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PLU - Règlements - Règlement graphique 1
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PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Jeudi 28 janvier 2010 par la commune de Menucourt.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
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Vus.
LEGENDE
Zones et secteurs
EH Zone UA : zone urbaine mixte, dédiée au centre ancien
Zone UB : zone urbaîne mixte, couvrant la Place de la Marèche, centralité et les
espaces situés en continuité
H Zone UC : zone urbaine mixte, spécifique aux cités Saint-Paul et Saint-Léger
EH Zone UD : zone urbaine mixte, dédiée au tissu parvillonnaire
Secteur UDa : secteur urbain mixte spécifique au pôle commercial et
d'équipement d'entrée de ville
Zone UF : zone urbaine mixte, dédiée au tissu pavillonnaire
| Secteur UFa : secteur urbain mixte, assurant le renouvellement du secteur
UM zore UE: zone urbaine spécifique aux équipements
EH Secteur UEc : secteur urbain spécifique aux équipements (Chataïgneraie)
Zone UP : zone urbaine mixte couvrant la Pièce d'Alçon
Secteur UPa : secteur urbain mixte, dédié au nord du site de la Pièce d'Alçon
Zone À : zone agricole
Secteur Ap : secteur agricole spécifique aux prairies pâturées
Secteur AÏ : secteur agricole spécifique aux jardins
Zone N : zone naturelle et forestière
Secteur Na : secteur naturel dédié aux activités de la Ferme
Secteur Nb : secteur naturel spécifique à l'ancienne Champignonière
Secteur Ne : secteur naturel dédié aux équipements
Préservation de la diversité commerciale
Linéaire commercial à développer, identifié au titre de l'article L.123-1-5.7bis°
du code de l'urbanisme
Protection de la trame verte
Espaces Boisés Classés (EBC), au titre de l'article L130-1 du code de
:] l'urbanisme
Espace vert paysager, identifié au titre de l'article L.123-1-5.7° du code de
l'urbanisme
Plantations d'alignement, identifiées au titre de l'article L.123-1-5.7° du code
de l'urbanisme
Haïe bocagère, identifiée au titre de l'article L123-1-5.7° du code de
l'urbanisme
Limite indicative des 50m par rapport à la lisière des bois et forêts, au sein de
laquelle toute nouvelle urbanisation est interdite, en dehors des sites urbains
constitués
Emplacements réservés
Emplacements réservés, au titre de l'article L123-1-5.8° du code de
l'urbanisme
Informations sur les risques au titre de l'article R111-3 du Code de
l'Urbanisme
Risques liés aux carrières souterraines de gypse abandonnées :
Indice "1" : enveloppe des zones concernées par le PPRN Massif de l'Hautil +
EXT] Zones très exposées (à titre indicatif)
Zones moyennement exposées [à titre indicatif)
..7.7, Périmètre non réglementaire
L'information complète relative aux risques liés aux carrières souterraines de
gypse abandonnées figurent en annexes 6.1.3 et 6.3.3 du présent PLU
mu Axes de ruisselement, identifiés au titre de l'article L123-1-5.7° du code de
l'urbanisme
= M Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de distribution et de transport de gez
Commune de Menucourt
Département du Val d'Oise
Plan Local d'Urbanisme
Pièce 5.1 Plan de zonage général
Echelle 1/2000°"°
PROJET DE MODIFICATION
SIMPLIFIBE
Vu pour tre annexé àla déibération du Conseil
Municipal du 12) 2013
En PROFFIT T, Maire Le
are
PLU present par déiératon du Conseil Munigpal du 28 cbr 2010
PLU amdé par délératlon éu Conseil Municipal du 21 mars 2013 PLU prouvé par élbéraon du Conseil Munieal du 12 décembre 2013