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Convocation - Convocation CM 220523
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 220523)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ville de Villers le Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à la
MAIRIE,
le :
Lundi
23
mai
2022
à 19
h 00
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
- Session
ordinaire
1°)
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
de
créances
irrécouvrables.
2°)
ACHAT
D’UN
GARAGE
construit
sur
terrain
communal
: rue
de
la
Forêt
(annexe
1).
3°)
ACHAT
D’UN
GARAGE
construit
sur
terrain
communal
: rue
de
Verdun
(annexe
2).
4°)
CESSION
D'UN
TERRAIN
sur
lequel
est
implanté
un
garage
:
rue
de
Verdun
(annexe
3).
5°)
CESSION
D’UN
BUREAU
: Résidence
de
l’ancienne
Douane
(annexe
4).
6°)
CONVENTION
D’OCCUPATION
PRECAIRE
D'UN
TERRAIN
COMMUNAL
par
M.
Pascal
VIENNET
(annexe
5).
7°)
CONVENTION
DE
TRANSFERT
DES
EQUIPEMENTS
COMMUNS
:
lotissement
« Champ
Durot
» (annexe
6).
8°)
MISE
EN
PLACE
D’UN
COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
-C.S.T.-
(annexe
7).
9°)
CREATION
D'UN
POSTE
D’'EDUCATEUR
DE
JEUNES
ENFANTS.
10°)
NOMINATION
D'UN
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
AUPRES
DE
l’UDCCAS
(suite
à la
démission
de
Sandra
Vetter).
11°)
INTEGRATION
DES
PARCELLES
BOISEES
D n°
557,
D n°
423
et
D n°
6 DANS
LE
PERIMETRE
DE
L’ASA
de
Villers
Le
Lac.
> Ex.
12
°) QUESTIONS
DIVERSES.
? Ai R
Fait
à Villers
Le
Lac,
le 16
mai
2022.
\
Le
Maire,
Dominique
MOLLIER
q
re
[1,
rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/ Tél:03.81.68.03.77.
/ Mail
: jacquotm@mairie-vilfr.
/ www.villers-le-lac.fr
|
À.