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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM SENATORIALES
Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour cm Decembre 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour cm Decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L
Mercredi 11 décembre 2024
19 heures
O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R – –
FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE
RESSOURCES HUMAINES
URBANISME
Désignation du secrétaire de séance
Approbation Procès-Verbaux séances des 26 juin et 25 septembre 2024
1 Groupe Scolaire Lairat – Approbation de l’APD – Marché de maitrise d’œuvre - Avenant
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4 Budget Principal reprise sur provisions pour contentieux - Autorisation
5 Vente d’un bien communal chapiteau et plancher - Décision - Autorisation
6 Désignation d’un délégué à la protection des données mutualisées – Syndicat Mixte Gironde Numérique
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9 Bilan de la concertation préalable Au titre du code de l’urbanisme Organisée du 07 octobre au 18 octobre 2024 sur le projet de mise en compatibilité du PLU de Cadaujac Dans le cadre du projet déviation Cadaujac, porté par TEREGA
10 Réservation d’une emprise foncière pour l’implantation d’un lycée - Motion du conseil municipal EAU - ASSAINISSEMENT
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Décisions du Maire en vertu de l’article L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Informations du Maire
Rapport annuel sur le prix et la qualité RPQS Du service public de l’eau potable - exercice 2023 - Adoption
Rapport Social Unique
Questions diverses