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Déliberation - DEC 2026 11 Organisation par L Orchestre de Spectacle de Montreuil d un spectacle intitule UN BRIN D AUDACE les 9 10 et 12 02 2026 a la salle G. Philipe
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 09h09 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2026 11 Organisation par L Orchestre de Spectacle de Montreuil d un spectacle intitule UN BRIN D AUDACE les 9 10 et 12 02 2026 a la salle G. Philipe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Pêche et métiers de la mer,
ville de
6
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
EUIL
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
sur-Marne
‘B
U
7 rue
d’Estienne
d’Orves
— CS
70027
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
mer TN Ze
Landes
de La dignes
N°DEC-2026-11
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
L'ORCHESTRE
DE
SPECTACLE
DE
MONTREUIL
D'UN
SPECTACLE
INTITULE
« UN
BRIN
D’AUDACE
! »
LES
9,
10
ET
12
FÉVRIER
2026
A
LA
SALLE
GERARD
PHILIPE
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2025-162
du
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2025,
portant
budget
2026 ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
L'ORCHESTRE
DE
SPECTACLE
DE
MONTREUIL
sis
34-38
boulevard
Rouget
de
Lisle
à
MONTREUIL
(93100)
;
DÉCIDE
Article
1°’ :
Il est
décidé
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
UN
BRIN
D'AUDACE
! »
les
lundi
9,
mardi
10 et
jeudi
12
février
2026
à
la
salle
Gérard
Philipe.
Article
2
: Il
est
retenu
pour
ce
faire
L'ORCHESTRE
DE
SPECTACLE
DE
MONTREUIL
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la somme
de
2 400
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 28
janvier
2026.
LEUR,
Le Maire,
——
À
“£
M
!
,
Le
e
\
:
si
"Denis
ÜZTORUN Certifiée
exécutoire
par
le Maire,
Compte
tenu
de
sa transmission
en
Préfecture
le.
?
FEV,
2076
Et
de
sa
publication
le
9
FEV,
2026
Pour
le Maire
et par délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS