unanimité des membres présents, prend acte de la démission de M. Sébastien DIAS effective au 1er février 2023 et charge Monsieur le Maire signer les documents afférents à cette affaire.
Pour copie certifiée conforme à l'original
Suivent au registre les signatures
À KERLING-LES-SIERCK, le 19 janvier 2023
Le Maire, Guy HOCHARD LERLING y, % S “g
Accusé de réception en préfecture
057-215703612-20230119-519012023-DE
Date de réception préfecture : 20/01/2023