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Compte-Rendu - ?ddownload=832
Document publié le Mardi 8 novembre 2011 par la commune d'Arbas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ?ddownload=832)
Thèmes du document : Transports, Économie et finances, Institutions publiques,
Compte rendu du conseil municipal du 09 / 10 / 2010
Présents : Cathy Arcangeli, François Arcangeli, Jean Astugue, Josette Cazes, Jean-Paul Estrade, Béatrice Marcos, Monique Pinto, Francis Pradère, Gérard Pradère.
Excusés : Gérard Dall’Armi, Gérard Larrey.
Cathy Arcangeli est désignée secrétaire de séance.
Ouverture de la séance à 21 heures.
1 - Budgets annexes : reprise des résultats et virement de crédit.
Monsieur le Maire présente au conseil municipal un courrier du percepteur sur l'état des comptes au 31/12 pour les budgets annexes de l'eau et de l'assainissement. Il est indispensable que ces comptes fassent apparaître les restes à réaliser (TVA et subventions à percevoir, facturation, etc.…) pour donner une lecture juste de l'état du transfert. S'il ne fait pas de doute que le budget de l'assainissement était en léger déficit, celui de l'eau devrait présenter un excédent important.
2 - SDIS : non conformité des poteaux incendie.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal du résultat des essais du SDIS concernant la conformité des poteaux incendie : au delà du problème de pression qui concerne à peu près tous les poteaux, certains sont endommagés et d'autres doivent être dégagés de la végétation. Ce document sera transmis au SMDEA.
3- PLU
Monsieur le Maire fait état de l'avancement des études. Une réunion technique et une réunion publique seront programmées le 26 novembre. Le Conseil Municipal examine les documents et les valide.
4 - Questions diverses.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal d’un courrier du notaire concernant les acquisitions des terrains constituant le périmètre de protection.
Monsieur Astugue fait part au conseil municipal d’une demande de Monsieur Audran concernant la présence de paraboles sur les murs de façade. Il est nécessaire de regarder l'état de la réglementation en la matière.
Monsieur Audran demande un aménagement pour éviter les déjections canines autour du tilleul devant l’épicerie. La proposition d’un grillage est rejetée car inesthétique et inefficace. Monsieur le Maire rappelle que la divagation des chiens est interdite par arrêté dans le village.
Arbas fait partie de la zone desservie par la TNT à partir du 8 novembre 2011. Voir pour anticiper et préparer les habitants à ce passage.
Madame Marcos signale la vitesse excessive des véhicules circulant sur la route du Couartet. Monsieur Estrade et C. Arcangeli informent le conseil municipal que le cahier des charges concernant la maison des jeunes a été envoyé à 8 entreprises.
Le prochain Conseil Municipal est fixé au vendredi 19 novembre 2010 à 21 heures.
La séance est levée à 23 h.