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PLU - Règlements - Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages
PLU - Règlements - Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Labastide-de-Lévis.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Logement,
Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.1
Commune de Labastide-de-Lévis
Département du Tarn (81)
Plan Local d’Urbanisme
ANNEXE AU RAPPORT DE PRESENTATION :
Liste des éléments de patrimoine recensés au titre
de l’article L-123-1-5 du Code de l’Urbanisme.
PLU Prescrit Arrêté Approuvé
Révision PLU 11/07/2013 27/11/2017 17/09/2018
2 Place du Pioch, 81150
Labastide-de-Lévis
Parcourir les Territoires
Pour une ville Aimable
ComEt Environnement ss
SJ
à ECS ESS
ESS
TRS Ka als as N N
Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.2
RAPPELS SUR L’ARTICLE L123-1-5 DU CODE DE L’URBANISME (AU 31/12/2015) :
« I.-Le règlement fixe, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols permettant d'atteindre les objectifs mentionnés à l'article L. 121-1, qui peuvent notamment comporter l'interdiction de construire, délimite les zones urbaines ou à urbaniser et les zones naturelles ou agricoles et forestières à protéger et définit, en fonction des circonstances locales, les règles concernant l'implantation des constructions.[…]
III.-Le règlement peut, en matière de caractéristiques architecturale, urbaine et écologique :
1° Déterminer des règles concernant l'aspect extérieur des constructions neuves, rénovées ou réhabilitées, leurs dimensions, leurs conditions d'alignement sur la voirie et de distance minimale par rapport à la limite séparative et l'aménagement de leurs abords, afin de contribuer à la qualité architecturale et paysagère, à la performance énergétique et à l'insertion des constructions dans le milieu environnant. Des règles peuvent, en outre, imposer une part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables, éventuellement pondérées en fonction de leur nature, afin de contribuer au maintien de la biodiversité et de la nature en ville ;
2° Identifier et localiser les éléments de paysage et délimiter les quartiers, îlots, immeubles, espaces publics, monuments, sites et secteurs à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature à assurer leur préservation. Lorsqu'il s'agit d'espaces boisés, ces prescriptions sont celles prévues à l'article L. 130-1 ;
3° Dans des secteurs situés à proximité des transports collectifs, existants ou programmés, imposer dans des secteurs qu'il délimite une densité minimale de constructions ;
4° Délimiter les secteurs dans lesquels la délivrance du permis de construire peut être subordonnée à la démolition de tout ou partie des bâtiments existants sur le terrain où l'implantation de la construction est envisagée ;
5° Localiser, dans les zones urbaines, les terrains cultivés et les espaces non bâtis nécessaires au maintien des continuités écologiques à protéger et inconstructibles quels que soient les équipements qui, le cas échéant, les desservent ;
6° Définir des secteurs dans lesquels il impose aux constructions, travaux, installations et aménagements de respecter des performances énergétiques et environnementales renforcées qu'il définit. A ce titre, il peut imposer une production minimale d'énergie renouvelable, le cas échéant, en fonction des caractéristiques du projet et de la consommation des sites concernés. Cette production peut être localisée dans le bâtiment, dans le même secteur ou à proximité de celui-ci. […] » tion qui précise sa
Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.3
1. DEMARCHE SUIVIE POUR L’ELABORATION DES FICHES QUI REPERTORIENT LE PATRIMOINE D’INTERET LOCAL
La démarche mise en œuvre pour répertorier le patrimoine d’intérêt local se base sur trois grandes étapes : Repérer, Analyser, Définir les mesures de prévention en fonction de l’intérêt patrimonial du site.
1.1. Identifier et repérer les éléments de patrimoine
Un recensement a été effectué par la mairie de Labastide-de-Lévis afin d’identifier les éléments de patrimoine présentant des qualités architecturales, urbanistiques, historiques, naturels.
1.2. Expertise des éléments de patrimoine
Le patrimoine recensé, témoin de l’identité du territoire d’hier et d’aujourd’hui, participe de la qualité des différents quartiers de la commune. Ainsi, ce travail nous permet de construire un regard différencié sur les éléments qui relèvent d’un patrimoine intermédiaire ou d’un patrimoine local. Cette approche est complétée par la prise en compte des enjeux urbains de la commune, puisque ce patrimoine participe de la construction du territoire de demain.
De cette manière, chaque élément identifié fait l’objet d’une fiche d’identification qui précise sa localisation et une description sommaire.
1.3. Définition de mesures de préservation en fonction de l’intérêt patrimonial
Un document annexé au rapport de présentation du PLU répertorie les fiches correspondantes pour chaque élément repéré. Cet inventaire du patrimoine local de Labastide-de-Lévis permet de conserver une attention particulière à son évolution. Il convient toutefois de noter que chaque élément présente un intérêt propre et un souci de préservation spécifique. ICLE L151
Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.4
2. PLAN DE REPERAGE DES ELEMENTS PATRIMONIAUX AU TITRE DE L’ARTICLE L151-23 DU CODE DE L’URBANISME. PLU DE LABASTIDE-DE-LEVIS
Figure 1 : Plan de repérage des éléments patrimoniaux au titre de l’article L151-23 du code de l’urbanisme. Parcourir les Territoires.
1
2
3
4 *+ =
Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.5
Planche n°1 : Partie Ouest
Planche n°2 : Partie Nord
Pompe à Chapelet
Chêne
Pompe à Chapelet Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.6
Planche n°2 : Partie Nord
Bâti ancien Cabane de vigne
Croix lu
+ 4
"
3 9 £
> à
Vs >, 5Ne
Es il
À
Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.7
Planche n°3 : Partie Sud
Chêne
Pont de Lacourtade
Pigeonnier Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.8
Planche n°4 : Partie Centre Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.9
3. FICHE DES ELEMENTS PATRIMONIAUX
3.1. Les arbres
Fiche 1
Planche 1
Adresse : Pouzade
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZL
o Parcelle : 187
Zonage PLU : Zone A
Fiche 2
Planche 1
Adresse : Cayrou
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZK
o Parcelle : 43
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.10
Fiche 3
Planche 1
Adresse : Le Bosc Clar
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZB
o Parcelle : 228
Zonage PLU : Zone A
Fiche 4
Planche 2
Adresse : Bois Dangui
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 73
Zonage PLU : Zone A
Fiche 5
Planche 2
Adresse : La Soucarié
Dénomination : chêne vert
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 185
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.11
Fiche 6
Planche 2
Adresse : Rouziès
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 157
Zonage PLU : Zone A
Fiche 7
Planche 4
Adresse : Bon Sol
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZH
o Parcelle : 16
Zonage PLU : Zone A
Fiche 8
Planche 3
Adresse : Panzagagnac
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZE
o Parcelle : 12
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.12
Fiche 9
Planche 3
Adresse : Panzagagnac
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZE
o Parcelle : 11
Zonage PLU : Zone A
Fiche 10
Planche 3
Adresse : Le Seudo
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZE
o Parcelle : 213
Zonage PLU : Zone A
Fiche 11
Planche 4
Adresse : Les Carrairoles
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZH
o Parcelle : 296
Zonage PLU : Zone U2 Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.13
Fiche 12
Planche 4
Adresse : Chemin des jardins
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 188
Zonage PLU : Zone N
Fiche 13
Planche 4
Adresse : Chemin des jardins
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 188
Zonage PLU : Zone N
Fiche 14
Planche 1
Adresse : La Cahuzugarié
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZL
o Parcelle : 30
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.14
Fiche 15
Planche 1
Adresse : Pouzade
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZL
o Parcelle : 179
Zonage PLU : Zone A
Fiche 16
Planche 1
Adresse : Belvèze
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZL
o Parcelle : 12
Zonage PLU : Zone A
Fiche 17
Planche 1
Adresse : Aguilhous
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZL
o Parcelle : 8
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.15
Fiche 18
Planche 4
Adresse : Chemin des jardins
Dénomination : Buis
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 187
Zonage PLU : Zone N
Fiche 19
Planche 4
Adresse : Chemin des jardins
Dénomination : Tilleul
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 187
Zonage PLU : Zone N
Fiche 20
Planche 4
Adresse : Rue des Douves
Dénomination : Amandier
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 1338
Zonage PLU : Zone N Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.16
Fiche 21
Planche 3
Adresse : Esparots
Dénomination : frêne
Référence cadastrale :
o Section : ZE
o Parcelle : 83
Zonage PLU : Zone A
Fiche 22
Planche 4
Adresse : Tauriac
Dénomination : frêne pleureur
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 1355
Zonage PLU : Zone U1
Fiche 23
Planche 1
Adresse : La Gabacherie
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZI
o Parcelle : 8
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.17
Fiche 24
Planche 4
Adresse : Puech de la Maure
Dénomination : chêne vert
Référence cadastrale :
o Section : ZI
o Parcelle : 178
Zonage PLU : Zone A
Fiche 25
Planche 4
Adresse : Borio Blanco
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZH
o Parcelle : 2
Zonage PLU : Zone A
Fiche 26
Planche 1
Adresse : Belvèze
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZI
o Parcelle : 10
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.18
Fiche 27
Planche 4
Adresse : Puech de la Maure
Dénomination : chêne
Référence cadastrale :
o Section : ZI
o Parcelle : 178
Zonage PLU : Zone A
3.2. Les bâtiments
Fiche 28
Planche 2
Adresse : La Soucarié
Dénomination : Bâtisse
Datation : 1835
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 94
Zonage PLU : Zone A LE 4
Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.19
Fiche 29
Planche 2
Adresse : La Soucarié
Dénomination : détail bâtisse
Datation : 1835
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 94
Zonage PLU : Zone A
Fiche 30
Planche 1
Adresse : La Cahuzugarié
Dénomination : Dépendance
cave
Référence cadastrale :
o Section : ZL
o Parcelle : 131
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.20
Fiche 31
Planche 2
Adresse : Garriguebaude
Dénomination : Cabane
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 40
Zonage PLU :
Fiche 32
Planche 4
Adresse : Rue des Douves
Dénomination : Cabane
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 192
Zonage PLU : Zone N
Fiche 33
Planche 2
Adresse : Rouziès
Dénomination : Cabane
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 157
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.21
Fiche 34
Planche 2
Adresse : Las Grézes
Dénomination : Lavoir
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 89
Zonage PLU : Zone A
Fiche 35
Planche 4
Adresse : Fonbialoune
Dénomination : Lavoir
Référence cadastrale :
o Section : ZB
o Parcelle : 193
Zonage PLU : Zone A
Fiche 36
Planche 3
Adresse : Pont de Lacourtade
Dénomination : Lavoir
Référence cadastrale :
o Section : ZE
o Parcelle : 1
Zonage PLU : Zone Ne Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.22
Fiche 37
Planche 3
Adresse : Pont de Lacourtade
Dénomination : Pont de la Courtade
Référence cadastrale :
o Section : ZE
o Parcelle : 1
Zonage PLU : Zone Ne
Fiche 38
Planche 4
Adresse : Pradinas
Dénomination : Maison de maître
Référence cadastrale :
o Section : ZD
o Parcelles : 13, 104
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.23
3.3. Les croix
Fiche 39
Planche 4
Adresse : Croux Bousquet
Dénomination :Croix
Référence cadastrale :
o Section : ZC
o Parcelle : 132
Zonage PLU : Zone A
Fiche 40
Planche 1
Adresse : La Cauzugarié
Dénomination : Croix
Référence cadastrale :
o Section : ZL
o Parcelle : 30
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.24
Fiche 41
Planche 2
Adresse : La Soucarié
Dénomination : Croix
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 185
Zonage PLU : Zone A
Fiche 42
Planche 4
Adresse : Pleux
Dénomination : Croix
Référence cadastrale :
o Section : ZB
o Parcelle : 46
Zonage PLU : Zone A
Fiche 43
Planche 3
Adresse : Miegepel
Dénomination : Croix
Référence cadastrale :
o Section : ZE
o Parcelle : 128
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.25
Fiche 44
Planche
Adresse : Puech de la Maure
Dénomination : Croix
Référence cadastrale : Domaine Public
Zonage PLU :
Fiche 45
Planche 4
Adresse : Chemin des Vialles
Dénomination : Croix
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 130
Zonage PLU : Zone N Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.26
Fiche 46
Planche 4
Adresse : Chemin de la Gare
Dénomination : Croix
Référence cadastrale :
o Section : ZH
o Parcelle : 266
Zonage PLU : Zone A
Fiche 47
Planche 1
Adresse : La Micalié
Dénomination : Croix
Référence cadastrale :
o Section : ZI
o Parcelle : 104
Zonage PLU : Zone A
Fiche 48
Planche 4
Adresse : Fonbialoune
Dénomination : Croix
Référence cadastrale :
o Section : ZB
o Parcelle : 193
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.27
Fiche 49
Planche 4
Adresse : Place du Pioch
Dénomination : Croix
Référence cadastrale : Domaine public
Zonage PLU : Section B
3.4. Les Pigeonniers
Fiche 50
Planche 1
Adresse : La Maurélié
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZL
o Parcelle : 184
Zonage PLU : Zone A ny
LEEn | L2
Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.28
Fiche 51
Planche 4
Adresse : La Barthe
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZC
o Parcelle : 173
Zonage PLU : Zone A
Fiche 52
Planche 2
Adresse : Les Bardets
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 115
Zonage PLU : Zone A
Fiche 53
Planche 3
Adresse : Mas de Roudié
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZH
o Parcelle : 189
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.29
Fiche 54
Planche 4
Adresse : Matet
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZH
o Parcelle : 286
Zonage PLU : Zone A
Fiche 55
Planche 4
Adresse : La Ville
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 213
Zonage PLU : Zone N
Fiche 56
Planche 1
Adresse : Tandine
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZI
o Parcelle : 100
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.30
Fiche 57
Planche 4
Adresse : Borio Blanco
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZH
o Parcelle : 226
Zonage PLU : Zone A
Fiche 58
Planche 3
Adresse : Durestat
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZE
o Parcelle : 90
Zonage PLU : Zone A
Fiche 59
Planche 3
Adresse : La Gieussonié
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZB
o Parcelle : 247
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.31
Fiche 60
Planche 4
Adresse : Labastide
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 135
Zonage PLU : Zone N
Fiche 61
Planche 1
Adresse : Bieuzac
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZK
o Parcelle : 77
Zonage PLU : Zone A
Fiche 62
Planche 4
Adresse : Boutonnié
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZD
o Parcelle : 477
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.32
Fiche 63
Planche 4
Adresse : Les Carvels
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZD
o Parcelle : 57
Zonage PLU : Zone N
Fiche 64
Planche 2
Adresse : La Soucarié
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 91
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.33
Fiche 65
Planche 2
Adresse : La Soucarié
Dénomination : Pigeonnier
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle :
Zonage PLU : Zone A
3.5. Les pompes à chapelet
Fiche 66
Planche 2
Adresse : Al Riou
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 61
Zonage PLU : Zone Ne Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.34
Fiche 67
Planche 2
Adresse : Al Riou
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 58
Zonage PLU : Zone A
Fiche 68
Planche 2
Adresse : Al Riou
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 46
Zonage PLU : Zone A
Fiche 69
Planche 2
Adresse : Garriguebaude
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 40
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.35
Fiche 70
Planche 2
Adresse : Rouziès
Dénomination : Pompe à
chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZA
o Parcelle : 157
Zonage PLU : Zone A
Fiche 71
Planche 2
Adresse : Pleux
Dénomination : Pompe à
chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZC
o Parcelle : 7
Zonage PLU : Zone A
Fiche 72
Planche 4
Adresse : Marou
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZI
o Parcelle : 210
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.36
Fiche 73
Planche 4
Adresse : Las Carrairoles
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 18
Zonage PLU : Zone N
Fiche 74
Planche 4
Adresse : Chemin des Douves
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : B
o Parcelle : 176
Zonage PLU : Zone U1
Fiche 75
Planche 1
Adresse : Pouzade
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZL
o Parcelle : 205
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.37
Fiche 76
Planche 1
Adresse : Prat Coutel
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZI
o Parcelle : 187
Zonage PLU : Zone A
Fiche 77
Planche 1
Adresse : La Micalié
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZL
o Parcelle : 206
Zonage PLU : Zone N
Fiche 78
Planche 2
Adresse : Prat de la Gleyo
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZC
o Parcelle : 24
Zonage PLU : Zone A Annexe au rapport de présentation du PLU Labastide de Lévis – PLU approuvé p.38
Fiche 79
Planche 1
Adresse : Le Bosc Clar
Dénomination : Pompe à chapelet
Référence cadastrale :
o Section : ZB
o Parcelle : 145
Zonage PLU : Zone A