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Déliberation - 99 DELIB2025047 DE 1 1
Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune de Rougegoutte.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DELIB2025047 DE 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DU
TERRITOIRE DE BELFORT
NOMBRE DE MEMBRES :
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Qui ont pris part à la délibération : 14
Date de la convocation :
02/06/2025
Date d'affichage :
16/06/2025
Objet de la
délibération
N° 47
Reconduction de la
Carte Avantages
Jeunes
2025/2026
Envoyé en préfecture le 13/06/2025
Reçu en préfecture le 13/06/2025
EXTRAIT DU REGISTRE | EGP ER
du CONSEIL ID : 090-219000882-20250611-DELIB2025047-DE
DE LA COMMUNE DE ROUGEGOUTTE
SÉANCE DU 11 JUIN 2025
ARR RIRAR
L'an deux mil vingt-cinq, le onze juin, à vingt heures, en
application du II! de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai
2020 des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT), s'est réuni le Conseil
Municipal de la Commune de ROUGEGOUTTE.
Membres _présents: M. Guy MICLO - Mme Mélanie
BLEICHER -— Mme Alexanne CANAL - M. Nicolas CHARNOT-
Mme Sarah GROSCLAUDE - M. Jean KARLE - M. Florent
MONCHABLON - M. Mickaël RONDON -— M. Michel TEREBUS
- Mme Gabrielle VENCK-MILLET
Absents excusés : Procuration à :
Florence FIMBEL Sarah GROSCLAUDE
Quentin GUYOD Guy MICLO
Francis COURBOT Jean KARLE
Sylvain HEIDET Florent MONCHABLON
Jean KARLE a été nommé secrétaire de séance.
Le Maire rappelle que la commune a offert pour l’année 2024/2025 aux jeunes rougegouttois de 6 à 25 ans la carte avantage jeunes.
Il propose de reconduire cette opération carte avantages jeunes pour les jeunes de 6 à 25 ans en partenariat avec le centre socio- culturel.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
$ DECIDE de renouveler le partenariat pour l'offre des
cartes jeunes aux enfants de 6 à 25 ans pour 2025/2026.
Fait et délibéré à ROUGEGOUTTE, les-j
dessus.
Ont signé au registre tous les membreb
Extrait certifié conforme.
ours, mois et an ci-
Le Maire,
Guy MICLQ {